Bonjour

J'aimerais avoir des renseignements sur des possibles frais de douanes parce que je lis tout et son contraire sur Internet et au final, on ne sait plus ce qui est vrai ou non. Je lis qu'en dessous de 150€ ou 45€, il n'y a pas de frais puis le lien suivant contredit le précédent et ainsi de suite

Je veux commander un livre au Canada, il coûte 19,99$ CAD et 39,99$ CAD de frais de livraison ce qui revient en Euro à 39€. Est-ce qu'avec si peu, je risque d'avoir des frais de Douane?

D'avance, merci pour les renseignements

mec, quand les frais de livraison de la marchandise est superieur a la valeur de la marchandise, cest la quil faut abandonner

Pas expert mais j'ai suffisamment eu affaire à eux pour en connaitre un minimum.

Vu les montants que tu cites, je ne pense pas que tes liens se contredisent mais plutôt qu'ils expliquent mal.

Les frais de douane, c'est : droit d'importation (appliqué par la douane) + TVA (appliquée par la douane) + frais de dossier (appliqués par le transporteur qui présente le colis à la douane).
La valeur du colis c'est : valeur du contenu + valeur des frais de port.

Les droits d'importation ne sont pas appliqués sur les paquets de moins de 150 €.

La TVA n'est pas appliquée sur les envois commerciaux de moins de 22 € ni sur les cadeaux de particulier à particulier de moins de 45 €.

Les frais de dossier ne peuvent pas être appliqués si aucun frais n'a été appliqué par la douane elle-même (mais Bpost essaie quand même parfois, faut pas hésiter à leur rappeler la loi).

Dans ton cas précis, théoriquement, tu devrais donc payer 6% de 39 € de TVA + les frais de dossier (si c'est Bpost, le premier palier, celui qui te concerne, c'est 15 €). MAIS dans les faits, les petits colis pas chers comme le tien passent souvent outre, je suppose qu'ils n'ont pas le temps de tout contrôler et qu'ils se concentrent sur les trucs plus chers.

Bref, normalement tu devrais payer 17,34 € mais il est possible, voire probable, que tu ne paies rien.

Le 29 novembre 2017 à 18:12:07 LeBelgeDeter a écrit :
Pas expert mais j'ai suffisamment eu affaire à eux pour en connaitre un minimum.

Vu les montants que tu cites, je ne pense pas que tes liens se contredisent mais plutôt qu'ils expliquent mal.

Les frais de douane, c'est : droit d'importation (appliqué par la douane) + TVA (appliquée par la douane) + frais de dossier (appliqués par le transporteur qui présente le colis à la douane).
La valeur du colis c'est : valeur du contenu + valeur des frais de port.

Les droits d'importation ne sont pas appliqués sur les paquets de moins de 150 €.

La TVA n'est pas appliquée sur les envois commerciaux de moins de 22 € ni sur les cadeaux de particulier à particulier de moins de 45 €.

Les frais de dossier ne peuvent pas être appliqués si aucun frais n'a été appliqué par la douane elle-même (mais Bpost essaie quand même parfois, faut pas hésiter à leur rappeler la loi).

Dans ton cas précis, théoriquement, tu devrais donc payer 6% de 39 € de TVA + les frais de dossier (si c'est Bpost, le premier palier, celui qui te concerne, c'est 15 €). MAIS dans les faits, les petits colis pas chers comme le tien passent souvent outre, je suppose qu'ils n'ont pas le temps de tout contrôler et qu'ils se concentrent sur les trucs plus chers.

Bref, normalement tu devrais payer 17,34 € mais il est possible, voire probable, que tu ne paies rien.

Merci beaucoup pour ta réponse bien complète

C'est plus clair maintenant Et au moins tu m'as donné une idée des éventuels frais

Encore merci

Je travaille pour le SPF Finances en douanes et je confirme les posts précédents. Si tu commandes des choses non contrefaites et qui ont une valeur de moins de 150€ tu as 0 risque d'ennui (même si on contrôle on laisse passer, ton dossier n'est pas assez intéressant pour chipoter sur la tva ou autre), donc pour tes bouquins canadiens ne te soucie pas de la douane !

Le 30 novembre 2017 à 15:41:16 darkvlaams a écrit :
Je travaille pour le SPF Finances en douanes et je confirme les posts précédents. Si tu commandes des choses non contrefaites et qui ont une valeur de moins de 150€ tu as 0 risque d'ennui (même si on contrôle on laisse passer, ton dossier n'est pas assez intéressant pour chipoter sur la tva ou autre), donc pour tes bouquins canadiens ne te soucie pas de la douane !

Merci beaucoup pour la confirmation. Ça me rassure

Au fait, j'en profite, si tu pouvais laisser passer mon petit smartphone chinois, ce serait sympa. Je t'offrirai une bouteille

Humour bien sûr Mais je croise quand même les doigts pour pas être choppé