Bonjour à tous,
En juin 2000 je me suis mis a graver des cd. Au début à titre personnel, mais la demande étant énorme, je me suis rapidemment mis à en vendre. J’en suis même arrivé à en faire des échanges et des ventes sur des forums spécialisés.
Cela a duré jusqu’en Aout 2001, date à laquelle j’ai eu la mauvaise surprise de voir les gendarmes débarquer chez moi ! S’en en suivi une perquisition de mon graveur, de tous mes cd et de mes relevés de comptes ( pas mon pc car je l’avais formaté juste avant ! ). Après inventaire, les gendarmes ont dénombrés un total de 1282 cd gravés. Je n’ai rien eu le jour même biensur et j’ai pu rentrer chez moi…
Deux ans et deux mois ont donc passé depuis les fait et je dois avouer que, n’ayant absoulement aucune nouvelle depuis le fameux 25 août, j’espérais l’affaire enterrée . . Jusque avant-hier ! J’ai en effet reçu une lettre me convocant chez un huissier de justice. J’y ai été immédiatemment, et là m’a été donné une citation à comparaître devant le tribunal correctionnel de Versailles, le 17 novembre prochain. Citation disant . . :
Mr. *****
Prévenu :
D’avoir à Paris, de Aout 2000 jusqu’au 25 août 2001, reproduit, représenté ou diffusé par quelque moyen que ce soit des œuvres de l’esprit, en violation des droits de son auteur définies par les lois en l’espèce des films, des jeux dreamcast, des jeux PC et utilitaires, des jeux playstation 1 et 2.
D’avoir à Paris, de Aout 2000 jusqu’au 25 août 2001, débité, exporté ou importé des ouvrages contrefaits, au mépris des lois et des règlements relatifs à la propriété de son auteur, en l’espèce des films, des jeux dreamcast, des jeux PC et utilitaires, des jeux playstation 1 et 2.
D’avoir à Paris, de Aout 2000 jusqu’au 25 août 2001, sciemment recelé des ouvrages contrefaits au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété de son auteur, en l’espèce des films, des jeux dreamcast, des jeux PC et utilitaires, des jeux playstation 1 et 2.
L’audience se tiendra
Le 17 novembre 2003 . .
5ème Chambre correctionnelle.
Alors la question qui me souci le plus c’est de savoir ce que je vais avoir. D’après les gendarmes et ce que j’ai entendu de droite à gauche j’écoperai certainement d’une amende. Si je pouvais avoir le temoignage de personnes à qui s’est arrivé et les eventuelles conséquences que ça a eu.
Salut, donc moi ce que j´en pense ces grave et franchement ta 21 ans tu a raison tu t´es fait de l´argent de poche meme si je pense que tu ne vis plus chez t´es parent en tout cas je te conseil de payer l´amende de te faire aidé par toute ta famille! ( si elle et haute l´amende) sinon tu te tape de la prison pour des conerries quelqu´un ta balancé je trouve que ces honteux
en tout cas je te souhaite bonne chance
Je pense que tu t´en tireras à peu de frais. En tous cas, bonne chance ! !
Moi ce que j´en pense c´est que tu t´es fait de l´argent illégalement, donc ce qui t´arrive est normal et mérité. Tu savais que c´était répréhensible en le faisant donc viens pas te plaindre maintenant.
Copier des jeux pour soi ou pour les donner à des piotes OK, les vendre non. C´est du banditisme ![]()
Du petit banditisme mais du banditisme quand même !
JV.com a fait un dossier sur un pirate :
https://www.jeuxvideo.com/dossierfiche.htm?articles/00003278
Le mec en a eu pour 2900 euros !
Mellonman me suis-je plaint de quoi que ce soit dans mon message?
Je sais parfaitement que ce qui m´est arrivé est normal, que je n´aurai pas du le faire etc. Seulement j´étais jeune et rebelle. Et on ne veux rien entendre à 18 ans. Maintenant j´ai muri et ça m´a amplement servi de leçon crois moi.
Je n´ai posté ce sujet pour vous entendre me dire que c´est bien fait pour ma gueule ça je le sais. Je voulais juste avoir le temoignages de personnes à qui se serait arrivé.
Merci Swissman pour le dossier ![]()
C´est vrai Mysterio 78, je reconnais ta grandeur d´âme. Mon message s´adressait plutot à tous ceux qui vont s´offusquer que tu sois puni ( voir les 2 posts suivant le tien)... Et à tous ceux qui font comme toi et qui se croient dans leur bon droit sous prétexte que " les jeux sont chers".
super le dossier swissman !
oui , il a beaucoup payé mais il a été de bonne foie !
Il avait pas trop le choix...
fo avouer que c qd mm pas coule de te laisse partir ss te dire puis aucune nouvelle pdt un an
c vraiment le truc de . .....
Il va falloir te rensigner sur le code de la propriété intellectuelle...
Mais un état faisant part de + de 1000 CD en contrefaçon... ça sent pas bon.
Voici un article pour faire peur...
Art. L. 331-1. Toutes les contestations relatives à l´application des dispositions de la première partie du présent code qui relèvent des juridictions de l´ordre judiciaire sont portées devant les tribunaux compétents sans préjudice du droit pour la partie lésée de se pourvoir devant la juridiction répressive dans les termes du droit commun.
Les organismes de défense professionnelle régulièrement constitués ont qualité pour ester en justice pour la défense des intérêts dont ils ont statutairement la charge.
Sisro, APP / Amperstand Software, Amperstand Limited, ACD, Michael S., Georges R.
TGI Paris, 3ème Ch., 8 avril 1987, Expertises n° 94
Le TGI a condamné les défendeurs à verser 9.500.000 F de dommages et intérêts à la société Sisro, en raison du préjudice causé à cette dernière par la contrefaçon d´un de ses logiciels et de sa documentation.
CHAPITRE SIX : PROTECTION DES DROITS D´AUTEUR ET DROITS VOISINS
Le Code de la Propriété Intellectuelle organise des sanctions civiles et pénales contre les atteintes aux droits d’auteurs ( A). En outre, les violations aux droits voisins sont réprimées spécifiquement ( B).
A. LA PROTECTION DES DROITS D’AUTEUR
1. Constitution et répression de la contrefaçon
- L’édition d’une oeuvre en violation des droits de la propriété intellectuelle est une contrefaçon,selon les termes de l’article L331-2.
La jurisprudence considère que l’intention coupable est présumée dès que la matérialité des faits est établie. La bonne foi relève de l’appréciation des juges du fond, qui font preuve d’une certaine sévérité à l’égard des professionnels du genre auquel appartient l’oeuvre contrefaite. L’élément matériel de la contrefaçon est constitué par les ressemblances, et non par comparaison des différences, qui ressortent de la comparaison de l’oeuvre contrefaite avec l’oeuvre contrefaisante. L’article L335-2, dans son troisième alinéa prévoit en outre que " seront punis des mêmes peines le débit, l’exportation et l’importation des ouvrages contrefaits".
- La reproduction, représentation, ou diffusion de l’oeuvre en violation des droits de l’auteur sont également consitutives de la contrefaçon, selon l’article L335-3.
Les considérations relatives à l’élément moral sont les mêmes que précédemment.
L’article L335-2 alinéa 2 réprime la contrefaçon de deux ans d’emprisonnement et de 1000 000 francs d’amende. En outre, Le tribunal peut ordonner, la fermeture totale ou partielle, définitive ou temporaire, pour une durée allant jusqu’à cinq ans, de l’établissement ayant servi à commettre l’infraction ( article L335-5), la confiscation de tout ou partie des recettes procurées par l’infraction, ainsi que des objets contrefaits, et, aux frais du condamné, l’affichage du jugement et sa publication dans des journaux ( article L335-6). Enfin, l’article L335-10 prévoit des sanctions douanières : l’Administration des douanes peut, sur demande écrite d’un titulaire d’un droit d’auteur ou d’un droit voisin, retenir dans le cadre de ses contrôles les marchandises contrefaisantes.
C´est sur que c´est pas bien de graver, même si tu as voulu faire ça pur toi, ça fini souvent en commerce familial pour ne pas âyer des prix parfois élevée c´est vrai mais c´est pour récompenser les personnes qui ont passé un temps considérable à les faire, c´est leur salaire!!
Malgrés tout je tout souhaite BONNE CHANCE pour ta convocation et surtout dit toute la vérité, rien que la vérité!!!
et alors on paye un taxe sur les cd vierges il me semble
Je mets ici le temoignage des faits que j´avais écris le lendemain de la perquisition des gendarmes. Inutile de critiquer telle ou telle attitude que j´aurai pu avoir à l´époque des faits, comme je vous l´ai dit j´étais jeune et rebelle..
" Le 25 août 2001
Salut à tous,
Si vous recevez ce mail, vous n´êtes pas sans savoir que j´échange des cd sur le net, et que j´en vends si on me propose.
C´est sans aucun doute l´un des tous derniers mails que je vous envoie. En effet je ne ferai plus d´échanges de toute ma vie. Explications:
Jeudi 16/08/01 à 7H00 du mat, des personnes sont venues sonner chez moi. Moi je dormais tranquillement, mes parents étaient partis 2 semaines en vacances, et mon frère était partit tôt le matin travailler. Ces personnes ont donc sonné, et sont passées au-dessus de mon portail, là ils ont essayé d´ouvrir les portes, de frapper aux volets pour voir si quelqu´un était là. Bien sur je ne leur ai pas répondu. Au début je pensais que c´était des cambrioleurs. Mais j´ai eu des doutes et je me suis dit, si ça se trouve, ce sont des flics. J´ai alors commencé à ranger tous mes cd ( 800) dans des cartons, à graver une sauvegarde de mon disque et à formater ce dernier.
Et puis ils sont revenus une heure après, alors que j´étais en plein rangement, je ne leur ai toujours pas ouvert. A 10H00 j´ai enfin fini de ranger tous mes cd. J´appelle un pote pour qu´il passe devant chez moi voir s´il n´y avait personne. Là personne en vue, mon pote embarque tous mes cd et passe prendre les siens aussi et emmène-le tout chez sa grand-mère.
Puis plus aucune nouvelle de la journée. Je sors de chez moi le midi, la je vois un graffiti sur le mur de mon voisin: " saloxx, grosse puxx". Je vais voir d´autres voisins, qui ont appelé la police. Mais aucun rapport, ils s´étaient fait voler leur portable. Là je vais voir mon voisin d´en face pour voir s´il n´avait rien vu d´anormal. Il me dit que leurs voisins s´étaient fait tagué leur voiture pendant la nuit. J´en ai conclue un peu trop rapidement que c´était une bande de jeunes qui foutait la merde dans le quartier.
Ainsi après avoir laissés passé 3 jours, dimanche je récupère tous mes cd, que je me galère à ranger, et également une partie des cd de mon pote qui se trouvaient dans des rouleaux. Et, inconscient du danger qui planait autour de moi, je continue de faire mon petit business tranquillement via le net, avec une liste de contacts qui est assez importante, celle-ci ayant débutée en août 2000.
Vendredi 24 au soir, je me dis qu´enfin je vais pouvoir bien dormir après une semaine de travail plus qu´épuisante. Vers minuit, et après avoir joué à la dreamcast, je m´endors enfin pour une longue nuit avant une journée du 25 août 2001 qui s´annoncait plaisante avec le retour de mes parents et d´un pote.
Quand tout d´un coup j´entends sonner à la porte ! Je regarde l´heure il est 8H00 du mat. Je ne me lève pas, comme tout le temps quand on sonne si tôt. Puis ça insiste beaucoup. Puis j´entends frapper à mon volet. Il s´agissait de 2 personnes, qui discutaient, j´avais ma fenêtre ouverte et mon volet fermé, c´est pour cela que je les entendais. Ils parlaient de cambrioler la maison. Je me suis alors mis devant la fenêtre du salon, en espérant que ma présence les ferait fuire. Et là je vois 2 gendarmes en tenu en train de parler à mon voisin au portail. J´écoute leur conversation à travers le volet. Mon voisin leur dit que je travail avec mon frère à carrefour. Puis ils s´en vont.
J´ai formaté mon disque dur direct et j´ai recommencé à ranger les cd dans des cartons et des sacs. Mais cette fois j´avais également les cd de mon pote, ce qui montait le total à plus de 1000CD. Après un long rangement, je dis à mon pote de venir prendre les cd par l´autre côté de ma maison. Je mets donc tous les cd derrière des buissons de mon jardin. Il est garé à quelques dizaines de mettre plus loin, caché derrière une bute, par mesure de sécurité. Ainsi je commence à prendre 2 petites sacoches et un sac à dos. J´enjambe la clôture de mon jardin et là je vois la voiture de gendarmerie arriver chez moi. J´apporte les cd à mon pote.
Puis nous partons faire le tour du lotissement, pour voir ce qui se passe. On arrive au bout de ma rue, on se gare et on voit mon frère avec les gendarmes. Ils avaient étés le chercher à Carrefour ( là où nous travaillons tous deux...). On refait le tour du lotissement, et on attend un peu. Là on se remet au même endroit. Mon frère et un gendarme sortent de la maison, et rentrent dans la voiture, et l´autre gendarme reste devant chez moi.
Mon pote fait alors demi-tour. Mais le temps de faire ce demi-tour, on voit la gendarmerie derrière nous. Mon frère avait vu la voiture de mon pote au loin, et a dit que peut-être il saurait où j´étais. C´est alors que le gendarme met le gyrophare et accélère. Mon pote s´arrête bien entendu. Le gendarme gare sa voiture devant celle de mon pote. Et là le gendarme sort et me dit:
" Mr XXXXXX?"
" C´est moi"
" Vous savez très bien pourquoi je suis là, combien de temps va t´il falloir que l´on joue au chat et à la souris?"
" De quoi parlez-vous?"
" Je parle des quantités importantes de cd vierges que vous avez chez vous."
" De quoi voulez-vous parler?"
" Allons, ne vous foutez pas de ma gueule, j´ai une liste de vos cd que vous proposez sur le net, alors soit vous me dîtes maintenant où sont cachés les cd, et tout se passera bien, vous serez libéré cet après-midi, soit-on vous court après et vous risquez de rester beaucoup plus longtemps."
Mon pote me conseille de tout dire, sinon après la situation allait s´empirer.
Sous les paroles " réconfortantes" de ce représentant de la loi et sous les conseils de mon pote, je cède et lui dis où sont les cd : dans le coffre de la voiture et cachés dans le jardin. S´en est suivit une perquisition qui comprenait:
-Une pièce d´identité ( en l´occurrence un permis de conduire)
-Mon graveur
-Tous mes cd-rom gravés
-Mes quelques 150 cd vierges
-Des centaines de boîtes vides.
-Mes relevés de comptes depuis l´ouverture de celui-ci en juillet 2000.
Après m´être préparé, je m´en vais donc à la gendarmerie de Versailles pour une garde à vue qui peut aller jusqu´à 72 heures.
Là je suis donc mis en garde à vue. Je suis immédiatement interrogé. En gros c´est des questions sur la situation familiale, puis d´autres sur le délit du style: Depuis quand faîtes-vous des échanges et des ventes? Savez-vous que c´est illégal? Pour quelle raison faîtes-vous cela? Combien vendez-vous le cd en moyenne? Vous êtes vous fait beaucoup d´argent ( à ce titre ils ont vérifié les relevés de comptes et ont trouvé pas moins de 10500frs de chèques déposés provenant de ventes.) Revoyez-vous des contacts souvent? Avec qui échangez-vous ( j’ai dit surtout sur le net et occasionnellement avec des amis)? Ils ne demandent pas avec quels amis, ni avec quels contacts. En fait ils ont déjà assez de personnes comme ça à aller perquisitionner.
Au début je ne comprenais pas trop, car depuis quelque temps je ne cherchais plus de nouveaux contacts sur le net. Mais en fait, j´ai été grillé à cause d´un échange datant de janvier 2001! Ils ont pleins de contacts, ils nous grillent grâce à l´adresse IP, aux mails, aux forums, aux sites... Ils m´ont même dit qu´ils avaient perquisitionnés 3000 cd chez un gars la semaine passée, puis qu´ils avaient déjà les 2 prochains samedi de pris avec 2 gars à coincer.
Le gendarme a donc relaté les faits dans son rapport, et a gentiment effacé le délit de fuite, qui aurait pu m´attirer de graves ennuis. A ce titre je ne peux que remercier le gendarme pour ce geste.
Après avoir signé ma déposition et avoir mangé ( ils m´ont dit d´apporter quelque chose à manger de chez moi!), je retourne dans le bureau où sont entreposés tous mes cd. Là, nous allions procéder à un tri de tous mes cd gravés. Là, soit je leur disais où se trouvait la liste, soit nous passions toute l´après-midi ( et la nuit aussi!) à faire l´inventaire de tous mes cd. Je leur ai donc donné ma liste qui se trouvait sur 1CD ( liste qui datait de la sauvegarde du Jeudi ( 16/08/01).
C’est ainsi qu’à 13H30, nous commencions à trier tous mes cd et à les pointer sur une liste, pour en faire l’inventaire. Nous étions 6 gendarmes et moi-même à faire ce tri. Il nous a tout de même fallu 4H00 pour tout inventorier, alors imaginez sans la liste….
Une fois le tri terminé, nous avions recensé pas moins de 1282 cd gravés ( dont une partie en double car appartenant à mon pote). Il y avait également environ 250 cd de dessins animés en tout genre, et à ce propos, je leur ai demandé si c’était vraiment interdit d’en posséder, étant donné qu’ils passent à la télé. Ils m’ont répondu que l’on avait le droit d’en avoir, mais pas d’en proposer à l’échange.
Après ce tri titanesque, le chef alla au parquet de Versailles, montrer mon dossier à un magistrat, qui allait décider de mon sort dans les prochaines heures. Je ne pouvais pas me rendre au parquet avec lui, j’ai donc attendu avec un autre gendarme qui m’a fait signer des documents en tout genre. Après d’innombrables signatures et une attente interminable, le chef ( je ne connais pas les grades) arrive enfin. Il dit alors qu’il a réussi à obtenir ma remise en liberté, alors que le magistrat voulait me garder 3 jours ( peut-être un coup de bluff pour me faire peur)! Le gendarme a dut insister sur le fait que j’ai été très coopérant, et pas bien méchant dans le fond.
Bref après quelques dernières questions, j’explique au chef comment faire marcher les div-x car il ne semblait pas trop maîtriser la chose. Cela fait, il me demande si je veux garder quelques cd sur lesquels j’avais des choses importantes. Je lui dis qu’il y avait peut-être des choses interdites sur certains cd, il me répond que ce n’est pas grave, et qu’ils ne sont pas à 2, 3 cd prêt. Ils me rendent ainsi 4 cd d’utilitaires et de sauvegardes privées en tout genre.
Ils ont également trouvé 6 cd audio appartenant à mon frère qui ne figuraient pas dans la liste. Ils m’ont également dit de les garder.
Je range donc les cd qu’ils me laissent dans la valise et le sac que j’avais apporté. Ils me laissent également une trentaine de boîtes vides ( qui ne me serviront plus à rien mais bon…).
Je demande tout de même ce qui allait m’arriver par la suite, ils me disent de rentrer chez moi, et que je recevrai une convocation au parquet de Versailles, et qu’après étude de mon dossier par un juge, j’écoperai certainement d’une amende, mais de combien ça ils ne le savaient pas et je n’en ai aucune idée ! "
t pas dans la merde, g juste ça a dire
j´espere tu comptais pas faire fonctionnaire plus tard parce qu´avec un casier c pas possible
et j´espere t´as assez de sous pour te payer ton amende
au pire écrit un livre de ton histoire, on se croirait en plein roman d´espionnage
globalement pour tout type de piratage en france, seul sont retenues des amendes, mais assez cheres, et sinon au pires de la prison avec sursis. Maintenant, j aime bcp l idée de " la demande est devenue telle", perso je trouve que c est de la connerie de vendre ce que l on t a donné, ou ce ke tu as pris ! à ton profit et au detriment de ceux qui en ont besoin ( ou qui simplement veulent par esprit de jalousie ou de non possibilité) et au mepris de ceux qui se sont cassés le cul pour faire ces produits!
sortir un disque n est pas facile, regarde la star ac, c est con, mais en tout cas, y a 16 jeunes qui veulent la place d un seul, et qui se ridiculise pour y arriver, et toi tu vas leur prendre le travail alors que t as rien foutu pour arriver à leur cheville ( l exemple de la star ac vaut pour n importe quel chanteur de bob dylan à evanescence) et produire un jeu coute des millions sur deux ans et demi ! ! ( on peut se souvenir de l exemple du clone de r-type : katakis qui n a vu le jour que sous forme de piratage du fait des proces pour plagiat, et qui etait vachement mieux ke l original!!)
De surcroit les majors du disque aujourd hui veulent des exemples en termes de piratages media ! ca leur suffit plus de pomper du fric à l achat des cd vierges ! ! alors de ce fait la sanction s en trouvera aggravé !
Perso, voici mon cas, j ai telechargé du jewel sur kazaa alors ke je ne connaissais pas, j ai adoré, j ai recuperé tout ce que je pouvais, et j ai trouvé ca tellement bon, qu apres j ai tout acheté de ce qu elle avait fait! essentiellement pour l aider à continuer à produire des j aime !
J ai par contre des dizaines d enregistrement d elle non enregistré en cd, que j apprecierais de trouver, mais c est pas simple, alors kazaa pour l exception pourquoi pas, mais pour generaliser un acte de piratage, non ! enfin c est mon avis.
Quant à chris de burgh, j ai eu la chance de trouver une collectionneuse sur kazaa aussi avec qui on s est tout partager de ce que l on avait en top qualité ! et cela je pense en attendant d avoir suffisamment de blé pour pouvoir les acheter.
Voila mon usage du peer to peer. J ai 300 dvd originaux, je fais mes propres divx, et les potes à qui je les passe n hesite pas à acheter les films si jamais ils aiment, mais on fait ca en independant; on a notre propre reseau d echange, ou l on donne ce qui peut etre susceptible d etre apprecié, et juste entre nous ( on doit etre 5).
Maintenant pour la bonne nouvelle, et bah tres souvent les mecs qui ont ecopé d amendes pour ce type d acte, surtout pour hacking d ailleurs sont embauchés par les memes mecs qui les ont punis ! une maniere de leur dire vous etes des genies, on a besoin de vos services mais on ne peut laisser la morale baffouée. Prends donc ta sanction comme une maniere de revenir dans le droit chemin, et valorise la apres coup, histoire que les salaires versés deviennent des remboursement de la peine infligée
Mon cas est sans doute un cas isolé, mais je pense sincerement que le piratage est un acte puant, tout comme l acte des majors du disque ( vendant aujourd hui 150FF des disques valant 100 balles y a 6 ans) et des logiciels ( le meme programmes se trouvant en france à 350 FF et au canada à 77FF) si les editeurs ne vendait pas leur disque aussi cher, les gens en acheteraient plus, ce qui me permets d apprecier les copîeurs qui le font gratuitement, mais vendre une gravure plus cher que le prix du disque est pour moi tout aussi inqualifiable que ces editeurs !
Pour le reste je te conseille deux films à voir absolument : arretes moi si tu peux ( une sympathique comedie sur un arnaqueur au cheque americain, basée sur une histoire vraie) et un film plus noir humainement somptueux : la 25eme heure de spike lee ( 24 heure avant la nuit)
Pour ce qui te concerne, si je trouve la peine normale, et le cas decevant, la revente est inacceptable, donc toute amende sera normale. Je pense que vu la gravité des faits, et connaissant la loi en partie, la peine de prison sera pas retenue, vu que tu es jeune, et que la justice n est pas faite pour pourrir la vie entiere d une personne qui aurait commis un acte aussi mineur.
Bonne chance meme si elle aurait du te servir avant ; )
si les editeurs vendaient moin cher il y aurait sans doute moins de piratage!
regarde les sorties : un cd rom sort a 350 F!
bcp des joueurs sont des lyceens qui ne peuvent pas se permettre de debourser autant, alors y en a un qui l achete et une bonne dizaine de copies en sortent ( quand le jeu ne finit pas sur emule ou autre)
alors qu en le vendant moins cher, les editeurs en vendraient bcp + et feraient bcp plus de benef, car tt le monde prefere avoir un original
je ne fais pas l apologie du warez. mais je ne fais que constater un fait : a force de vouloir se faire du fric, les editeurs s en font moins. il y encore qqs personnes ( dont moi) qui achetent leurs jeux mais on est de moins en moins nombreux et je le comprend