c'est comme vous voulez

Bon, j'ai réfléchis un peu et voici le règlement du parlement que je vous propose d'adopter :

Article Premier_
Le Parlement du FoPo est un jeu de rôle issue du Forum Politique, prenant place sur un forumJV annexe. Il met en scène des joueurs appelés "Députés" ayant pour objectif de voter la loi.

Titre Premier - De la Souveraineté

Article 2_
Le Parlement du FoPo intègre à la fois le respect de la Charte de JVC, le respect des règles du FoPo, et le respect de son présent règlement.

Article 3_
La souveraineté du FoPo appartient à JVC qui l'exerce à travers la Modération.
Le Parlement du FoPo, expression de la volonté des membres du Forum à travers leurs représentants élus, se voit reconnaitre par la Modération la capacité de légiférer.
En retour, le Parlement du FoPo reconnait à la Modération sa capacité exclusive à gouverner et à faire la justice.

Article 4_
Le suffrage est direct, jvcien et secret.
Sont électeurs tout membre de JVC intéressés par les activités du FoPo.

Article 5_
Les partis et groupements politiques concourent à l'expression du suffrage. Ils se forment et exercent leur activité librement. Ils doivent respecter les principes de la souveraineté de JVC.
La loi garantit les expressions pluralistes des opinions et de la participation équitable des partis et groupements politique sur le Forum.

Titre II - Le Président du Parlement

Article 6_
Le Président du Parlement veille au respect du présent règlement. Il assure, par son arbitrage et la modération du ForumJV, le fonctionnement régulier du Parlement ainsi que le dialogue avec la Modération du FoPo.
Il prononce l'ouverture et la conclusion de la législature en cours par la publication et la femerture d'un sujet "Journal Officiel" propre à la législature.

Article 7_
Le Président du Parlement est élu à la majorité simple. Chaque groupe parlementaire est libre de présenter un seul candidat.
Le Président reste en poste durant toute la législature ou jusqu'à l'adoption d'un vote de censure.
Le Président renonce à son siège de député ainsi qu'à son droit de vote mais participe activement aux débats.
Les modalités d'application du présent article sont fixées par une loi organique.

Article 8_
Le Président du Parlement entretient régulièrement le Journal Officiel en y publiant toutes les lois ayant étées adoptées, amendées ou abrogées durant la législature.

Article 9_
Le Président du Parlement peut déléguer extraordinairement son autorité à un député pour un projet ou proposition de loi en particulier.
La délégation est d'office attribuée au(x) chef(s) de groupe(s) parlementaire(s) le(s) plus influent(s) en cas de vacance subite du Président du Parlement.

Titre III - Les députés

Article 10_
Les députés sont au nombre de 15. Ils votent tout les projets de loi de la Modération et toutes les propositions de loi d'un de leurs membres, faites au Parlement.
Les députés se réunissent en groupes parlementaires d'au moins trois membres correspondant à la liste sur laquelle ils ont été élus. Le choix de leur chef est interne.
Les députés sans groupe parlementaire sont considérés comme sans étiquette et ne peuvent se présenter à l'élection du Président du Parlement.

Article 11_
Les députés sont élus pour trois mois à partir de la date officielle du début de la nouvelle législature.
Les modalités d'application du présent article sont fixées par une loi organique.

Article 12_
Le droit de vote des membres du Parlement est personnel. Le choix ne peut être que Pour, Contre ou Blanc.

Article 13_
Chaque député peut déposer une proposition de loi à condition qu'elle n'aille pas au sens inverse d'une loi déjà adoptée durant la législature.
Chaque député peut déposer un amendement à un projet ou une proposition de loi tant que celui-ci n'est pas voté. L'amendement est voté pour une voix par groupe ; excluant alors les députés sans étiquettes.

Article 14_
Les membres du Forum peuvent déposer leurs doléances auprès d'un groupe identifié du Parlement.
Chaque groupe parlementaire saisi doit fournir une réponse à la doléance. En cas de refus, celle-ci doit être justifiée ; en cas d'accord, celle-ci doit être présentée sous la forme d'une proposition de loi.

Article 15_
Une motion de censure peut être voté contre le Président du Parlement par les députés. En cas de majorité des 8/15, la censure est adoptée et le Président est démis de ses fonctions. Son siège de député lui est réattribuée qu'une fois le nouveau Président élu.

Titre IV - La procédure législative

Article 16_
Le Parlement du FoPo légifère sur toutes les lois du FoPo. Toutefois, la Modération peut, sur un vote de confiance du Parlement à la majorité des 8/15, adopter des ordonnances durant la période de la législature pour un sujet en particulier.

Article 17_
Sont irrecevables tout projet et proposition de lois contraires aux règles.
Requière la majorité des 10/15 toute loi visant à modifier les règles.

Article 18_
Tout projet de loi fait l'objet d'un sujet dans le forumJV lancé par un membre de la Modération.
Toute proposition de loi fait l'objet d'un sujet dans le forumJV lancé par un membre du Parlement, Président inclus.
Tout amendement doit être proposé dans le sujet de la loi concernée.

Article 19_
Seuls les membres du Parlement peuvent intervenir dans les débats parlementaires.
Les membres de la Modération sont limités aux seuls projets de loi qu'ils défendent, et n'ont pas le droit de vote.
Les membres du forum sont limités au seul sujet réservé pour accueillir leurs doléances.

Article 20_
Plusieurs projets et propositions de lois peuvent être débattues à la fois.
Chaque groupe parlementaire et sans-étiquette s'exprime une fois par tour à travers la voix d'un de ses députés, et au moins une fois par jour sur le sujet.

Article 21_
Toutes les lois en cours de débat sont votés en 24h à la fin de la semaine, le Dimanche.
Un vote anticipé a lieu lorsque le débat n'a plus d'activité depuis 48h ou lorsque les groupes parlementaires sont d'accord pour procéder au vote.
La loi est adoptée à la majorité simple, la loi est rejetée si moins de la moitié des députés ont votés ou qu'il y a score de parité.

cela me parait cohérent

cette proposition srmblr correcte je vais en discuter avec mes camarades

semble (faute de frappe tactile)

Combien de temps dure la législature ?

elle dure 3 mois d'après l'article 11

Je vois pas l'intérêt de faire une élection tout les 3 mois, on vas juste lasser les votants.

En plus l'opinion générale ne change pas en 3 mois, on aurait peut-être pas le même nombre de voix mais on aurait le même nombre de sièges.

t'as raison Edward 3 mois c'est court surtout si certains député sont des adeptes de l'absentéisme

On peut faire ça tout les 6 mois si vous préférez ?

Ou on fait comme pétain
On garde les pleins pouvoirs jusqu'a ce que la constitution soit prête

Bah si le règlement que j'ai présenté vous convient (à quelques détails près que l'on peut corriger comme la durée de la Legislature), ça sera bon.

Je vois pas trop ce que la "modération" vient faire ici. Quel genre de loi voulez-vous mettre en place?

Des lois comme irl je suppose on est dans un jeu de role

Et il manque une partie sur le gouv politix

Bah le gouvernement j'ai sous-entendu que c'était la Modération. C'est plus logique non ?

Non elle n'a rien à faire dans un jeu de role surtout que nous sommes titulaire du suffrage démcoratique
Le FCPL vote pour le mandat à 6 mois

Ouais mais c'estq uand même la modération qui fixe les règles du FoPo normalement... A moins que nos lois soient considérées vraiment à part de ça.

Sépare le Fopo de la simulation ici. Établissez une majorité parlementaire et un exécutif.

On va dans tous les sens, il faudrait savoir concrètement ce qu'on va faire. Du RP, ou des vrais règles?