La SEC sur le point d'intensifier sa lutte contre la crypto

La SEC, sous la direction de Gary Gensler, a toujours été un acteur clé dans la régulation des marchés financiers américains. Avec la montée en puissance des cryptomonnaies dans l’économie américaine ces dernières années, celle-ci s'est particulièrement intéressée au secteur.

Son objectif principal est de traquer les titres financiers non enregistrés qui pourraient se cacher derrière cette économie virtuelle. Dans cette lutte, la SEC est souvent considérée comme trop sévère par les acteurs du marché des cryptomonnaies. Et cela pourrait continuer de s’intensifier…

Si l'on en croit la récente déclaration du responsable du dossier crypto au sein de la SEC, David Hirsch, ces tentatives de régulation pourraient se multiplier dans les prochains mois.

« Nous allons continuer à mener des enquêtes, nous allons être actifs dans l’espace, et l’ajout du label DeFi ne va pas nous dissuader de poursuivre notre travail. » a déclaré David Hirsch lors de la Securities Enforcement Forum Central à Chicago mardi dernier.

En première ligne de mire : la finance décentralisée. Aussi abrégée en DeFi, ce système financier alternatif basé sur les cryptomonnaies permet à n'importe quel utilisateur de réaliser certaines opérations financières traditionnelles, telles que des prêts, sans passer par des intermédiaires.

Jusqu'à récemment, la DeFi semblait échapper à la surveillance réglementaire en raison de sa nature décentralisée. Cependant, la SEC semble déterminée à changer la donne et ne compte épargner aucun acteur du secteur :

« Il peut s’agir de courtiers, de négociants, de bourses, d’agences de compensation ou de toute autre personne active dans ce domaine, qui relève de notre juridiction et qui ne remplit pas ses obligations, que ce soit en s’enregistrant ou en ne fournissant pas d’informations adéquates ou complètes », précise le représentant de la SEC.

Ces paroles ont visiblement déjà été mises à exécution puisque le gendarme financier a déjà intenté des actions en justice contre des plateformes d'échanges majeures telles que Binance US et Coinbase, les accusant d'opérer illégalement sur le territoire américain.

La SEC et la crypto, une relation tumultueuse

Depuis l'émergence des cryptomonnaies sur la scène financière mondiale, la SEC a toujours été au cœur des débats concernant leur régulation. La nomination de Gary Gensler à la tête de la SEC a marqué un tournant dans la relation entre l’organisme de régulation et le secteur crypto. Et pour cause, Gensler a exprimé à maintes reprises sa volonté de mettre en place une réglementation stricte pour le secteur.

La question de savoir si une crypto est considérée comme une "security" – et donc un titre non enregistré - est un sujet au cœur de la mission de la SEC ces dernières années. L'un des affrontements les plus médiatisés a été celui entre la SEC et Ripple Labs, la société derrière la cryptomonnaie XRP. En 2020, la SEC a lancé une offensive juridique contre Ripple, alléguant que la société avait mené une offre de titres non enregistrée en vendant XRP.

Bien que Ripple ait eu gain de cause après des années de procès, la SEC n’en démord pas et a même listé 68 cryptomonnaies considérées comme des "securities" le mois de juin dernier. Cette liste pourrait d’ailleurs être un angle d’attaque pour intenter des actions en justice contre certaines plateformes de DeFi dans le futur.