Cet article n'a en aucun cas vocation à être interprété comme un conseil en matière d'investissement. Les informations fournies dans cet article sont destinées à informer et à vulgariser les sujets relatifs aux cryptomonnaies, aux NFT et au métaverse.

Coinbase sous la menace de la SEC

L'affaire n'est pas nouvelle… Depuis le mois dernier, Coinbase, l'une des principales plateformes d'échanges de cryptomonnaies, fait l'objet d'un procès contre la SEC (Security and Exchange Commission).

Connu pour son hostilité envers l'industrie blockchain, le gendarme financier américain estime que la plateforme fournis divers services de cryptomonnaies hors du cadre légal. Concrètement, elle reproche à la plateforme de proposer l'achat et la vente de différentes cryptomonnaies non enregistrées auprès du régulateur.

Ainsi, avant d'intenter son action en justice en juin dernier, la SEC aurait ordonné à la plateforme Coinbase de délister les quelques 200 crypto-monnaies présentes sur la plateforme. C'est aujourd'hui que l'on a appris réellement la demande exacte formulée par le régulateur. Celle-ci est parue dans le Financial Times à l'occasion d'une interview avec le PDG et co-fondateur de Coinbase, Brian Armstrong.

« Ils sont revenus vers nous et ils ont dit... nous pensons que chaque actif autre que le bitcoin est un "security" (…) Et, nous avons dit : bien, comment vous en arrivez à cette conclusion ? Car ce n'est pas notre interprétation de la loi. Et ils ont dit, nous n'allons pas vous l'expliquer, vous devez supprimer tous les actifs autres que le bitcoin. » explique Brian Armstrong au Financial Times.

Concrètement, le régulateur américain considère que certaines cryptos sont des "securities", c’est-à-dire des actifs financiers négociables, tels qu'une action ou une obligation, qui donnent des droits à leur propriétaire. À ce titre, elle estime que ces monnaies virtuelles ne peuvent être proposées aux utilisateurs puisqu'elles ne sont pas enregistrées.

Une nouvelle peu rassurante pour le secteur crypto

La nouvelle a suscité une fois de plus des inquiétudes auprès des investisseurs américains puisque selon cette formulation, chaque cryptomonnaie excepté Bitcoin passerait en réalité hors du cadre de la loi.

Si Coinbase avait décidé de se soumettre à cette demande, alors plusieurs autres exchanges américains auraient été susceptibles de se retrouver dans la même situation – mettant en péril toute l'industrie crypto sur le territoire.

« Nous n'avions vraiment pas le choix à ce stade. Le retrait de tous les actifs autres que le Bitcoin, qui, n'est d'ailleurs pas ce que dit la loi, aurait essentiellement signifié la fin de l'industrie des cryptomonnaies aux États-Unis. C'était en quelque sorte un choix facile ; allons au tribunal et découvrons ce que le tribunal dit. » précise Brian Armstrong.

Ainsi, la nouvelle a évidemment de quoi effrayer la cryptosphère… Cependant, le président de la SEC, Gary Gensler, a indiqué que ses propos n'étaient pas un souhait de leur part mais plutôt un conseil en vue de l'enquête. En effet, sur les 200 cryptos que constitue Coinbase, seulement 13 sont désignées comme des « titres non-enregistrés ».

Alors, les cryptos sont-elles vraiment menacées aux États-Unis ? Pour le moment, il semblerait que la justice donne raison à l'industrie cryptographique.

Pour rappel, depuis 2020, Ripple (XRP) était poursuivi par la SEC pour avoir mené une vente de titres non enregistrés. Mais le 13 juillet, le tribunal s'est prononcé plutôt en faveur de l'entreprise crypto, apportant une certaine clarté quant au statut de ce type de cryptomonnaie.

Toutefois, ce premier épisode n'est que le début d'une longue liste, puisqu'au total, la SEC a listé 68 cryptomonnaies comme étant des "securities" le mois dernier - menaçant ainsi les plateformes qui les proposent à la vente.

En parallèle, Gary Gensler, le président de la SEC, a d'ailleurs demandé une subvention de 109 millions de dollars au Congrès américain pour lutter contre ce qu'il considère comme le « Far West » du marché crypto.