Oui je me base sur ce que luigi2 a dit, c´est vrai qu´il peut y avoir autre chose derriere.
Mais si ça s´est vraiment passé comme décrit, alors il est dans son droit. Oui il a signé une charte, mais les modos en ont une de leur coté à respecter pour uniformiser les règles. En clair: NON il ne doit pas y avoir de "judge Dredd" chez les modo.
Et ne sous-estimes pas les associations de consommateurs (et pas société de cosommateurs)... Quand un client est soumis à des sanctions qui dépendent directement du libre arbitre d´un des employés, il doit y avoir un barême de sanctions (cf: droits consommateurs) pré-établi par cette entreprise pour éviter les débordements.
Genre ici dans notre cas, et je donne des données bidons:rien ou 1h pour une insulte à caractère non dégradant avant avertissement, et si une autre insulte après avertissement 24h.
Donc des règles que doivent suivre les modos, dans ce goût là. Si luigi a dit ce qu´il s´est passé avec exactitude, il y a eu une erreur du modo à un moment.
Et juste au passage, une charte ou contrat électronique fait office d´engagement moral (genre: "je vous promet de...") mais n´a une valeur juridique que très limitée contrairement à un contrat papier. C´est trop facile à démonter ces chartes au tribunal: d´une part parceque presque personne ne les lis (surtout pas un enfant) et que les clauses sont facilement démontrables comme exessives. En plus un enfant n´a pas le droit juridiquement de signer un contrat.
Donc oui dans ce cas précis Ankama aurait des raisons de vouloir éviter un recours en justice pour un débordement supposé d´un employé, en plus des frais de tribunaux il y a l´audit de données qui couterait une fortune.
D´autre part il est juste de dire que les associations de consommateur attendront d´avoir suffisament de plaintes pour aller mettre la pression, si jamais aucun dossier n´a déjà été monté...
Puis franchement, un coup de fil d´une association de consommateur, la réaction naturelle est "oui que puis-je faire pour vous?"... "très bien je vais voir ce que je peux faire..."... "non vous comprenez, chaque utilisateur a signé une charte morale...". M´enfin, quelque soit l´issue au moins il y a un dialogue et là le client ne se retrouve pas sans réponse, il sent que l´entreprise à laquelle il loue les services n´est pas sourde. Et ça c´est le plus important.