Pourquoi SimaPang? y´a des moteurs de recherche comme google pour ca. Et s´il y a des points précis que tu veux connaitre soumets les nous pour qu´on puisse (éventuellement) répondre.

Une information assez récente pour ceux que ca interessent, mais je pense que la plupart est au courant:

2 amendements ont été voté pour légaliser le téléchargement, voici le texte d´un des 2 amendements:

Amendement 153

I. - Le 2° de l´article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle est complété par une phrase ainsi rédigée : « de même, l´auteur ne peut interdire les reproductions effectuées sur tout support à partir d´un service de communication en ligne par une personne physique pour son usage privé et à des fins non directement ou indirectement commerciales, à l´exception des copies d´un logiciel autres que la copie de sauvegarde, à condition que ces reproductions fassent l´objet d´une rémunération telle que prévue à l´article L. 311-4 ; ».

En gros, tu peux télécharger ce que tu veux à condition de payer une rémunération qui sera (prochainement) intégrée à ton abonnement internet.

Juste pour clore l´histoire sur les DVD du meikai , le premier DVD sortira le 22 Fevrier bon maintenant je clos cette parenthese

ScorpDS, ce que tu dit est faux. Fais des recherches sur la Convention de Berne et cesse de nous embêter avec des légendes urbaines.

TristanSama, je suis pas un champion concernant les lois mais faut pas me faire passer pour un abruti non plus.
Va parler de légendes urbaines aux députés de l´UMP et PS qui ont votés les 2 amendements le 22 décembre 2005.

Si tu avais correctement lu les amendements et fait des recherches de ton côté tu aurais vu que la Convention de Berne ne pose aucun problème.
A ton avis, pourquoi ils utilisent le terme "REMUNERATION", c´est pas la juste pour décorer, c´est bien pour payer les auteurs et ayant droits sur les oeuvres.

Donc avant de dire n´importe quoi fait des recherches aussi. Va déjà sur ce lien:

http://www.clubic.com/actualite-30293-p2p-legalisation-du-telechargement-en-france.html?nopub=1
http://www.clubic.com/actualite-31075-dadvsi-le-nouvel-examen-reporte-a-fevrier-mars.html

Les amendements ont été voté votés mais ne sont pas encore passer en force de loi.

Tristan y´a des fois tu es d´une mauvaise foi incroyable, il a dis que les amendements ont été adopté, ce qui est vrai. Personne n´a parlé de al compatibilité avec la convention de Berne.

Le parlement fancais peut adopter une résolution contraire à une convention, mais ellle ne sera pas appliqué C´est tout.

Pour l´instant on dit juste que les députés o,nt adoptés on ne parle pas d´une application concrète.

Alors ´il te plait arrête d´être désobligeant à tout bout de champs. Oui il y´a des contradictions avec cette adoption, nottament le gouvernement qui s´y oppose.

Alors le coup des légendes urbaines merci, tu ne sais pas tout moi non plus, mais il y´a des gens ici qui baignent dans le droit et qui te disent que les amendements sont votés mais une opposition est toujours possible

Merci pour la réponse,je connaissais à peu près la loi ayant fait l´objet d´une pétition en ligne mais c´était trop ambigu.Donc,en clair on peut et on ne peut pas télécharger les OAVs non
licenciés?(Argh!C´est un mélimélo leur truc!)

Ah, merci beaucoup blacktiggs.
Je suis tout à fait d´accord avec ce que tu dis.

SimaPang je vais laissé blacktiggs te répondre car il est mieu calé que moi.

En fait c´est super ambigüe tout ca. Le problème qui se pose c´est que certains juges estiment que le téléchargement s´assimile à de la copie privée et c´est un point que la loi ne fait pas mention; cela confirme les jugements de certains tribunaux qui n´ont pas condamné des internautes pour avoir téléchargé des oeuvres.

Pour évité de te poser trop de questions, attend de voir ce que donnent les amendements, il me semble que ca va se poursuivre vers début mars.

Mais vous savez lire ? On dirait que non.

je parle de la convention de berne pour dire que même non licencié, c´est illégal. Alors je maintiens, ScorpDS tu arrêtes avec tes légendes urbaines.

Je pensais que la discussion était close mais ca n´a pas l´air d´etre le cas.

Qu´est-ce que tu appelles mes "légendes urbaines " exactement? (qu´on soit sur de se comprendre)

lol legende urbaine... c´est comme les crocodiles qui squattent dans les egouts

ben quoi il y a bien des crocodiles dans les égouts

je viens d´en sortir un de mes chiottes...

c´est beau les crocrodiles

c´est trop crade dans les egouts

et cette legende urbaine sur les crocodiles a une morale. A la base ce sont des enfants qui vivent en autralie qui apres avoir vu des bébés crocodiles dans un zoo ont suppliés leur parents de leur en acheter un. Les parents ont dit OK mais un jour le crocodile est devenu trop gros alors ils ont décidé de le jetter. Cette morale veut dire qu´il faut savoir affronter la réalité et réfléchir aux actes avant de devoir en assumer les conséquence. Ceci est tiré d´un court de sociologie sur les rumeurs.
Valaa

Alors tristansama tu es quand même un drôle de pinguin. D´habitude tu reprends toujours les propos que tu critiques et là non. A la lecture de ton message il y´avait tout lieu de penser qu´il était dirigé contre le message annonçant le vote des amendements.

En parlant des crocodiles dans les toilettes, à l´inverse d´ayor j´ai relaché une bête dans les égouts. Donc elle est d´environ 25 cm de long, de forme cylindrique, de couleur brune et son corps est parsemé d´écailles irrégulières.
Il n´est absolument pas dangereux et s´apparente à un serpent ou plutôt un lombric. Il est reconnaissable à son odeur caractéristiques il n´est pas dangereux donc merci de ne pas le frapper cela vous eviterez au passage des désagréments.

On peut meme s´en servir pour gagner au loto

salut tout le monde pour ceux que ca interresse il y a les partie hades inferno en telechargement sur
http://saintseiya.roxorgamers.com