CONSTITUTION DE VICE CITY DU 25 JANVIER 2003
Préambule : Vice City est une ville profondément démocratique qui est très attachée à la liberté. Les citoyens proclament solennellement, par cette présente constitution, leur attachement aux principes de liberté et d’égalité définis par la Déclaration des Droits de l’homme et du Citoyen de 1789.
Cette Constitution a une valeur supérieure au loi, elle est la loi fondamentale de la ville et doit être respectée par tous
TITRE I : De la Liberté du Topic
Art. 1 - Personne, strictement personne, n´ as le droit sans le vote des habitants et sans leur accord ( majorité, voir Art. 5) de renvoyer une personne du topic.
TITRE II : Des pouvoirs publics
Art. 2 - Le maire a un mandat d´ un mois jour pour jour ( 31 jours), aucun habitant ne peut cumuler plus de trois mandats complet consécutivement ( voire Art. 3)
Amendement à l’art. 2 : « le maire doit démissionner si la majorité de la population vote cette démission. Cet amendement ne peut être mis en œuvre que si le juge l´autorise. »
Art. 3 - Le maire est une personne élue par la majorité des habitants ( selon les modalités de l’Art. 5), cette personne doit démissionner de son ancien poste pendant une période de 1 mois ( la durée du mandat). Son rôle est de gérer la ville il est aidé pour cela de ses conseillers qui choisit librement parmis les citoyens.
Amendement à l´art. 3 : « le maire exerce un contrôle de légalité sur l´action du juge. »
Art. 4 – Tout citoyen a le droit de proposer une loi. Si le maire approuve cette loi alors les habitants voteront cette loi ( voir Art. 5)
Art. 5 – Le vote est arbitrer par le juge ( voir Art. 7) qui doit prendre une position neutre. Le juge n´ a pas le droit de voter. les lois qui sont proposer par un habitant doivent d´ abord être accepter par le maire si elle sont accepter alors les habitants pourront voter ( Art. 4). Tout les votes se dérouleront le vendredi soir entre 20H20 et 21H00 ( sauf exception voir Art 6.) si le une personne ne peut voter pendant ce délai alors il fait savoir au juge son vote, pour qu´ un tel vote soit compter le juge doit faire un copier coller et présenter ce vote pendant le temps des élections. Le Vote se déroule selon la règle de la majorité.
Amendement à l’art. 5 : « Seuls les habitants inscrits de Vice City peuvent voter. »
Art. 6 – Les exception prévues par l’Art. 5 doivent être rendue publics par Mr Le Maire dans les 24 Heures qui précèdent le vote.
Art. 7 - Le juge est la personne élu par la majorité des habitant son rôle est de veiller sur le maire ( regarder si il respecte les lois et la présente Constitution). Le juge remplace le maire pendant une absence de plus de 3 jours, il a le droit, si le maire ne respecte plus le topic et les lois ou si le maire ne vient plus sur le topic, d´ organiser de nouvelle élection. Il est élu par les habitant il a un mandat de 2 semaine il peut cumuler les mandat ( sauf celui de maire)
Amendement à l’art.7 : « le juge doit être neutre dans toutes ses décisions, il ne doit pas prendre partie, ni dans l’arbitrage des élections ( voir Art. 5), ni dans son contrôle du maire . »
Amendement à l´art.7 : « le juge a pour fonction de traiter des affaires civiles et pénales. »
Art. 8 - Les fonctions électives de Juge et de Maire sont réservées aux seuls civils.
TITRE III : Du fonctionnement de la ville
Art. 9 – Seuls les gérants du topic ont le droit d’accepter un nouveau commerce ou une nouvelle idée pour la ville. Ils ont également le droit d’inscrire un nouveau citoyen librement.
TITRE IV : Des amendements
Art. 10 - Il est possible de rajouter des amendements à cette Constitution. Ces amendements doivent être proposé par un citoyen, ils doivent être étudiés par le Maire et ensuite votés pour rejoindre le texte de cette Constitution.
TITRE V: Du respect de la Constitution
Art. 11 – Le non –respect de la Constitution doit être punis par l’annulation de la loi contraire ou par l’annulation de l’élection si elle est contraire au modalités prévues par la Constitution. Les amendements doivent respecter la Constitution ( Art. 9).
Art. 12 - un organisme de contrôle du respect de la Constitution est instaurer ( son fonctionnement doit être fixé par amendement)
La présente Constitution a été approuvée par le premier maire de Vice City, Mr Medhi59.
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Loi du 13 février 2003 relative à la pollution.
Art.1 - Les industries, commerces et toutes les personnes qui pollueraient de façons intensives l´air, l´eau et le paysage de Vice City subiront de lourdes sanctions financières jusqu´a la fermeture de la cause de pollution.
Art. 2 - En conséquence si un citoyen voit, entend parler ou est témoin d´un acte de pollution délibérer ( vidange de voitures, rejet de produit chimique, batteries de voitures usagées...) il pourra adresser un message au Juge en service en dénoncent la personne qui pollue qui sera arrêter et traduit devant le tribunal de Vice City. Néanmoins le juge veillera a faire la preuve de l’acte incriminé et évitera les décisions arbitraires et non fondées.
Art. 3 - Les transports routiers et maritime de marchandises dangereuses tels que le pétrole, le gaz naturel, les produits chimique hautement inflammable et toxiques devront être déclarés à la mairie qui donnera sont autorisations a la circulation de ces marchandises au alentour de Vice City.
Si ces autorisations ne sont pas délivrées ou qu´elles sont transgresser, les personnes qui l´outrepasseront seront arrêtés et emprisonnés avant d´etre jugés.
Art. 4 - L´aéroport Escobar Inc. de Vice City devra autorisé des avions qui ne polluent que très peu, car l´aéroport est la principale cause de pollution aérienne et sonore de Vice City.
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Loi du 19 février 2003 relative à l’armée.
Art.1 – Le maire est le commandant en chef des forces armées
Art. 2 – La décision du recours aux forces armées est prise conjointement par le maire et le juge.
Cette décision entraîne la réunion du Conseil Militaire.
Cette décision est obligatoire en cas d’atteinte a l’intégrité du territoire.
Art. 3 – Le Conseil Militaire est présidé par le maire.
Le Conseil Militaire est composé du maire, des conseillers du maire ( au nombre de 3 maximum), du juge ( des conseillers du juge ( au nombre de 3 maximum), du chef de la Police ( V.C.P.D.) et des 2 officiers supérieurs en charge du commandement de l’armée.
Le Conseil Militaire a pour but de définir l’opportunité de l’action et la stratégie de mise en œuvre de cette action. La stratégie et l’exécution est confiée a l’officier supérieur des forces armées.
Art. 4 – Le recours aux Forces Spéciales Anti Emeutes ( F.S.A.E.) ne peut avoir lieu qu’en cas d’impossibilité pour la Police municipale de faire face à la situation et de faire respecter, seule, l’ordre public. La F.S.A.E. ne peut en aucun cas supplanter la Police.
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Loi du 20 février 2003 relative « aux meurtres »
Art.1 - Chaque citoyen choisi autant de métiers, d´activités, de bâtiments et de commerces qu’il le souhaite.
Art. 2 - le métier défini une note sur 20 en attaque et défense
l´activité définie une note sur 10 en attaque et défense.
Cela donne un total sur 30 au quelle les loisirs, bâtiments possédés et commerces peuvent rajouter des points.
Ce a quoi peuvent ce rajouter diverses capacités spéciales en lien direct avec la fonction exercée et qui interviennent directement dans les scénarios et dans leur réussite.
Art. 3 - les caractéristique en attaque et défense figureront dans un fichier conservé par les arbitres
Art. 4 - Seul 9 personne arbitrairement choisi à savoir le maire, le juge, Le_spetsnaz, père_vaurillaud, slipknotkiller, Khat4nerv, Styleone, Zouwil, Rotch seront apte a établir les caractéristiques et capacités selon les choix et la fonction du citoyen.
Art. 5 - Le scénario résume la manière dont vous aller tuer la personne et vous attribue un bonus ou un malus de -10 à +10 en attaque. il s´agit là de la seul notion de hasard présente.
Art. 6 - Le scénario seras juger dans l´heure après sa proposition par les citoyens la moyenne ainsi obtenue donneras une note définitive En attaque qui s´opposeras à la défense de la victime.
Art. 7 - Celui qui auras la soustraction en sa défaveur seras déclaré perdant et seras radié de la fonction pour laquelle il a été tué
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Loi relative au « conseil des anciens »
Art. 1 - "le conseil des anciens a fonction de juré lors des procès. le juge préside ce conseil. la délibération et
secrète et la décision est prise au vote à la majorité"
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Loi du 12 mars 2003 relative aux « réintégrations »
Art.1 - les personnes qui ont été bannis du topic sont inéligible perpétuellement si elles ont réintégrés.
