Mickael : ben la loi est simple, si il n´y a pas d´interdiction un quelconque fait est authorisé... si il ne porte pas préjudice (dans le cadre de la législation Nationale) aux droits.. genre droits d´auteur & co....
Apr exemple, y´a une finte énorme.. qui est " la qualité raduite" et qui s´applique dans pas mal de cas... En gros, quand on regarde un film via le net, le fait est que la qualité réduite -dans le cadre du droit français- ne peut empècher la diffusion, vu que la notion "d´oeuvre partielle" peut est interprètée comme une réduction soit de la taille soit de la qualité justement...
Enfin.. c´est fintif comme je te le disais.. ;)
Mais c´est pas de la tolérandce.. si c´est bien fait..c´est amplement légal (surtout dans le cas d´oeuavres sans droit d´auteurs direct à la SACEM et afficliés pour nous/// ;) )
Caro : les meilleurs te dis-je!! les meilleurs des meilleurs même!
foi de max!! 