Lavezzi
Posté le 1er janvier 2010 à 20:38:41
Un aiguilleur de la SNCF se trompe bêtement.

Il cause un accident terrible, deux trains se percutent.

Homicide involontaire ? Oui, mais tu laisserais le mec s'en tirer sans rien.

Si c'est une erreur bête et méchante, oui.
Si cette erreur est due à son laxisme ou son manque d'assiduité, là c'etsa ture chose.

un homicide involontaire, c'est involontaire, mais qqn est mort tout de même, et la justice doit "marquer le coup"

et c'est aussi ce qu'il peut y avoir de meilleur pour la personne qui a commis l'homicide, il passe 3 ans en prison et les proches de la victime sentent que justice a été rendue, on évite les désirs de vengeance etc

"t'as tué sans faire exprès ? oh bah c pa grave lolol l'intention n'y était pas lololol"

" là c'etsa ture chose. "

...

http://fr.wikipedia.org/wiki/Homicide#Homicide_involontaire

Y'a quoi de pas clair nico ?

Concernant les homicides involontaires, nous sommes dans un dispositif judiciaire repressif ( =/= preventif), et il faut donc punir les infractions. C'est aussi con que ça, on punis ceux qui ont commis une faute, qu'elle soit ou non volontaire, pour préserver la paix social.

Après, les peines sont bien moins sévère hein.

SuperKebab

Mouais Nico, faut voir. Puis va prouver que le mec a 'juste' fait une erreur bête ou que le mec n'était pas assez sérieux.

J'ai pas dit que c'était pas clair schnappi. J'ai dit que j'étais contre dans pas mal de cas...

Je vois pas en quoi une négligence devrait être impunis par exemple.

Le problème avec ce genre de peine, c'est qu'elle n'est pas utile en soi.
Une peine ne saurait être utile lorsqu'elle condamne une pure coïncidence malheureuse par exemple.

en parlant de ça, si qqn se jette sous nos roues, on a pas mal d'emmerdes non ? j'en appelle à notre expert Guillaume machin

[schnappi3]
Posté le 1er janvier 2010 à 20:43:34
Je vois pas en quoi une négligence devrait être impunis par exemple.

J'ai nuancé mes propos, j'ai dis que j'étais contre dans pas mals de cas, pas dans tous.
Or dès qu'il y a un mort, tu peux être sûr que quelqu'un sera puni.

"Une peine ne saurait être utile lorsqu'elle condamne une pure coïncidence malheureuse par exemple. "

mais une personne est morte bordel, on peut pas prendre ça à la légère

Non mais après, y'a les fautes simples, caractérisé, qualifié, d'imprudence, etc... la loi Perben 2, le lien de causalité direct/indirect, les théories appliqués par la CC ...

Enfin, mieux vaut ne pas entrer dans les détails. Retiens que la Justice cherche à préserver la société : le responsable a atteint un principe protéger par la loi, il est puni.

Oui car tu dois être maître de ton véhicule.

1. 7291 Voir le profil de 7291
2. Posté le 1er janvier 2010 à 20:44:39 Avertir un administrateur
3. en parlant de ça, si qqn se jette sous nos roues, on a pas mal d'emmerdes non ? j'en appelle à notre expert Guillaume machin

Faut prouver qu'il voulait se suicider.
Donc si t'as pas de lettre ni rien dans le genre, ben t'es dans la merde je crois.

"Retiens que la Justice cherche à préserver la société : le responsable a atteint un principe protéger par la loi, il est puni."

Et c'est justement ce que je ne trouve pas juste.

J'imagine F0x fouiller dans ses cours pour tenter de pas perdre la face.

Bah il la perd déjà, on voit bien qu'il a pas appris son cours puisqu'il veut pas rentrer dans les détails.

"Ouais j'ai étudié un arr^t y a pas longtemps. La famille d'un mec qui s'était jeté sous les roues d'un camion avait accusé le chauffeur. Leurs arguments c'était que le camion roulait trop vite, il avait pas ses feux allumés....

Bref que des trucs qui pouvaient pas être prouvé, mais la famille bien conne qui cherche un coupable.... "

et il a pris quoi le chauffeur du camion ?

Plus besoin de mes cours, surtout en pénal. C'est la matière que je connais le mieux