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Liste des sujets

[Droit]

Teqi
Teqi
Niveau 8
23 novembre 2006 à 18:30:21

T´es sûr dohrassoo? T´as pas fait plouf-plouf? LoL. La méthode du lien? C´est une nouvelle méthode de suicide collectif inventé par une secte? :)
Réponds sérieusement stp!

psgbest57bis
psgbest57bis
Niveau 10
23 novembre 2006 à 18:36:39

mais non en fait il y a un demandeur qui assigne un defendeur devant le tribunal de grande instance ensuite le TGI rend un jugement .
celui qui a perdu le proces interjette appel devant la cour d appel , c´ est l´ appelant( ca peut etre le demandeur ou le defendeur ) , son adevrsaire c´ est l´ intimé( la aussi pareil) Donc la CA rend au arret .
celui qui a perdu devant la CA se pourvoit en cassation donc ca peut etre l intimé ou l appelant :ok: SInon la méthode il y a plein mais celleu lien est bien

Teqi
Teqi
Niveau 8
23 novembre 2006 à 18:44:54

Moué rien compris à ta méthode du lien... :(
Sinon, merci de me rappeler ce que je savais déjà... Prenons A et B: A assigne B face au TGI.
Le TGI donne raison à A. B fait appel et la cour d´appel lui donne raison. Est-ce que A peut se pourvoir en cassation?

psgbest57bis
psgbest57bis
Niveau 10
23 novembre 2006 à 18:46:00

:oui:

Teqi
Teqi
Niveau 8
23 novembre 2006 à 18:49:30

Mais j´ai pas vu la méthode du
lien!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
C´est la première fois... Ca, c´est comme en championnat...ils se prennent pr les meilleurs mais en fin de compte c´est zéro..... :)

psgbest57bis
psgbest57bis
Niveau 10
23 novembre 2006 à 18:56:16

mais la méthode du lien c´ est pas le nom de la méthode :( :rire: ah les lyonnais
http://www.lamy.fr/pdf/reevuediplome/Methodo_2_DIP8.pdf
:ok:

Teqi
Teqi
Niveau 8
23 novembre 2006 à 19:07:55

57? Pourquoi t´es pr Paris?! Oh je suis bête, Metz est en L2! LOL :-) Enfin t´aurais pu choisir Sedan... MOUAHAAHAAH!
La méthode c´est la mm que Pasfou m´a transmise... Merci qd mm :)

Massiliaboy
Massiliaboy
Niveau 9
23 novembre 2006 à 20:01:37

La méthode tout simple de ma chargée de TD :

Si il y a un seul problème juridique dans le cas pratique (par exemple une atteinte au droit à l´image), il faut faire une seule partie. Si il y a deux problèmes juridiques (genre une atteinte au droit à l´image et une violation du domicile), il faut faire deux parties.

Contenu de chaque partie :

1-Résumé des faits (tirer la "substantielle substance" et qualifier juridiquement les faits.
2-Règles de droit applicables
3-Application des règles de droit aux faits
4-Conclusion

Pasfou
Pasfou
Niveau 10
23 novembre 2006 à 21:29:25

Bah, c´était ce qui était expliqué dans le lien que j´avais donné...

Pour les questions : je ne prendrai pas la peine d´y répondre, vu que tout est trouvable au choix, soit en faisant une recherche sur google, soit en ouvrant un dictionnaire des termes juridiques (disponible dans toutes les bibliothèques)...

Je sais bien que c´est un forum d´aide, mais faut pas abuser non plus (les questions sont trop simples : c´est faisable par un collégien qui n´y connait rien au droit, mais qui sait chercher deux minutes).^^

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