Soyons sérieux 5 minutes...
En réalité rien ne peut légalement empecher des fans de créer des jeux ou des mods (amateurs) dans un univers (même sous licence) qu´ils aiment.
En tant que Fan art amateur... une action en justice contre FOU! de la part de Bethesda serait totalement irrecevable.
Surtout que FOU! ne reprend pas tel quelle la marque "Fallout", le logo Fallout original n´apparraitra pas du tout.
Déjà il faudrait qu´ils identifient un responsable... pour commencer...
Alors, je pose la question... qui va t´on attaquer... pas de studio derrière le game... alors qui... moi ?
Oui j´ai eu l´idée de FOU! et oui j´ai participé à son dev... monsieur le juge... mais je n´en suis aucunement le propriétaire... aucun droit dessus moi... et je ne l´ai ni diffusé à grande échelle... ni vendu... alors qu´est ce que j´y peut moi si ce projet de fan a été repris un peu partout sur le net et les réseaux p2p ? C´était un délire privé d´une communauté de fan... pour l´usage privé de cette communauté de fan... c´est tout. On aurait bien aimé que ça deviennent plus Monsieur le juge mais M. Bethesda à refuser de vendre des droits... alors c´est resté un truc privé entre fans. Sphère privée et non pas sphère commerciale publique, pas de site web de diffusion... pas de publicité autre que le bouche à oreille et un site de fan... simplement de l´échange privé entre fans. 
Et même... examinons 5 minutes ce que Xaar nous dit... pour que ce soit recevable il faudrait que M. Bethesda puisse sérieusement arguer du fait que FOU! leur porte préjudice, qu´il leur fait perdre des ventes, ou que FOU! valorise et tire profit illégalement la licence.
Hors FOU! sera (faute de licence) gratuit et il n´appartiendra à personne... il n´aura d´existance que dans le cercle privé des fans.
- Pas de vente, pas de profit réalisé sur une exploitation frauduleuse de la licence. Pas de commerce juste de l´amateurisme de la part de fans passionnés... L´argument est serait totalement irrecevable. Ridicule.
- Pas de vente, pas de prix également, donc pas de possibilité d´arguer que les acheteurs ont du choisir entre deux produits. En effet les consomateurs peuvent tout a fait prendre les 2, FOU! ne réduit en rien le pouvoir d´achat des consomateurs. Et s´ils ne prennent que le gratuit c´est qu´ils estiment fatalement que Fallout 3 ne vaut pas le prix que l´éditeur en demande... et qu´ils ne l´auraient de toute façon sans doute pas acquis. Donc si Fallout 3 ne se vend pas... ça ne pourra être que lié a la valeur de son propre contenu. (En gros, si c´est de la m**** ... ils en vendront moins, et si c´est un bon jeu... FOU! n´impactera aucunement les ventes)
- La position est d´autant plus indéfendable que Bethesda livrera lui même un éditeur avec son jeu, permettant de produire des mods sur la licence, reconnaissant implicitement que les fans ont le droit de produire du contenu autour de la licence et même qu´ils encouragent cela... donc qu´ils ont une politique d´incitation vis à vis des communauté de fans.
Alors menacer de procès est une chose... mais avoir gain de cause c´est autre chose. Soyons un peu sérieux... surtout en droit Français.
Est ce que je vous ai dit que mon épouse est avocate ?
Et puis de toute façon pour démontrer qu´un produit gratuit (amateur) fait directement chuter les ventes d´un produit payant (professionnel)... il faudrait se lever de bonne heure... et il faudrait déjà principalement démontrer que :
- L´acquisition du produit gratuit induit directement le non achat du produit payant. Hors ce n´est pas le cas... FOU! n´empèche en rien les consomateurs d´acquerir Fallout 3, au contraire il ne peut qu´encourager le fan à accrocher à l´univers et à acquérir tous les produits disponibles sur cet univers.
et puis sur un autre plan, ... démontrer que les fans n´ont pas le droit de créer des jeux ou des mods sur la base de l´univers d´une licence... tout en fournissant des outils pour le faire... et sans qu´il y ai eu exploitation commerciale de la part des fans... là il va falloir faire très très fort. Et pour obtenir quoi ? L´engagement des fans à ne plus le diffuser ? Je ne vois pas trop... ce n´est pas sérieux.
Gardez à l´esprit que FOU! s´annonce gratuit, que c´est un fan art, et que FOU! et Fallout 3 s´annoncent du reste très différents l´un de l´autre sur tous les plans et surtout que FOU! n´empèche aucunement l´achat de Fallout 3.
On n´est pas du tout dans le cas d´une rivalité entre 2 produits commerciaux autour des parts de marché.
Alors certes certains éditeurs n´hésitent sans doute pas à attaquer ou du moins à intimider fortement... mais en définitif ce qui compte... c´est ce que le droit défini.
Ensuite si certains ont abandonnés leurs projets de mods par peur d´avoir des problèmes... c´est leur choix.
Pour ma part j´entend mener ce projet bénévolement pour le plaisir des fans (dont je suis) et à 35 ans, avec mon expérience, si M. Bethesda à quelque chose à me repprocher je verrais alors cela avec mon avocat et nous aviserons alors pour déterminer où réellement commence les droits de M. Bethesda et ou commence la liberté d´expression et de créativité du fan. Jusqu´a preuve du contraire je reste libre de monter un petit jeu de garage dans mon coin avec l´appui d´une communauté de fan et de partager cela avec eux... même sans acquerir la licence "commerciale" de l´univers... qui n´est rien d´autre qu´un droit d´exploitation et non pas un droit d´utilisation. hors moi je n´entend pas exploiter la licence Fallout... mais simplement l´utiliser comme un bon fan... et broder par dessus et faire mon petit jeu dans mon coin.. et c´est juste un jeu et en aucun cas un produit commercial.
En ce concerne FOU! je sais que le risque juridique est en définitif ridiculement faible.
Maintenant l´éditeur peut tenter ce qu´il veut... et s´il vient me voir on en parlera, c´est clair que je ne suis pas là pour le flouer de ses droits... s´il me démontre que le projet lui porte réellement atteinte... alors je serais bien entendu et très naturellement enclin à tenir compte de ses remarques mais... dans les limites du cadre défini par le droit. C´est bien normal.
Hi-LoGik
Extraits :
CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
(Partie Législative)
(inséré par Ordonnance nº 2001-670 du 25 juillet 2001 art. 1 Journal Officiel du 28 juillet 2001)
Les droits conférés par l´enregistrement d´un dessin ou modèle ne s´exercent pas à l´égard :
a) D´actes accomplis à titre privé et à des fins non commerciales ;
b) D´actes accomplis à des fins expérimentales ;
c) D´actes de reproduction à des fins d´illustration ou d´enseignement, si ces actes mentionnent l´enregistrement et le nom du titulaire des droits, sont conformes à des pratiques commerciales loyales et ne portent pas préjudice à l´exploitation normale du dessin ou modèle.
(Loi nº 2007-248 du 26 février 2007 art. 10 Journal Officiel du 27 février 2007)
Les droits conférés par le brevet ne s´étendent pas :
a) Aux actes accomplis dans un cadre privé et à des fins non commerciales ;
b) Aux actes accomplis à titre expérimental qui portent sur l´objet de l´invention brevetée ;
c) A la préparation de médicaments faite extemporanément et par unité dans les officines de pharmacie, sur ordonnance médicale, ni aux actes concernant les médicaments ainsi préparés ;
d) Aux études et essais requis en vue de l´obtention d´une autorisation de mise sur le marché pour un médicament, ainsi qu´aux actes nécessaires à leur réalisation et à l´obtention de l´autorisation.
Pour rappel... "Fallout" est une marque (un visuel) rattaché également à un brevet industriel. Hors FOU! ne reprend pas le logo "Fallout" original, il n´intègre pas non plus de models ou textures ou illustrations originales, ou de lignes de codes originales... il parodie et contrefait le titre dans un usage privé et non commercial.
Sans obtention de licence... FOU! restera une simple adaptation privée de l´univers de Fallout destinée à l´usage privé de ses créateurs et non voué à une exploitation commerciale.
En réalité n´importe quel studio ou groupe de fans au monde peuvent développer tout ce qu´ils veulent... en privé... le problème des licences se pose uniquement à partir du moment où il y a diffusion ou exploitation.
Hors Un groupe de fans ayant créer un jeu à eux dans leur coin, un jeu qui par la suite se répand par le bouche à oreille et puis qui fini par inonder (on ne sait trop comment) le web... sans que ce groupe de fans ai organisé sa diffusion... je ne vois pas trop ce qu´on pourrait leur repprocher.
Dans un tel contexte... le risque de condamnation est ridiculement faible.
Par contre en cas de diffusion publique ou d´exploitation là c´est autre chose.
(Ou du moins j´espère)
"Bethesda livrera lui même un éditeur avec son jeu, permettant de produire des mods sur la licence"