Hammout
Tu mérites l'internement forcé de 6 mois, fondée sur la mise en péril de l'état psychologique d'autrui.
Art 1er de la DDOA (Déclaration des Droits Officiels de l'Asile) :
"Toute tentative prédéterminée, dans le but principal de nuire à un quelconque membre de l'asile, qu'il s'agisse d'une nuisance psychologique, physique ou morale, est strictement interdite. La sanction prévue à cet effet sera prévue par le Code Disciplinaire de l'Asile (CDA) en termes adaptés et temps voulu".
Extrait de l'article 5 alinéa 2 du CDA :
"Les sanctions à l'encontre de certains membres de l'asile, portant atteinte à certains autres membre dudit lieu, sont énumérées ci-dessous et ont été approuvées le Conseil Supérieur de la Direction (CSD) (arrêt Thanhatos 1er du 2/1/2005) :
- La prescription expresse (par le médecin de l'asile sur proposition du psychologue et des infirmiers) de scéances de remise à niveau en cas :
-> De délirium tremens prononcé de niveau 3+ (Charte Officielle des Maladies)
-> De crise aiguë de paranoïa compulsive de niveau 4 (le niveau 3 pouvant, sur ordonnance expresse du médecin, suffire à justifier les soins) (Charte Officielle des Maladies)
-> De tout autre événement compromettant la santé mentale du malade concerné ou des autres malades de l'asile, à condition que ces derniers n'excèdent pas le niveau 3
- Un internement forcé de 6 mois maximum (l'appréciation reviendra au CSD), accompagné de mesures de sureté -laissée à l'appréciation du directeur et du médecin sur un commun accord- dans le cas :
-> D'une atteinte grave à l'ordre interne de l'asile
-> D'une atteinte prononcée à l'encontre d'autres patients quand ceux-ci :
- Sont atteint d'un dégénérescence mentale de niveau 2
- Sont atteint de troubles sociaux ou alcooliques notoires
- Sont atteints de troubles shyzophréniques de niveau 3
- Sont atteints de tout autre symptôme psychologique n'ayant pas pour objet la "crise mentale" (arrêt Zizi 2nd du 5/6/2005)
-> Toute autre atteinte sera sanctionnée par la procédure de niveau 3 ou 4 suivant l'appréciation du directeur, du médecin et du psychologue, rendant avis conjoint
-> D'usage involontaire de mesures matérielles ou autres ayant pour objet de compromettre le bon fonctionnement de l'asile
- Un internement forcé d'un 1 an maximum (l'appréciation reviendra au CSD) dans le cas :
-> D'une violation des règles fondamentales prévues par le préambule de la DDOA
-> D'un refus volontaire grave d'obtempérer aux soins prévus par le médecin de l'asile (art 5 de la Charte Officielle des Soins + arrêt crash 3eme du 4/6/2005)
-> D'agression involontaire d'un membre du personnel de l'asile
- Un internement forcé en "cellule noire" (arrêt Mistho 2nd du 3/3/2005) d'un an maximum en cas :
-> D'usage volontaire de mesures matérielles ou autres ayant pour objet de compromettre le bon fonctionnement de l'asile
-> D'agression volontaire d'un membre du personnel de l'asile (arrêt snake 4eme du 4/8/2005)
Le présent article entrera en vigueur au 1/1/2006, après contreseing des membres du personnel d'échelon 1, 2, 3 et 4."
