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Sujet résolu : un douanier par ici?

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LeBaronDuBide
LeBaronDuBide
MP
28 mai 2018 à 11:06:18

Bonjour, je suis intéressé par le métier de douanier, et j'aurais bien voulu pouvoir poser des questions à quelqu'un qui appartient déjà à cette administration.
Merci d'avance.

UnSaumon
UnSaumon
MP
29 mai 2018 à 09:55:49

Présent :ok: :)

LeBaronDuBide
LeBaronDuBide
MP
29 mai 2018 à 12:17:54

OK merci, j'aurais un certain nombre de questions à vous poser. Du coup, préférez-vous faire cela par mp ou sur le topic, directement? Je me dis que si l'on dialogue directement sur le topic, cela pourrait aider les gens qui chercheront plus tard des infos, vu qu'il n'y a pas de topic sur les douanes dans ce forum.

Je vais être honnête avec vous, je passe les oraux pour contrôleur dans deux semaines. J'ai eu beau collecter un maximum d'informations sur l'administration, ses missions, le droit des douanes,... je reste dans le flou concernant les différents métiers que propose la DGDDI. J'ai eu beau cherché, je n'ai pas vraiment trouvé de détail; c'est pourquoi le seul moyen d'avoir des renseignements précis est, je crois, de demander directement à un douanier.

UnSaumon
UnSaumon
MP
29 mai 2018 à 13:24:37

Y'a pas de soucis, on peut faire ça ici ou en MP, c'est comme tu le souhaites :oui: Et tu peux me me tutoyer aussi ! :rire:
Et je te comprends, la douane est pas la championne de la communication, j'avais eu aussi du mal à trouver des réponses à certaines de mes interrogations avant d'y entrer, les seules sources d'info sont des rares reportages qui datent maintenant ...

Message édité le 29 mai 2018 à 13:25:36 par UnSaumon
LeBaronDuBide
LeBaronDuBide
MP
29 mai 2018 à 14:27:06

Merci beaucoup, j'envoie donc ma première série de questions.

1) Pour commencer sur du large, quelles sont les difficultés du métier?

2) Les douaniers de la branche surveillance interviennent-ils dans le contrôle des flux de capitaux?

3) Sur la page dont le lien est ci-dessous, il est mentionné que l' enquêteur au sein d'une équipe (donc branche OP/CO), est en charge de la vérification et du contrôle en entreprises et sur documents des opérations effectuées par les sociétés. S'agit-il là de leur seul domaine de compétence, ou est-ce qu'ils interviennent dans d'autres types d'enquêtes?
Ce que je ne comprends pas, en fait, c'est qui enquête sur les trafics de stup, blanchiment d'argent, contrefaçon,..., sachant que sur le même lien, il est écrit que les agents de la branche surveillance ne font que contrôler les bagages, voyageurs,... Donc, qui enquête?
http://www.douane.gouv.fr/articles/a11033-controleur-des-douanes-categorie-b

4) Dans la lignée de la question précédente: la SNDJ et la DNRED sont-elles composées uniquement d'inspecteurs, ou bien aussi de contrôleurs et agents de constatations? Sont-ce des membres de la branche surveillance, ou commerciale?

5) En quoi consiste le travail d'un rédacteur spécialisé?

6) J'ai cru comprendre que les attentats avaient amené nos gouvernants à rétablir des contrôles aux frontières internes de l'UE. Est-ce vrai?

Voilà ce qui me vient à l'esprit pour l'instant.

UnSaumon
UnSaumon
MP
29 mai 2018 à 15:25:29

1) Y'a pas vraiment de grosses difficultés. D'un point de vue boulot pur et dur, la principale difficulté réside dans ton affectation et donc la motivation qui va avec. Certaines brigades font un vrai boulot de merde, sans la moindre excitation ni adrénaline, du coup la vraie difficulté dans ce cas là c'est de rester motiver pour aller au taf... sinon d'un point de vue 'social" tu fais des horaires décalés selon ton affectation là haut, parfois dehors quand tu es pas en aéroport. Mais bon, c'est des difficultés qui sont communes à tous les métiers de la défense ( même si la douane n'est pas une administration des forces de l'ordre :o)) )

2) Oui bien sûr, c'est même une des principales missions de la surv avec la lutte contre le manquement à l'obligation déclarative et le blanchiment douanier :ok: D'ailleurs, selon ton affectation, ça sera l'une des missions principales ( je pense notamment aux brigades de la frontière suisse qui travaillent énormément contre ça )

3) Alors je suis pas OP/CO donc je connais pas tous les détails de leur taf, mais il n'y a pas que les enquêtes sur les sociétés, ils travaillent aussi sur les contributions indirects des alcools ( donc souvent des enquêtes et des contrôles dans des productions viticoles ), ils peuvent également enquêter sur du fret dans les aéroports/ports, etc ... désolé je pourrais pas plus te renseigner là dessus, c'est deux métier complètement différent, j'ai eu quelques notions pendant ma scolarité à LR mais j'ai vite fait un reset complet sur ce sujet :hap:
Concernant les enquêtes à proprement parler, il y a des cellules spécialisées là-dessus dans les ports et aéroports, et des services eux aussi spécialisés comme le SNDJ et la DNRED. L'agent ( ou contrôleur ) des douanes "de base" ne fait pas d’enquête à proprement parler, il ne fait que de la constatation. Mais il peut mener une "enquête" via ces constatations, en écrivant des rapports d'observation, en liant des constatations douanière à ces observations etc ... et de ce fait, il pourra mettre en place un dispositif pour intercepter telle voiture ou telle personne après avoir rassembler assez d'éléments lui laissant penser que cette voiture ou cette personne est liée à une quelconque fraude et la constater. Ce qui est sûr c'est qu'en début de carrière tu ne feras pas partie des ces groupes spécialisés dans les enquêtes, il te faudra passer des concours internes pour pouvoir se spécialiser :ok:

4) Principalement des inspecteurs, mais il y a des contrôleurs :ok: En revanche pas d'agent ( ou alors très très peu, et pas à ma connaissance ). Ils peuvent venir de surv ou de co. Tu peux changer de branche à tout moment en douane et le nombre de fois que tu le souhaites. Mais ces agents ( DNRED et SNDJ ) auront le statut de la surveillance.

5) Bonne question :hap: C'est dans les bureaux de la Direction Générale, c'est des inspecteurs qui rédigent les notes de service ... enfin, j'imagine que c'est ça leur boulot :hap:

6) Oui et non. Il n'y a pas de contrôles permanents aux frontières des etats de l'espace Schengen, mais il peut y avoir des contrôles aux frontières sur des points de passages précis qui ne sont pas gérés par la PAF. :ok:

LeBaronDuBide
LeBaronDuBide
MP
29 mai 2018 à 18:34:52

Merci pour ces réponses.
1/ Est-ce que tous les contrôleurs ont des agents de constatation sous leurs ordres?

2/ Est-ce la branche surveillance ou la branche des opérations commerciales qui prélève les droits et taxes prélevés lors d'un import ? S'il faut payer en même temps que la déclaration, j'imagine que c'est au bureau des douanes, non?

3/ Comme ce sont les agents de la branche surveillance qui sont, j'imagine, le plus au contact des poids lourds, est ce que ce sont eux qui prélèvent la taxe sur les véhicules routiers?

4/ Du point de vue de la douane, quelles conséquences pour le CETA?

5/ Pour l'oral, cravate obligatoire?

UnSaumon
UnSaumon
MP
29 mai 2018 à 18:49:00

1) Alors en fait les seuls contrôleurs qui dirigent quelque chose ce sont les chefs d'équipe, généralement des contrôleurs principaux :ok: Après il n'y a pas vraiment de hiérarchie dans le boulot entre C et B. D'une manière générale, il y a quasiment autant de B que de C en douane, donc dans une escouade tu peux avoir plus de B que de C. ( voire pas de C du tout :rire: ) Donc sur le papier, effectivement ça sera le/un B le chef d'équipe, mais dans les faits ça sera souvent le plus ancien :ok: En revanche les B ont des prérogatives que les C n'ont pas, notamment lors de visite domiciliaire ( l'équivalent de la perquisition en douane ) et pour la signature de certaines procédures.

2) Les deux peuvent le faire :ok: Les OP/CO s'occupent des professionnels, mais des particuliers peuvent s'acquitter de droits et taxes ( par exemple, quand tu vas détaxer à l'aéroport, ce sont des agents de la surveillance ). Après je pourrai pas t'expliquer en détail, je n'ai jamais fait ça donc j'imagine que dans certains cas les op/co s'en chargent et pas les agents surv...

3) Oui la taxe à l'essieu est prélevée par les agents de la surv en contrôle routier :ok: Les op/co peuvent le faire dans les textes, mais comme ils sont 90% du temps dans un bureau, c'est plus compliqué :hap:

4) Pas vraiment d'incidence à mon avis, il y a aura toujours des réglementations concernant les transferts de marchandises. Et même au sein de l'UE, il y a toujours des réglementations spécifiques quant aux marchandises forcement taxées ( tabac, alcool, or, etc .. )

5) Oui, c'est vivement recommandé :oui:

EnPleinCagnard
EnPleinCagnard
MP
30 mai 2018 à 13:05:32

Salutations à toi, j'ai un (très) proche parent qui travaille au SNDJ et qui à beaucoup d'années de Douanes derrière lui. Si tu as d'autres questions et que tu recherches des précisions, envoies moi un MP!

pseudoenmousse2
pseudoenmousse2
MP
31 mai 2018 à 09:36:08

Pour revenir sur les contrôles au frontières ils ont été grandement renforcés après les attentats de novembre 2015 pendant quelques mois les PPA étaient tenus par la gendarmerie la PAF et la douane les gens étaient compréhensifs nous souhaitaient bon courage et nous disaient que c'était bien que nous soyons la ... maintenant ils font des appels de phare :snif:

bref l'auteur j'espère que tu connais déjà ce forum tu peux trouver quelques réponses

https://forum-concours.cap-public.fr/viewforum.php?f=84

enfin te prends pas trop la tête non plus tu es un externe ils vont pas te poser des questions de la mort sur les différents services, épluche les comptes rendus d'oraux sur le forum ci dessus pour avoir une idée des questions posées ... de mémoire en 2012 ou 2013 j'avais eu des trucs comme:

-nom du ministère
-nom du ministre
-une idée de la journée type d'un agent surv
-que pensez vous du port d'arme a feu en service
-vous pensez pouvoir diriger des anciens
-le mec qui vient bourrer au boulot
-le mec qui a des idées noires

des trucs qui te positionnent en tant que chef quoi

LeBaronDuBide
LeBaronDuBide
MP
31 mai 2018 à 18:06:38

Alors, merci à vous tous pour vos réponses.

Le 30 mai 2018 à 13:05:32 EnPleinCagnard a écrit :
Salutations à toi, j'ai un (très) proche parent qui travaille au SNDJ et qui à beaucoup d'années de Douanes derrière lui. Si tu as d'autres questions et que tu recherches des précisions, envoies moi un MP!

Concernant le SNDJ, j'ai suffisamment d'informations pour l'instant, mais si j'ai des questions, c'est entendu, je te contacte.

Le 31 mai 2018 à 09:36:08 pseudoenmousse2 a écrit :
Pour revenir sur les contrôles au frontières ils ont été grandement renforcés après les attentats de novembre 2015 pendant quelques mois les PPA étaient tenus par la gendarmerie la PAF et la douane les gens étaient compréhensifs nous souhaitaient bon courage et nous disaient que c'était bien que nous soyons la ... maintenant ils font des appels de phare :snif:

bref l'auteur j'espère que tu connais déjà ce forum tu peux trouver quelques réponses

https://forum-concours.cap-public.fr/viewforum.php?f=84

enfin te prends pas trop la tête non plus tu es un externe ils vont pas te poser des questions de la mort sur les différents services, épluche les comptes rendus d'oraux sur le forum ci dessus pour avoir une idée des questions posées ... de mémoire en 2012 ou 2013 j'avais eu des trucs comme:

-nom du ministère
-nom du ministre
-une idée de la journée type d'un agent surv
-que pensez vous du port d'arme a feu en service
-vous pensez pouvoir diriger des anciens
-le mec qui vient bourrer au boulot
-le mec qui a des idées noires

des trucs qui te positionnent en tant que chef quoi

Je te remercie pour tes précisions et ton témoignage. En effet, je connaissais déjà la site, qui m'a permis de trouver quelques exemples des terribles questions de mise en situation.

J'ai trouvé deux autres questions:

1/ les douaniers ont-ils le droit de grève?

2/Comment se concrétise, pour un agent des douanes, le droit à la formation?

J'hésite aussi à discuter avec vous de certaines questions de mise en situation, mais j'ai l'impression d'abuser. Si c'est aussi votre sentiment, et que vous trouvez que je dois trouver seul les réponses à ces questions, dont la réponse doit au fond être personnelle, dîtes le moi, et nous continuerons alors, si vous le voulez bien, sur des questions d'organisation.

UnSaumon
UnSaumon
MP
31 mai 2018 à 20:16:12

1) Oui mais avec une limite de service minimum pour les agents surv qui ont une obligation qui ne peut être soustraite (exemple: contrôle de PAF )

2) Tout agent peut demander une formation pour un domaine du métier, mais également à passer les concours interne. Tu as d'ailleurs des jours de "révision" donnés par la douane pour préparer les concours lorsque tu es inscrit :ok:

N'hésite pas, au contraire, c'est plus le moment d'hésiter :oui: Après tu peux nous donner ton avis selon telle ou telle situation, et on pourra te donner notre point de vue ( douanier ou non, les mises en situation n'ont rien à voir avec la douane concrètement, c'est de la bonne foi et de la logique ) :ok:

LeBaronDuBide
LeBaronDuBide
MP
01 juin 2018 à 18:47:32

D'accord, dans ce cas je me lance.

Je vais d'abord prendre les deux questions postées plus haut.

1/ Le mec qui vient bourré au boulot.

On part du principe que c'est un individu du même grade que nous. Je dirais qu'il faut informer le supérieur hiérarchique, qui prendra les mesures adaptées. Pendant ce temps, prendre la personne à part, il ne faut pas partir en mission tant que le problème n'est pas réglé. Apaiser la personne de façon à lui faire nous donner l'arme.
Voilà ma réponse. Bon, c'est un peu bidon, parce que rien ne dit que la personne, sous alcool, ne sera pas violente.

2/ Le mec qui a des idées noires

Un peu pareil. Éviter de partir en mission tant que le problème n'est pas réglé; une personne dans cet état peut en effet être, je crois, dangereuse pour l'équipe, la mission, et les administrés. Donc, à nouveau, prendre la personne à part, discuter, et essayer de convaincre la personne de prendre quelques jours de congés. Si impossible, avertir le supérieur hiérarchique, qui après tout, il me semble, a quand même pour mission de gérer ses hommes (pourquoi chercher à tout régler tout seul?).

Des cas que j'ai vus passer sur le forum cité plus haut.

3/ Vous êtes à l'aéroport, 300 personnes font la queue en attendant de passer vos contrôles. Que faîtes-vous?

Je ne suis pas un grand connaisseur de l'organisation des aéroports (je prends l'avion pour la première fois dans deux semaines). A mon avis, appeler des renforts, pour créer plusieurs files, au lieu d'une seule.

4/ Celui-ci est plus amusant. Je suis dans le train, en dehors du service. Un jeune, assis, tombe par mégarde un sachet contenant de la poudre blanche. Que faîtes-vous?

C'est un cas que j'ai aussi vu sur l'autre forum. J'ai vu que certains proposaient de prendre le sachet pour le jeter aux toilettes. Mauvais plan à mon avis.
Je crois que le mieux est d'aller trouver le contrôleur sncf,se présenter comme douanier, lui expliquer les faits, et lui conseiller de prévenir la police ferroviaire, la police nationale, voire le bureau de douanes le plus proche. J'ai déjà été confronté à un cas vaguement semblable, ça s'est passé un peu comme ça, et tout s'est très bien passé.

5/ Un peu dans le même genre. Je suis sur une aire d'autoroute, en dehors du service, et je vois deux groupes de jeunes s'échanger des produits suspects. Que faire?

Sur l'autre forum, quelqu'un a proposé d'aller aborder les jeunes pour demander du feu, et en profiter pour voir quels sont ces produits. A mon avis, c'est un bon moyen pour se retrouver au sol, se faire extorquer ses papiers, ses clefs de voiture, sa voiture,... Inutile de jouer les héros à mon avis, pour de simples soupçons. Si l'on est proche, essayer d'entendre la conversation pour confirmer ses soupçons. Quoi qu'il en soit, prévenir les services de police, de gendarmerie, et bien présenter les faits pour faire ressortir qu'il ne s'agit que de soupçons. Il suffit de relever et de leur communiquer les numéros de plaques d'immatriculation.

6/ Vous êtes en contrôle sur la route, un individu force la barrage.

Voir si personne n'est blessé, appeler des renforts, poursuivre l'individu.

Voilà les questions qui me sont venues à l'esprit. Passés les débuts un peu gênant où l'on a peur de dire n'importe quoi, l'exercice est assez amusant, surtout quand les opinions divergent.

UnSaumon
UnSaumon
MP
03 juin 2018 à 10:55:46

Désolé pour la réponse un peu tardive !

1) Que la personne soit du même grade ou non, tu dois toujours prévenir le supérieur hiérarchique. Donc si c'est un agent de ta brigade, tu préviens ton chef d'unité. Si c'est ton chef d'unité ( oui parce qu'attends toi à ce qu'ils essayent de te piéger avec ce genre d'exemple "et si c'est votre chef ?" ) tu préviens la personne qui lui est supérieure. Bref, revenons à l'agent de base. Si la personne n'est pas encore armée, alors lui prendre des clés de coffre, l'empêcher de s'armer et lui expliquer pourquoi. Si elle est déjà armée, lui faire retirer son arme sans encombre :hap:

2) Tu as raison même logique que la précédente, avertir de suite le supérieur hiérarchique et ne pas partir en mission :ok:

3) Si l'escouade est assez nombreuses et si les locaux le permettent, faire plusieurs bancs de contrôle. Si impossible bah les gens attendront. T'es pas là pour faire du social. Après t'es pas obligé de contrôler tout le monde ( sauf si tu dois faire du contrôle d'identité PAF ). :ok:

4) et 5) Alors surtout n'écoute pas les mecs qui veulent jouer les héros et qui disent qu'il faut intervenir :rire: T'es en civil, pas en service t'es pas en mesure ni de contrôler, ni de réprimander. Et puis, qu'est ce qui te prouve que c'est un substance illicite ? T'as les tests de confirmation sur toi ? Non, dans ce cas tu préviens le CODT ( c'est le centre d'appel de la douane, comme le COG en gendarmerie ) et tu leur expliques la situation, si y'a une escouade en mesure de venir contrôler sur le trajet/l'aire. Tu prends le plus de renseignements possibles ( plaques d'immat, description des types etc .. ) et tu fais remonter l'info. Pour le train, tu peux en parler au contrôleur en effet, c'est une bonne idée.

6) C'est tout bon :ok: Si tu as cette question, précise bien que la poursuite se fait "à vue", avec le gyro et le deux-tons et que la poursuite est interrompue si ca devient trop dangereux pour autrui ou pour l'équipe.

Dans tous les cas où tu auras un soucis à régler avec un collègue ( alcool, harcèlement, vol etc... ) c'est voie hiérarchique directement :ok: Toutes les mises en situation où tu te retrouves face à un possible délit douanier quand tu n'es pas au boulot, tu préviens et tu notes des infos. Autre question qu'ils aiment bien c'est quand tu dois contrôler un ami/famille à toi en fraude. Dans ce cas tu dis que tu demandes à quelqu'un de l'escouade de continuer le contrôle pour toi pour éviter tout problème d'objectivité.

Apprends les grades de la douane, le ministre, le DG comme dis plus haut, ils aiment bien ce genre de question. Si tu sais pas répondre à une question c'est pas grave, tu dis je sais pas et ça passera à une autre, il vaut mieux être honnête et dire qu'on ne sait pas plutôt que dire de la merde et s'embrouiller ! :ok: Tu verras, c'est assez intense comme oral, c'est même franchement déroutant, ça a été l'oral le plus dur de ma vie ( et j'en ai fait des dizaines et des dizaines avec mes études, et pour d'autres concours ). Mais surtout ne panique pas, t'enerve pas non plus parce que c'est leur but.
Et petit conseil d'ami, s'ils te demandent ce que tu veux faire en douane, dis que tu veux monter en grade ou te spécialiser dans les années à venir, ils sont là pour recruter des gens en CDI, alors ils veulent des gens motivés et prêts à évoluer ( même si au fond de toi tu veux absolument pas finir inspecteur :hap: )

LeBaronDuBide
LeBaronDuBide
MP
04 juin 2018 à 14:25:04

Alors, merci pour tes réponses. Grâce à cela, je pense pouvoir faire face à la plupart des questions de mise en situation.

"Et petit conseil d'ami, s'ils te demandent ce que tu veux faire en douane, dis que tu veux monter en grade ou te spécialiser dans les années à venir, ils sont là pour recruter des gens en CDI, alors ils veulent des gens motivés et prêts à évoluer ( même si au fond de toi tu veux absolument pas finir inspecteur :hap: )"

Tu fais bien de me prévenir, car j'avais au contraire prévu un projet de carrière plus modeste :hap:

UnSaumon
UnSaumon
MP
04 juin 2018 à 19:40:38

Je sais pas ce que t'as fait comme études, mais moi j'ai une licence et du coup ils ont commencé l'oral en me défonçant en disant que j'étais sur diplomé pour le poste, que je piquais la place à des gens qui avait vraiment le niveau agent :rire: et du coup j'ai dit que mon but était de rentrer dans la douane, que je tenterai les concours de B et A par la suite et que j'étais intéressé pour entrer au SNDJ puisque j'avais fait des études de droit ( :rire::malade: )
Après faut pas forcément dire que tu veux finir DG, mais faut montrer que tu vas pas faire une carrière stagnante, que t'es prêt à évoluer, à bouger etc etc .. c'est un entretien d'embauche à la base, faut montrer un minimum de motivation :hap:
Ah oui et je me souviens une question que j'avais eu c'était "vous ouvre le coffre d'une voiture et vous trouvez 3 défenses en ivoire, le conducteur vous précise que ça vient de son grand père qui vient de mourir, que faites vous ?" Comme je n'avais aucune idée du truc, j'ai répondu clairement que j'avais pas connaissance de la réglementation concernant l'ivoire à l'instant T et que donc, je l'apprendrai sûrement en école, et si je l'apprends pas j'essaye de me renseigner le temps du contrôle pour savoir s'il y a infraction ou pas, si c'est légal de posséder ce genre de choses etc ..
Et même si j'étais externe j'avais eu quelques questions sur des termes douaniers comme la retenue douanière ( l'équivalent de la garde à vue ), la convention de washington (sur la protection de la faune et la flore ), les pays de l'espace schengen etc ...
Bon apparemment ça a plus parce que je suis ressorti avec un 18 à l'oral ahah

Message édité le 04 juin 2018 à 19:45:12 par UnSaumon
LeBaronDuBide
LeBaronDuBide
MP
05 juin 2018 à 12:05:54

J'ai une maîtrise en droit. Oui je me doutais fortement qu'on me poserait la question. Il est vrai que l'on "vole" en quelque sorte, la place de gens qui n'auraient que le bac. Néanmoins, l'épreuve écrite avait une option droit, dont le programme de révision s'étendait sur des notions allant de la 2e année de droit (droit de la consommation, droit fiscal), à la 4e (fiscalité de l'entreprise). Donc cette option est faîte pour nous. De plus, il faut quand même dire que de plus en plus de gens ont des diplômes de l'enseignement supérieur, et que, combiné au fait que la sélection pour ce genre de concours est drastique, être sur-diplômé tend à devenir une norme. Et puis on peut dire aussi que commencer à ce grade permettra d'acquérir de solides bases pour devenir un bon inspecteur.
En plus, j'ai pu discuter avec de jeunes agents de constatation qui passaient le concours interne, et nombre d'entre eux étaient titulaires de licences.

"Ah oui et je me souviens une question que j'avais eu c'était "vous ouvre le coffre d'une voiture et vous trouvez 3 défenses en ivoire, le conducteur vous précise que ça vient de son grand père qui vient de mourir, que faites vous ?" Comme je n'avais aucune idée du truc, j'ai répondu clairement que j'avais pas connaissance de la réglementation concernant l'ivoire à l'instant T et que donc, je l'apprendrai sûrement en école, et si je l'apprends pas j'essaye de me renseigner le temps du contrôle pour savoir s'il y a infraction ou pas, si c'est légal de posséder ce genre de choses etc .."

Ah oui pas simple en effet. Je prends note de ta réponse.

"Et même si j'étais externe j'avais eu quelques questions sur des termes douaniers comme la retenue douanière ( l'équivalent de la garde à vue ), la convention de washington (sur la protection de la faune et la flore ), les pays de l'espace schengen etc ..."

Oui, j'ai bien étudié ce genre de trucs, ça serait bête de me faire avoir par ce genre de détails.

LeBaronDuBide
LeBaronDuBide
MP
08 juin 2018 à 09:26:14

Bonjour, me revoilà pour quelques ultimes questions avant l'épreuve.

J'ai du mal à comprendre l'étendue des pouvoirs des contrôleurs. En lisant le code des douanes, j'ai cru comprendre qu'ils pouvaient faire des perquisitions, réquisitions, saisies,... Mais en procédure pénale, il me semble que tout cela doive être supervisé par un OPJ, voire être autorisé par le juge (enquête préliminaire).
Donc j'aurais voulu savoir, en tant que contrôleur, quels sont les actes que vous pouvez accomplir sans l'assistance d'un supérieur. Et d'ailleurs, quand il faut un supérieur, doit-il s'agir uniquement d'un officier de douane judiciaire, ou peut-il s'agir, plus généralement, d'un inspecteur?

UnSaumon
UnSaumon
MP
09 juin 2018 à 13:53:36

En espérant que ça ne soit pas trop tard pour te répondre, le contrôleur a plus de pouvoirs lors de visite domiciliaire ( l'équivalent de la perquisition ) et lors des contrôles en entreprises ( il peut fouiller certains endroits qu'un C ne peut pas ). Il a également plus de pouvoir de transaction ( il peut transiger de plus fortes sommes ).
Le juge n'a quasiment aucun pouvoir sur la douane, lorsque tu pars en VD suite à un flagrant délit douanier, tu ne fais que prévenir le magistrat ( tu ne lui demandes pas son accord). Un OPJ est nécessaire si tu veux "perquisitionner" c'est à dire que tu veux fouiller un endroit sans que la personne t'y autorise ( dans les faites, quand tu fais une VD, si la personne veut pas que tu ouvres une armoire, tu ne peux pas :hap: seul un OPJ pourra alors l'ouvrir )
Un officier de douane judiciaire n'est pas un supérieur hiérarchique :ok: Le terme d'officier a juste été utilisé pour rappeler celui de l'OPJ, mais le fait d'être ODJ ne donne aucune prérogative hiérarchique, ils ont seulement de pouvoirs supplémentaires en matière d'enquête. :ok:
D'une manière générale, un contrôleur peut faire tout ce qui est permis de faire à un douanier. Il n'y a que des limites monétaires ( il ne peut pas transiger passer un certain montant, les A ont une limite plus importante par exemple. De même pour la perception des amendes ).

LeBaronDuBide
LeBaronDuBide
MP
09 juin 2018 à 20:00:28

Merci beaucoup pour tes réponses et tes conseils. Maintenant, "y a plus qu'à" comme on dit :hap:

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