CONNEXION
  • RetourJeux
    • Sorties
    • Hit Parade
    • Les + populaires
    • Les + attendus
    • Soluces
    • Tous les Jeux
    • Gaming
  • RetourActu Gaming
    • News
    • Astuces
    • Tests
    • Previews
    • Toute l'actu gaming
  • RetourBons plans
    • Bons plans
    • Bons plans Smartphone
    • Bons plans Hardware
    • Bons plans Image et Son
    • Bons plans Amazon
    • Bons plans Cdiscount
    • Bons plans Decathlon
    • Bons plans Fnac
    • Tous les Bons plans
  • RetourJVTech
    • Actus High-Tech
    • Intelligence Artificielle
    • Smartphones
    • Mobilité urbaine
    • Hardware
    • Image et son
    • Tutoriels
    • Tests produits High-Tech
    • Guides d'achat High-Tech
    • JVTech
  • RetourCulture
    • Actus Culture
    • Culture
  • RetourVidéos
    • A la une
    • Gaming Live
    • Vidéos Tests
    • Vidéos Previews
    • Gameplay
    • Trailers
    • Chroniques
    • Replay Web TV
    • Toutes les vidéos
  • RetourForums
    • Hardware PC
    • PS5
    • Switch 2
    • Xbox Series
    • Switch
    • Pokemon pocket
    • FC 25 Ultimate Team
    • League of Legends
    • Tous les Forums
  • PC
  • PS5
  • Xbox Series
  • Switch 2
  • PS4
  • One
  • Switch
  • iOS
  • Android
  • MMO
  • RPG
  • FPS
En ce moment Genshin Impact Valhalla Breath of the wild Animal Crossing GTA 5 Red dead 2
Liste des sujets

Possible ?

Pseudo supprimé
Pseudo supprimé 21 octobre 2015 à 17:16:47

Bonjour à tous, :)

Je suis jeune diplômé d'un BTS NRC (initial) depuis le mois de Juillet.
Pendant deux ans, j'ai effectué mon stage dans une entreprise de vente automobile et là-bas je me débrouillais plutôt bien. Malheureusement pour moi à la fin du contrat de stage (Avril), il n'avait pas un besoin de recruter.

Maintenant, la question que je me pose. "Est-ce-que j'ai le droit de signer chez un concurrent ?"

Merci d'avance ! :hap:

Weightreduction
Weightreduction
Niveau 10
21 octobre 2015 à 17:42:28

regarde ton contrat si ya pas une clause de non concurrence ou un truc du genre
de confidentialité peut être :(

Pseudo supprimé
Pseudo supprimé 21 octobre 2015 à 18:21:13

Ben heureusement que tu peux aller voir le concurrent tu ne va pas rester à rien faire.
La clause de non concurrence s'est quand tu vends ta boite, tu ne dois pas remonter dans le même secteur d'activité à moins de XX km de l'ancienne

Waffleman
Waffleman
Niveau 7
21 octobre 2015 à 18:38:07

Une clause de non-concurrence peut avoir une porté bien plus large que ça :(
Ça ne concerne pas uniquement les créations d'entreprises. En l'occurence il est tout à fait possible que le contrat prévoit que le salarié / stagiaire ne puisse pas aller chez un concurrent pendant une certain temps et / ou sur une certaine zone.

A voir dans ta convention, mais je ne suis pas sûr que ce soit à la mode pour des stages...

Je pense que tu peux chercher autre chose :)

nuntia
nuntia
Niveau 7
21 octobre 2015 à 22:02:58

En général c'est quand ce tu as un savoir faire ou des informations qui peuvent nuire à ta boite si tu bosse pour le concurrent. C'est rarement le cas pour un stagiaire. Mais vérifie si ca peut te rassurer

Pseudo supprimé
Pseudo supprimé 21 octobre 2015 à 23:08:36

Le 21 octobre 2015 à 18:38:07 Waffleman a écrit :
Une clause de non-concurrence peut avoir une porté bien plus large que ça :(
Ça ne concerne pas uniquement les créations d'entreprises. En l'occurence il est tout à fait possible que le contrat prévoit que le salarié / stagiaire ne puisse pas aller chez un concurrent pendant une certain temps et / ou sur une certaine zone.

A voir dans ta convention, mais je ne suis pas sûr que ce soit à la mode pour des stages...

Je pense que tu peux chercher autre chose :)

Enfin pour un stagiaire dans une entreprise de vente de voiture
http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/4800-clause-de-non-concurrence-les-conditions-de-validite

Plus particulièrement:
Spécificité de l'emploi

La seconde condition est liée à la première : la clause de concurrence doit prendre en compte les spécificités de l'emploi d'un salarié. Une attention particulière sera ainsi portée aux rapports entre le salarié et la clientèle dans le cadre de son travail, mais aussi aux responsabilités du salarié dans l'entreprise, aux informations auxquelles il peut avoir accès (stratégie commerciale, financière, etc.), ainsi qu'aux connaissances et au savoir-faire de l'entreprise. Cette condition sera d'autant plus facilement prouvable lorsque le poste du salarié est hiérarchiquement élevé dans l'entreprise.

Un vendeur de voiture n'a rien de spécial enfin relie ton contrat mais je serais toi j'irais signé chez l'autre au pire si tu voie cette clause tu mets fin à ta période d’essai et tu sera tranquille.7818

Message édité le 21 octobre 2015 à 23:10:05 par Pseudo supprimé
lejuristedu37
lejuristedu37
Niveau 6
22 octobre 2015 à 11:25:51

Euh a priori, dans une formation universitaire comme un BTS, tu n'as pas de clause de non-concurrence, je ne connais pas la jurisprudence sur la question, mais fort à parier que ce ne soit pas légal, car formation universitaire (et professionnelle).
De toute façon, tu parle de stage, je reste sur mes gardes, mais si c'est réellement une convention de stage (stricto sensu au sens de la loi), aucune clause n'est présente, le cas-échéant elle est nulle.
S'il y a une clause de non concurrence, elle est limité par 3 choses (l'espace, le temps et le domaine d'activité) et survit après l'extinction du contrat, pas besoin d'en dire plus, il faut savoir synthétiser ^^

Pseudo supprimé
Pseudo supprimé 26 octobre 2015 à 19:04:02

Le 21 octobre 2015 à 22:02:58 nuntia a écrit :
En général c'est quand ce tu as un savoir faire ou des informations qui peuvent nuire à ta boite si tu bosse pour le concurrent. C'est rarement le cas pour un stagiaire. Mais vérifie si ca peut te rassurer

Justement, mon statut officiel était celui de "stagiaire" mais l'entreprise en question, ils m'ont refilé des informations, des bases de données, un savoir-faire, etc.

- - - - - - - - - - - - -

Finalement, je viens de me souvenir que dans mon contrat de stage, il n'y avait rien qui mentionnait une clause concernant la concurrence.
Après, je me souviens que mon professeur (qui était un peu à l'ouest :-) ) nous avait dit que en cours d'année, on avait pas le droit de signer chez un concurrent même en tant que stagiaire.

Mais au final, vu que ma formation est terminée depuis Juillet et que j'ai obtenu le diplôme, je n'ai plus rien à me soucier.

C'est juste que ça va me faire chier sur le plan "sentimental" de passer à une entreprise concurrente alors que je m'entendais/débrouillais très bien avec l'autre entreprise.

Sous forums
  • Métiers & Orientation
  • Histoire
  • Politique
  • Cours et Devoirs
  • Environnement & Nature
  • Philosophie
La vidéo du moment