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Sujet : Municipales. La justice annule une élection à cause de l’abstention provoquée par le coronavirus

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Xanloch Xanloch
MP
Niveau 39
12 juillet 2020 à 15:00:39

L’abstention avait été très forte à Malville (Loire-Atlantique). Les habitants devront revoter. Le tribunal administratif pointe le contexte sanitaire et les messages diffusés par le gouvernement.

C’est un des premiers scrutins annulés pour cause de Covid-19, avec une jurisprudence qui pourrait suivre.

Par une décision du 9 juillet, le tribunal administratif de Nantes annule l’élection des conseillers municipaux et communautaires de Malville. Les 2 494 électeurs de cette commune de Loire-Atlantique devront retourner aux urnes pour élire leur maire.

Trois listes étaient en lice le 15 mars, lors du premier tour. La liste de Martine Lejeune, ancienne adjointe, l’emporte avec 50,32 % des suffrages (548 voix). Elle devance Magali Janvier (25,99 %, 283 voix), qui dépose un recours quelques semaines plus tard, estimant « que l’abstention très importante liée à la crise sanitaire a porté atteinte à la sincérité du scrutin ». Le troisième candidat obtient 23,69 % des suffrages (258 voix).

https://amp.ouest-france.fr/elections/municipales/covid-19-la-justice-annule-l-election-municipale-6903391

Adibou_Cido Adibou_Cido
MP
Niveau 7
12 juillet 2020 à 15:01:58

"Dans sa décision, le tribunal confirme que « le taux d’abstention, qui s’élève à 55,37 %, a été beaucoup plus important que lors de la précédente élection municipale (34,95 %) »"

Mais ça a été partout quasiment pareil, donc si on est logique, faut annuler complètement les élections :doute:

Xanloch Xanloch
MP
Niveau 39
12 juillet 2020 à 15:03:38

Le 12 juillet 2020 à 15:01:58 Adibou_Cido a écrit :
"Dans sa décision, le tribunal confirme que « le taux d’abstention, qui s’élève à 55,37 %, a été beaucoup plus important que lors de la précédente élection municipale (34,95 %) »"

Mais ça a été partout quasiment pareil, donc si on est logique, faut annuler complètement les élections :doute:

Oui :hap:

aaaa25 aaaa25
MP
Niveau 36
12 juillet 2020 à 15:04:59

Sur le principe c'est compréhensible mais sur ce cas précis c'est ridicule vu l'écart entre les candidats.

Activity111 Activity111
MP
Niveau 32
12 juillet 2020 à 15:06:22

Ce micmac électoral. Lol

PrinceWagram PrinceWagram
MP
Niveau 6
12 juillet 2020 à 15:08:04

Le 12 juillet 2020 à 15:01:58 Adibou_Cido a écrit :
"Dans sa décision, le tribunal confirme que « le taux d’abstention, qui s’élève à 55,37 %, a été beaucoup plus important que lors de la précédente élection municipale (34,95 %) »"

Mais ça a été partout quasiment pareil, donc si on est logique, faut annuler complètement les élections :doute:

Si la France était une démocratie, ce serait le cas.

Coeff_6 Coeff_6
MP
Niveau 10
12 juillet 2020 à 15:09:14

Il faut attendre l'avis du Conseil constitutionnel. C'est pas un simple tribunal administratif qui va trancher ça. La jurisprudence émanent une juridiction de premier degré ne vaut pas grand chose par rapport à celle des juridictions suprêmes.

Activity111 Activity111
MP
Niveau 32
12 juillet 2020 à 15:09:26

Le 12 juillet 2020 à 15:08:04 PrinceWagram a écrit :

Le 12 juillet 2020 à 15:01:58 Adibou_Cido a écrit :
"Dans sa décision, le tribunal confirme que « le taux d’abstention, qui s’élève à 55,37 %, a été beaucoup plus important que lors de la précédente élection municipale (34,95 %) »"

Mais ça a été partout quasiment pareil, donc si on est logique, faut annuler complètement les élections :doute:

Si la France était une démocratie, ce serait le cas.

C est beau les rêves de refaire une élection .

Ange_Pleureur Ange_Pleureur
MP
Niveau 54
12 juillet 2020 à 15:11:21

Le 12 juillet 2020 à 15:09:14 Coeff_6 a écrit :
Il faut attendre l'avis du Conseil constitutionnel. C'est pas un simple tribunal administratif qui va trancher ça. La jurisprudence émanent une juridiction de premier degré ne vaut pas grand chose par rapport à celle des juridictions suprêmes.

Ce serait plutôt le Conseil d'Etat mais oui sinon je suis d'accord.

Adibou_Cido Adibou_Cido
MP
Niveau 7
12 juillet 2020 à 15:12:42

Le 12 juillet 2020 à 15:03:38 Xanloch a écrit :

Le 12 juillet 2020 à 15:01:58 Adibou_Cido a écrit :
"Dans sa décision, le tribunal confirme que « le taux d’abstention, qui s’élève à 55,37 %, a été beaucoup plus important que lors de la précédente élection municipale (34,95 %) »"

Mais ça a été partout quasiment pareil, donc si on est logique, faut annuler complètement les élections :doute:

Oui :hap:

Bon du coup non, ça sera pas le cas :hap:
Mais en vrai, je ris si c'est annulé, reporté genre en janvier et que les verts perdent lyon bordeaux tout ça https://image.noelshack.com/fichiers/2017/49/7/1512923383-1512767546-stickerjvc-hap-joie.png

Le 12 juillet 2020 à 15:08:04 PrinceWagram a écrit :

Le 12 juillet 2020 à 15:01:58 Adibou_Cido a écrit :
"Dans sa décision, le tribunal confirme que « le taux d’abstention, qui s’élève à 55,37 %, a été beaucoup plus important que lors de la précédente élection municipale (34,95 %) »"

Mais ça a été partout quasiment pareil, donc si on est logique, faut annuler complètement les élections :doute:

Si la France était une démocratie, ce serait le cas.

ça n'aurait pas été organisé et reporté directement début 2021 si la France était bien géré https://image.noelshack.com/fichiers/2018/12/2/1521576806-img-20180320-204050-136x102.png

aty007 aty007
MP
Niveau 10
12 juillet 2020 à 15:14:08

Le 12 juillet 2020 à 15:01:58 Adibou_Cido a écrit :
"Dans sa décision, le tribunal confirme que « le taux d’abstention, qui s’élève à 55,37 %, a été beaucoup plus important que lors de la précédente élection municipale (34,95 %) »"

Mais ça a été partout quasiment pareil, donc si on est logique, faut annuler complètement les élections :doute:

Il faudrait en effet. Des gens par crainte du coronavirus se sont vu voler leur droit de vote.

Activity111 Activity111
MP
Niveau 32
12 juillet 2020 à 15:14:25

Rêve encore Cido ^^.

Adibou_Cido Adibou_Cido
MP
Niveau 7
12 juillet 2020 à 15:14:41

Le 12 juillet 2020 à 15:14:08 aty007 a écrit :

Le 12 juillet 2020 à 15:01:58 Adibou_Cido a écrit :
"Dans sa décision, le tribunal confirme que « le taux d’abstention, qui s’élève à 55,37 %, a été beaucoup plus important que lors de la précédente élection municipale (34,95 %) »"

Mais ça a été partout quasiment pareil, donc si on est logique, faut annuler complètement les élections :doute:

Il faudrait en effet. Des gens par crainte du coronavirus se sont vu voler leur droit de vote.

Les vieux surtout je pense, ceux qui votent donc :noel:

DamChungus DamChungus
MP
Niveau 6
12 juillet 2020 à 15:19:03

Chez moi l'abstention a été quasiment de 50%. Le maire est élu avec le quart des voix des électeurs au total. C'est pas spécialement représentatif de la population.

Activity111 Activity111
MP
Niveau 32
12 juillet 2020 à 15:21:27

Le 12 juillet 2020 à 15:19:03 DamChungus a écrit :
Chez moi l'abstention a été quasiment de 50%. Le maire est élu avec le quart des voix des électeurs au total. C'est pas spécialement représentatif de la population.

Fallait aller voter ..

JediBadger JediBadger
MP
Niveau 7
12 juillet 2020 à 15:28:38

Oui "fallait", avec une pandémie galopante.
Tes interventions sont décidément toujours au top.

Clintwestwood Clintwestwood
MP
Niveau 24
12 juillet 2020 à 15:40:32

Ca m'étonnerait que ça se fasse au final, autrement faudrait faire de même partout ailleurs où le taux d'abstention était très élevé
(ex : Grenoble avec son taux d'abstention de plus de 60 % :hap: ).

Dr_n0 Dr_n0
MP
Niveau 10
12 juillet 2020 à 15:45:42

Je suis nul en droit... ça pourrait faire jurisprudence ailleurs ce truc?? :ouch:

DamChungus DamChungus
MP
Niveau 6
12 juillet 2020 à 15:46:35

Le 12 juillet 2020 à 15:21:27 Activity111 a écrit :

Le 12 juillet 2020 à 15:19:03 DamChungus a écrit :
Chez moi l'abstention a été quasiment de 50%. Le maire est élu avec le quart des voix des électeurs au total. C'est pas spécialement représentatif de la population.

Fallait aller voter ..

C'est marrant, chaque fois que je commence à me demander si t'es vraiment aussi atteint que je le pense, tu ne perds pas de temps pour le confirmer. On peut au moins t'accorder cette constance.
Et au passage, je suis allé voter. J'aurais pas dû, mais je l'ai fait.

Message édité le 12 juillet 2020 à 15:47:08 par DamChungus
Adibou_Cido Adibou_Cido
MP
Niveau 7
12 juillet 2020 à 15:49:27

Le 12 juillet 2020 à 15:45:42 Dr_n0 a écrit :
Je suis nul en droit... ça pourrait faire jurisprudence ailleurs ce truc?? :ouch:

Un autre tribunal a pris la décision inverse pour l'instant.

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