Akim : j'ai un peu approfondi la question pour toi et ça a largement confirmé mon opinion précédente.
Comme tu le sais, pour pouvoir proposer des produits financiers à des particuliers résidant en France, il est nécessaire d'obtenir un agrément auprès des autorités réglementaires françaises compétentes, comme l'Autorité des marchés financiers (AMF).
Il existe cependant des accords de reconnaissance mutuelle entre certains pays qui permettent à des entreprises de ces pays de proposer des produits financiers à des résidents français sans avoir à obtenir un agrément spécifique en France. Par exemple, l'accord de l'Union européenne sur la libre circulation des services financiers permet aux entreprises financières autorisées dans un État membre de l'UE d'offrir leurs services dans d'autres États membres sans avoir à obtenir d'agrément supplémentaire.
Cependant, en dehors de l'Union européenne, il n'existe pas d'accord général de reconnaissance mutuelle qui permette à une entreprise de proposer des produits financiers à des particuliers résidant en France sans avoir à obtenir un agrément spécifique en France.
Après quelques recherches complémentaires, je n'ai pas été en mesure de trouver non plus d'exemple d'accord bilatéral de reconnaissance entre la France et un pays non européen.
Éventuelle piste à explorer : certaines entreprises peuvent être exemptées de l'obligation d'obtenir un agrément en vertu de la réglementation applicable en France si elles respectent certaines conditions, telles que la fourniture de services à un nombre limité de clients ou la fourniture de services dans des circonstances limitées. Toutefois, ces exemptions sont soumises à des conditions et à des limites spécifiques et doivent être vérifiées auprès des autorités réglementaires compétentes en France.
Si je devais choisir malgré tout un état non européen pour offrir des produits financiers à des particuliers français, je pense que je me tournerais vers les îles anglo-normandes chères à Victor Hugo.
Donc hors UE : Jersey, Guernesey
En UE : Malte, Chypre, Irlande ? Voire des "micro-états" ? A vérifier...