Bonjour,

Je me permets de poster ici puisque je me dis que certaines personnes y ont déjà été confronté.
Je travaille dans une SSII comme développeur, et j'envisage de déveloper pour mon compte une petite application web qui fournirait un service à l'utilisateur. Si jamais ca pouvait marcher, je pourrai arrondir un peu mes fins de mois avec cette activité (on peut rever).

Sauf que j'ai lu sur des sources dont je ne connais pas la fiabilité que cela ppouvait se retourner contre moi si mon employeur estime que j'ai usé des compétences de mon métier pour faire ca sur mon temps perso. Mon contrat de travail est de type convention syntec, du classique en SSII.

Avez-vous déjà été confronté au problème ? Comment avez-vous fait ?

Je n'ai pas été dans ce cas, mais ai lu beaucoup dessus.

Il faut déjà que tu regardes ton contrat pour vérifier si celui-ci contient une clause d'exclusivité. Celle-ci t'empêche de travailler pour un autre employeur.

Si ton projet n'est pas rémunéré et ne te prends pas de temps... tu fais ce que tu veux, on s'en fout DU MOMENT QUE tu respectes bien le fait que cette activité n'ait pas d'incidence sur ton travail.
Dès que ça commence à être un peu sérieux, vois avec ton responsable en lui expliquant ce que tu fais et obtiens un accord écrit (et obligatoirement écrit) pour ton activité à-côté.
La présence de la clause d'exclusivité influera sur la discussion.
Idem, toujours faire attention à ce que ce n'ait pas d'impact sur ton travail, ça peut t'être reproché et avoir des conséquences.

En discuter avec ton responsable permet d'être clean par rapport à ton entreprise et son accord écrit te permet d'être dans ton droit au cas où ton entreprise décide d'être casse-couille.

Ensuite, les précautions d'usages : ne pas bosser dessus sur ton temps de travail (même inter-contrat sauf accord écrit "tu fais ce que tu veux"), ne pas utiliser le matériel professionnel (pour cause de souci de droits d'auteur), penser à sa vie personnelle (dormir, sortir, se changer les idées...) et s'épanouir.

+1 avec ce que dit mon VDD.
J'ajouterai que tes compétences te sont propres et tu en fais ce que tu veux : un employeur ne peux pas te poursuivre car tu as utilisé ce que tu sais faire.
C'est juste le contexte dans lequel tu l'as fait qui peut etre préjudiciable (quand Bunyan te dit de ne pas le faire sur ton temps de travail ça c'est très important). Le principe de loyauté envers ton employeur est très important

Regarde ici pour des infos sur le cumul des emplois salariés
[http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1945.xhtml]

Et regarde ici pour des infos sur le cumul d'un emploi salarié et d'auto entrepreneur (ou associé/gérant d'une société d'une manière generale, tu peux chercher ce type d'info tu trouveras)
[http://lentreprise.lexpress.fr/creation-entreprise/auto-entrepreneur/etre-salarie-du-prive-et-auto-entrepreneur_1535996.html]

Cela devrait t'aider à y voir clair sur ce que tu peux faire ou non.

@+

Romuald

Merci de m'avoir répondu et pour vos conseils. Je vais creuser un peu