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Plan dissertation FR-UE

Sparagninho
Sparagninho
Niveau 5
01 novembre 2015 à 16:18:32

Bonjour. J'ai comme sujet (j'ai moi même fais le sujet) "La souveraineté de la France est-elle remise en cause par l’Union Européenne ?".
Cependant j'arrive pas à trouver un plan en deux parties. Je me demande même si c'est pas un sujet trop précis pour arriver à faire deux parties.
Est-ce que vous aurez une idée sur un plan ou eventuellement sur un titre (qui tourne sur la France et UE) ?
Merci d'avance

ReneCassin
ReneCassin
Niveau 10
01 novembre 2015 à 19:51:39

Le mieux serait ici de bien définir le concept de souveraineté. Dans une première partie tu dois montrer qu'effectivement, la France a transféré des compétences à l'Union européenne (et non des moindres, la compétence monétaire par exemple, le pouvoir de battre monnaie étant une compétence régalienne). De plus, le Droit Matériel de l'Union européenne étant un droit jurisprudentiel et téléologique, il évolue parfois sans que les Etats n'y contribuent. Par sa conception, l'Union européenne devait être naturellement intégratrice (néofonctionnalisme etc.).

Dans une seconde partie, tu devras nuancer en insistant sur le fait qu'il s'agit bien de transferts de compétences, et non de souveraineté, et qu'il s'agit bien là de deux concepts différents. Lorsque la France signe et ratifie le traité de Lisbonne, elle le fait de manière souveraine. Tous les transferts de compétence qui s'opèrent dans la cadre du traité ne constituent donc que des règles de droit dérivé, dérivé du traité, et donc ne remettent en aucun cas en cause la souveraineté de la France. Enfin, la France peut quitter l'Union européenne si elle le souhaite, elle est donc souveraine.

Donc en résumant (faudra que tu réorganises tout ça).

I) Il y a effectivement des transferts de compétence
a) Historique, traités etc. Aujourd'hui de plus en plus de décisions sont adoptées au niveau communautaire sans que les parlements nationaux puisse intervenir.
b) Le droit de l'UE, jurisprudentiel et téléologique (question du gouvernement des juges par exemple)

II) Compétence et souveraineté sont deux concepts bien différents
a) La souveraineté se définit comme "la compétence de la compétence"
b) L'UE demeure une organisation internationale comme les autres, le fait que la France puisse la quitter si elle le désire montre bien qu'il n'y a pas de véritable transfert de souveraineté.

Après je sais pas à quel niveau tu te situes donc c'est pas facile. Ça passerait en Terminale ça. Si t'es en sup ce sera léger, faudra bien t'organiser pour les recherches, surtout si t'es en post-licence, ce sera trop basique mais j'ai la flemme de faire un truc plus poussé comme ça.

Sparagninho
Sparagninho
Niveau 5
02 novembre 2015 à 22:51:03

Merci beaucoup pour ton aide, je vais plus avancer avec ça.
Je suis dans AES 1ère année

Sparagninho
Sparagninho
Niveau 5
08 novembre 2015 à 19:45:27

J'ai pas trop compris de I b par contre...

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