Topic [FISC] Comment déclarer ses bénéfices

Bon les khey, si vous me connaissez pas c'est normal je fréquente surtout les forums et groupes anglophones et j'ai la flemme de poster en général.

Je suis dans le cryptogame depuis décembre où j'ai mis environ 2000€ et pump après pump j'ai dégagé un capital de + de 100 000$, principalement placés sur le nexus pour l'instant (il est pas encore trop tard pour sauver vos fesses ceux qui ont misé sur l'ETH, à bon entendeur...)

Bref vu mes gains j'ai fait pas mal de recherches pour savoir comment ramener une part des bénéfices en France, allant jusqu'à consulter le sacro-saint avocat fiscaliste.
Et comme j'ai vu que pas mal de quais sont en galère et ne savent pas comment déclarer leurs bénéfices je me suis dit que ce serait sympa de faire un topic pour partager mes connaissances.

Donc maintenant que les présentations sont faites rentrons dans le vif du sujet

PARTIE 1: Justificatifs

Avant de parler des régimes d'imposition sachez qu'il vous faut IMPERATIVEMENT conserver TOUS les justificatifs! Sachez qu'on vous les demandera si vous les avez pas vous êtes mort.

Pièces à conserver:

-Justificatif attestant de vos transactions initiales de votre compte en banque vers coinbase, paymium ou autre plateforme vendant du bitcoin (indispensable, vous devez prouver que l'argent issue de vos investissement viens à l'origine d'un compte à votre nom), un relevé, fournit par le site fait l'affaire.
-Historique d'achat et vente de vos bitcoins (dates et montants), logiquement fournis par le même site.
-Historique(s) retraçant TOUTES vos transactions Bittrex/Poloniex/Cryptopia/autre, tous vos achats/ventes d'altcoins doivent y figurer.

En gros le FISC doit pouvoir retracer toutes les transactions qui ont fait passer de votre investissement initial, à la somme que vous retirez au final, GARDEZ TOUT!

"Oui mais si j'ai miné 1000000000 de Zcoin comment je fais?"
Pour le minage, vous ne présentez du coup que l'historique de vos ordres de vente (puisque pas d'ordres d'achat), ET factures des Rigs (j'espère que vous avez garder les factures matériel.net pour vos 6 GTX 1070 sinon vous êtes niqués ) + factures EDF qui "prouveront" votre consommation d'électricité liée au minage.

PARTIE 2: Régimes d'imposition:

Dans cette partie je ne parlerai pas des cartes prépayés permettant de retirer des bitcoins, une solution trop risquée pour finalement ne retirer que des sommes mineures, le ratio risque/récompense vous êtes censés connaitre

1°/ Le virement direct sur le compte courant sans déclaration (nique le FISC y verront rien passer )

Alors déjà beaucoup d'entre vous ont sans doute entendu qu'en dessous de 5000€ voir 10 000€, les virements n'étaient pas contrôlés donc pas de problème

PERDU!

C'est une légende urbaine relayée même par certains professionnels, tous les virement "importants" (sans précision de montant) non-justifiés sont susceptibles de provoquer un contrôle fiscal. Notez le "susceptibles" .
Si "contrôle fiscal" ne vous pas peur sachez que ça devrait, la mafia russe c'est rien à coté d'un contrôleur d'impôt qui a décidé de vous pourrir la vie, même avec tous les justificatifs vous vous retrouveriez sans doute à devoir payer plus d'impôt que vous n'auriez dû.

Dans les faits: évitez les virements de plus de 1000€, 3 ou 4 fois dans l'année et normalement il n'y aura pas de problème, vous ne les déclarez pas, vous ne prévenez pas votre banque, et ne dites rien à personne et ça devrait passer.
Ah et oui c'est une fraude pour ceux qui n'auraient pas encore compris.

2°/ La Déclaration aux impôts

Avant toutes choses 3 précisions:

-Vous ne devez déclarer QUE vos bénéfices.
Autrement dit si j'ai investit 2000€ et retiré 10 000€ je ne déclare que 8000€ (oubliez pas les justificatifs!)

-Vous n'êtes pas obligés de tout ramener "d'un coup", si vous avez gagnés 100 000€ mais ne souhaitez ramener que 20 000€ pour l'instant vous pouvez, vous présentez les justificatifs pour l'ensemble de vos placements (les 100 000€) et ne serez imposés que sur ce que vous avez retiré.
Dans ce cas vous déclarerez 20 000 - investissement initial au fisc, les 80 000€ restants étant encore placés et donc non-imposables (sauf si vous êtes éligibles à l'impôt sur la fortune = + d'1 000 000€ environ j'ai plus le nombre exact mais attention pour les très gros holder).
Je me répète mais vous n'êtes imposés que sur vos bénéfices, et il n'y a bénéfice que si vous vendez (=bitcoin vers dollar/euro), que vous stockiez 3 ou 50 bitcoin ne regarde absolument pas le FISC (sauf cas particulier de l'ISF)

-ATTENTION à ceux qui font des trades bitcoin/FIAT, toutes vente de cryptomonnaie vers le dollar/euro doit normalement être déclaré.
ex: Vous vendez 1 bitcoin pour 2800$ en vous disant que vous rachèterez plus tard quand le cours aura baissé: vous devez normalement déclarer ces 2800$ au FISC et serez imposés dessus.
Et je vous déconseille de jouer tôt ou tard vous devrez déclarer vos bénéfices et aurez donc des ennuis si, par le passé, vous avez caché ce genre d'échanges.

2.1°/ Déclarer en tant que particulier, le régime BNC (vous allez douiller )

Cette partie s'adresse particulièrement à ceux qui ont fait de petits bénéfices (30 000€ et moins).

BNC: Bénéfices Non Commerciaux (https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F32105)

Bon les textes de loi sont trouvables partout alors je vais surtout me concentrer sur ce que les textes de loi ne disent pas

Concrètement: le régime BNC a l'avantage d'être simple, vous téléphonez à votre banque pour prévenir que vous allez recevoir un virement lié à votre activité de trader, vous faites ce que le conseiller vous dit et il se chargera d'expliquer au FISC pour vous = pas d'emmerde.
Par la suite lors de votre déclaration de revenu annuelle vous déclarer vos bénéfices dans la case "BNC", simple comme bonjour.
MAIS! C'est le régime le moins avantageux, vous allez vous faire pourrir par le FISC qui va vous demander environ 33% de vos gains. Vous tombez sous le même régime que si vous aviez littéralement trouver l'argent par terre.

2.2°/ Déclarer ses revenus en tant que professionnel, le régime Micro-BIC

Tout d'abord sachez que se mettre en auto-entrepreneur est extrêmement simple alors ne soyez pas effrayés, je reviendrai la dessus plus tard.

BIC= Bénéfices Industriels et Commerciaux, ici la forme qui nous intéresse particulièrement et le micro-BIC (voir: https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F32919)

Comme vous pouvez le constater dans le lien, le régime micro-BIC permet de déclarer jusqu'à 82 800€ par an, de plus le barème d'imposition est progressif, moins vous déclarez, moins vous payez (en pourcentage de vos bénéfices j'entends).
AVANTAGES: Vous payes moins, grosso modo 15% de ce que vous déclarez contre environ 33% pour les BNC.
INCONVÉNIENTS: Réservé aux professionnels.
Ce qui nous amène à la sous partie suivante (ça finira jamais ) :

2.2.1°/ Comment devenir professionnel?

Vous voyez un peu comment je vous mâche tout le travail? Et vous allez voir qu'y en a qui vont se payer le luxe de pas lire

Bon vous avez le choix entre plein de formes pour votre entreprise, vous tout ce qui vous intéresse c'est le numéro de SIRET donc le statut de micro-entrepreneur, anciennement auto-entrepreneur, est fait pour vous (voir: http://www.cci.fr/web/auto-entrepreneur/le-regime-micro-entrepreneur).

Donc comme je l'ai dit plus haut, devenir micro-entrepreneur est incroyablement simple, tout se fait par internet en une heure ou deux.
Pour se faire:
-Inscrivez vous sur le site de la CCI (Chambre du Commerce et de l'Industrie): http://www.cfenet.cci.fr/
-Faites une demande de création d'entreprise, avec ou sans ACCRE, remplissez tout ce qu'ils vous demande. (Pour ceux qui trouvent pas )
-Envoyez tous les documents demandés par la poste, ou mieux, déposez les directement à la CCI la plus proche (ils vous confirmeront que vous vous êtes pas planté ça vaut généralement mieux).
-Vous recevrez votre numéro de SIRET par mail 2 jours plus tard et vos papiers par la poste sous 10 jours, vous PDG
-Pensez à ouvrir un compte professionnel séparé de votre compte courant, ça vous simplifiera la tache.

"Attends PalaioIogos! A un moment t'as parlé d'ACCRE c'est quoi ça encore!? "

L'ACCRE: Aide aux demandeurs d'emploi Créant ou Reprenant une Entreprise (oui les lettres correspondent pas, voir: https://www.afecreation.fr/pid643/accre.html)

Alors apparemment ça permettrait d'être exonéré d'une bonne partie des impôts les premières années si vous êtes demandeurs d'emploi, les conditions sont dans le lien, perso étant chômeur j'ai fait la demande et je l'ai eu, je vous avoue que je me suis spécialement intéressé à ça mais si vous êtes éligibles ce serait bête de s'en priver.

Ah oui au fait! En tant que micro-entrepreneur vous serez contraints de tenir une comptabilité trimestrielle, ce qui, en plus d'être chiant, vous forcera à demander l'aide d'un comptable tous les trimestres (obligatoire) qui ne travaille pas gratuitement

PARTIE 3: Les grosses sommes

3.1°/Les déclarer en France.

Si vous avez été attentifs jusque là le fait que le régime micro-BIC soit limité à 82 800€ par an a peut être retenu votre attention.
La plupart des forumeurs diront sans doute: "OSEF de toutes façons je suis pas près de faire plus de 82 800€ de bénef ", cette dernière partie s'adresse aux autres, les baleines du 18-25 forum finance.

Ici on va parler de grosses sommes, déjà le premier conseil que j'ai à vous donner est de rencontrer un avocat fiscaliste qui pourra vous conseiller mieux que moi, je ne donnerai pas de nom sur le topic, mais si certains sont intéressés je peux vous donner le nom d'un fiscaliste expert en cryptomonnaies par MP, ça vous évitera les "En 40 ans de carrière j'ai jamais vu un cas comme le votre ".

Prenons un exemple: "Je m’appelles Julien, j'ai été chanceux et ai gagné 250 000€ en crypto. Le régime micro-BIC me limite à 82800€ de bénéfice par an, mais sur le lien que tu nous as filé (rappel: https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F32919) il est écrit qu'il existe un "régime du réel simplifié" permettant de déclarer jusqu'à 789 000€ par an, est ce que je devrais pas simplement faire ça?"

Avant de répondre je tiens à préciser que je ne connais pas tous les tenants et aboutissants du régime du réel simplifié, et je vous renouvelle donc mon conseil de passer par un avocat fiscaliste.
Je peux cependant vous affirmer certains points:
-Vous paierez plus, c'est une certitude, le FISC va vous ASSASSINER sur votre déclaration de revenu ne vous attendez pas à payer que 15%.
-A priori ce régime n'est pas disponible aux micro-entrepreneurs vous serez donc dans l'obligation de créer une société unipersonnelle (à vérifier).

CEPENDANT! N'oubliez pas que vous n'êtes pas obligés de tout retirer d'un coup et pouvez donc déclarer 82 800€ tous les ans jusqu'à avoir ramener intégralement vos bénéfices (dans le cas de Julien il faudrait 3 ans pour ramener la presque totalité de ses 250 000€).

Et là les 0,01% les plus CHANCEUX du forum vont me dire:
"C'est bien beau mais moi j'ai gagné 1 000 000€ et j'ai pas envie d'attendre 15 ans pour en profiter, une idée PalaioIogos?"

3.2°/ Les déclarer à l'étranger (#exil fiscal)

Bon clairement si vous avez gagné moins de 300 000€ vous n'êtes pas (encore ) concernés par cette dernière partie.

"Bon PalaioIogos! J'ai gagné assez d'argent pour vivre jusqu'à la fin de mes jours et j'ai pas envie d'en donner 15% à la France, ni d'attendre 20 ans pour les toucher, dans quel pays je vais?"

Avant toutes choses sachez que les cryptomonnaies sont un phénomène relativement récent et que la législation les concernant est encore obscure voir inexistantes dans beaucoup de pays.
Sachez également que l'Union Européenne est actuellement en train de légiférer sur la question, une fois que le parlement européen aura rendu son verdict il est probable que tous les pays membre de l'UE s'aligne sur cette décision.
Autrement dit les informations que je vais vous donner pourraient bien ne plus être d'actualité d'ici 6 mois (je vous ai déjà conseillé d'aller voir un fiscaliste?).

3.2.1°/ Le choix du pays

Évidemment la plupart des paradis fiscaux traditionnels feront l'affaire, évitez cependant le Luxembourg ou la Suisse (à part certains cantons qui sont effectivement de vrais paradis fiscaux), ces deux pays n'ont pas un régime fiscal si intéressant qu'on pourrait le penser.
L'un des principaux problèmes avec les paradis fiscaux c'est que vous allez être obligés d'y vivre (un temps au moins), et le prix de la vie y est affreusement cher, attention donc à ne pas perdre en dépenses courantes ce que vous avez économisé en impôts.

Pour l'heure le pays le plus intéressant que j'ai trouvé est l'Allemagne.
En effet en Allemagne les cryptomonnaies sont TOTALEMENT EXONÉRÉES d'impôt si vous les possédez depuis plus d'un an.
Autrement dit si j'ai 1 000 000€, je ramène tout en bitcoin, j'attends 1 an sans la MOINDRE transaction, je vends tout et le FISC allemand me réclame 0€ .
Je rappelles encore que d'ici 6 mois la situation pourrait être complétement différente.

3.2.2°/ Comment déclarer ses impôts à l'étranger?

Ok donc maintenant on va parler pratique. Pour pouvoir déclarer ses impôts dans un autre pays:
-vous n'avez pas besoin de la nationalité.
-votre foyer fiscal doit se trouver dans le pays en question.

Et là ça se complique, comment "déplacer" son foyer fiscal dans un autre pays (voir: https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F62).
Déjà vous devez savoir que la France fera TOUT ce qui est en son pouvoir pour que votre foyer fiscal reste en France, donnez la moindre excuse au FISC et vous vous retrouverez dans un autre pays avec votre foyer fiscal toujours en France.
Les critères vous empêchant de déplacer votre foyer fiscal vers un autre pays:
-Votre famille se trouve toujours en France, ici "famille" doit être compris strictement au sens femme + enfants.
-Vous n'habitez pas le pays en question (vous pouvez être simplement locataire sur place mais vous devez impérativement y résider).
-Le "centre de vos intérêts économiques" est en France.
Par "centre de vos intérêts économiques" il faut comprendre: si vous êtes propriétaire en France c'est mort, si vous travaillez en France c'est archimort, si vous administrez une entreprise en France c'est mort (voir comment ça marche si vous êtes auto-entrepreneur).

Si vous n'avez aucun de ces critères en France vous pourrez normalement déplacer votre foyer fiscal dans votre pays d'accueil et y payer vos impôts (gardez en tête que la France fera tout pour vous en empêcher).

A noter: une fois vos millions déclarés à l'étranger rien ne vous empêche, en théorie, de revenir vivre en France riche.
Cependant le FISC n'est pas idiot, si vous partez RSAiste et revenez millionnaire ils vont parfaitement comprendre votre manège, pour brouiller les pistes il est plus prudent de partir pour au moins 1an et demi voir 2 ans (voir de ne jamais revenir).

Sachez également qu'il existe en France une loi contre l'exil fiscal qui permettent au FISC de vous taxer même des années après si vous avez déclaré des millions à l'étranger puis êtes revenu en France
Cependant cette loi ne s'applique qu'à une liste bien précise de biens (œuvres d'art, immobilier, etc) dans laquelle les cryptomonnaies ne figurent pas. Nous ne sommes donc pas (encore) concerné. Mais n'oubliez pas que les pays européens se penchent activement sur le cas des crypto en ce moment, celles-ci pourraient donc prochainement rejoindre cette liste, auquel cas il faudra simplement abandonner l'idée de revenir vivre en France.

Conclusion: Ouf c'est finit enfin
Si vous avez des question je passerais de temps en temps.
Et surtout jouez pas au con avec le FISC.

gépalu (mais je suis en train merci pour les infos)

g pas lu

Car pas de bénéfice
faut déclarer ses pertes ?

g pa lu

Quels bénéfices ?

40% d'impots + à partir de 75k

on se sent investisseur

Mon dieu ce topic génial, épingle svp ça évitera la zonz ou la caballe chez les loups de Wall Street des autres topics

Merci khey !
J'ai commencé la PARTIE 1: Justificatifs => C'est flippant : j'ai 50K$ et j'espère pouvoir retrouver tous les justificatifs...

Alors merci pour les infos super précises ca fait pas mal de temps que je rassemble des infos et tu as tout dit ! GG
Par contre en tant que MINEUR TRADER, mes rentrés de coin sont exclusivement faites par le minage.
2 QUESTIONS:

1. Les factures du matos c'est ok par contre je fais ça a domicile. Comment distinguer la consommation courante de la consommation des rigs ? Je déclare l'ensemble du montant de la facture EDF comme investissement ?

2. Si je veux déclarer mes benefs comme BIC mais que j'ai commencé a miner avant. Je dois déclarer les bénéfices d'avant en BNC ou je peux, au moment de vouloir sortir l'argent, me mettre en micro ?

Et en Belgique ça se passe comment ?

Ca avait l'air cool auto-entrepeneur jusqu'à ce que je vois qu'il faut payer un comptable, surtout que y a pas grand chose sur du mining.

Tous lu
Pas vu pas prit non ?
Mais si on doit garder la moindre transaction (surtout pour les daytrader) ça doit faire des piles et des piles de papier
Si on n'achetes que des objets en bitcoins (jeux, bouffe...) sur internet ça passe ?

très bon topic

Le 25 juin 2017 à 18:00:01 forgivemyskills a écrit :
Et en Belgique ça se passe comment ?

Idem : Bonne question > mon père habite en Belgique...

Maintenant je comprend pourquoi tous nos millionnaires quittent la France de plus en plus rapidement...

Le 25 juin 2017 à 18:03:40 MiIIenaire_ a écrit :
Tous lu
Pas vu pas prit non ?
Mais si on doit garder la moindre transaction (surtout pour les daytrader) ça doit faire des piles et des piles de papier
Si on n'achetes que des objets en bitcoins (jeux, bouffe...) sur internet ça passe ?

-Tu seras pris, à moins d'avoir des très faibles montants
-Les plateformes d'échange ont ton historique de transactions, tu peux même l'exporter au format Excel
-Meh

Le 25 juin 2017 à 18:07:46 Ayrish a écrit :

Le 25 juin 2017 à 18:03:40 MiIIenaire_ a écrit :
Tous lu
Pas vu pas prit non ?
Mais si on doit garder la moindre transaction (surtout pour les daytrader) ça doit faire des piles et des piles de papier
Si on n'achetes que des objets en bitcoins (jeux, bouffe...) sur internet ça passe ?

-Tu seras pris, à moins d'avoir des très faibles montants
-Les plateformes d'échange ont ton historique de transactions, tu peux même l'exporter au format Excel
-Meh

Je regarderai ça quand j'aurai fait du bénef ça craint quand meme

a epingler clairement
très bon topic khey, taffant dans un cabinet d'expertise comptable je valide, jouez pas au con en retirant parce que le FISC peut vous enculer à sec

Merci beaucoup pour le topic khey.
En espérant que les législations sur les crypto seront aussi intéressantes qu'au niveau boursier, ou il me semblent qu'ils ont certains avantages.