Il n'y a effectivement rien d'illégal, il n'est pas question de "publicité" à proprement parler pour la cigarette electronique. Si je suis ton raisonnement il faut effacer tous les topics des fumeurs.
La loi n'interdit pas la vente de ces produits, donc on n'interdit pas les gens d'en parler sur les forums, d'autant plus sur un 18-25 à 1h du matin, et tu peux sortir tous les textes de lois que tu veux, ça n'y changera strictement rien.

Si le sujet a été supprimé ici, c'est que ce forum n'est pas un tribunal populaire où tu peux faire appel en espérant du soutien pour faire pression. T'as eu une réponse de la mod, puis des admins, arrête d'insister.
Logique que tu n'ais pas de mp, un erraze n'entraine aucun mp

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idArticle=LEGIARTI000032549212&idSectionTA=LEGISCTA000032549210&cidTexte=LEGITEXT000006072665&dateTexte=20160627#LEGISCTA000032549208
La propagande ou la publicité, directe ou indirecte, en faveur des produits du vapotage est interdite.

Il est interdit de vendre ou d'offrir gratuitement, dans les débits de tabac et tous commerces ou lieux publics, à des mineurs de moins de dix-huit ans des produits du vapotage.

https://www.jeuxvideo.com/lorient56/forums/message/805021033

Le 08 mai 2016 à 15:31:47 Lorient56 a écrit :

Le 08 mai 2016 à 15:15:19 DavidLafarge a écrit :
Pourquoi avoir supprimé mon topic sur la masturbation anale?

Site de jeux vidéo généraliste fréquenté par des mineurs.

Pour votre thématique, direction les sites dits "spécialisés" pour majeurs.
(Ce n'est pas ce qui manque sur internet).

Merci.

https://www.jeuxvideo.com/ramsay_bolton/forums/message/805022713

Le 08 mai 2016 à 15:41:01 Lorient56 a écrit :
https://www.jeuxvideo.com/forums_charte.htm'''
Charte des forums.
Lue et acceptée à la création du pseudonyme '''
"N'oubliez pas que les forums de jeuxvideo.com sont ouverts à tous, aussi bien aux mineurs qu'aux adultes. C'est à chacun de prendre conscience que son message peut très bien être lu par un enfant."

Certes, les citations du modérateur ne concerne pas la cigarette, qu'elle soit électronique ou pas, mais, que je sache, la masturbation n'est pas interdite par la loi, et se retrouve effacée.

Je connais le texte, pas la peine de me le citer.
Mais ce que tu fais c'est l’interpréter et l'extrapoler à ta façon.

jeuxvideo.com n'est pas un site destiné uniquement aux mineurs, par conséquent ça ne s'applique pas.
jeuxvideo.com n'en fait ni la pub ni la propagande aux mineurs.

Un topic sur un forum 18-25, fait par un majeur, concernant la clope qu'elle soit électronique ou pas n'est en rien illégal. Donc à un moment nous faire des c/c de textes de loi ne s'appliquant pas sur 3 pages sur 3 forums différents où tout le monde te dit que t'as "tort" (Commu, AAU, 18-25), ne t’étonne pas de finir erraze.

Quant au dernier passage de la charte cité, c'est plus une prise de conscience pour les gens, concernant les propos crus, les images douteuses, etc etc. Il est bien précisé dans la charte que c'est aussi aux parents de vérifier là où trainent leurs gosses. On a une charte qui est à peu près la même sur tous les forums français, mais on ne va pas restreindre la majorité des users de parler de ce qu'ils veulent parce que des enfant peuvent les lire sur un 18-25. C'est aux parents avant tout de faire gaffe.

Nous on est pas flic, on efface ce qui est illégal, ça s'arrete là. Dans ce cas rien d'illégal.

D'autant plus que dés le debut du topic, le mec s'adresse aux fumeurs et leur propose un "guide" pour passer à la e-cig et à terme d'arrete de fumer. Faudra m'expliquer en quoi il fait de la propagande, sachant qu'il propose de par son vécu un moyen pour les fumeurs de régler leur addiction.

Rien n'est contraire au texte, si ce n'est l’interprétation biaisée que tu en as.

Qu'un majeur fasse un sujet sur la masturbation n'est pas illégal non plus. Les photos érotiques non plus. Faire la prévention contre les drogues non plus. On pourrait s'attarder longtemps sur des cas de ce genre, qui se retrouvent pourtant effacés suivi d'une sanction.

Le 18-25 est un forum public, accessible à tous sans aucune restriction, où l'on a pas besoin de certifier que l'on est majeur pour y contribuer. Le niveau de tolérance au niveau des contenus y est affreusement abaissé afin de ne pas les blesser. Pourquoi ce sujet, alors qu'il présente tous les critères pouvant justifier sa suppression, est encore là ?

C'est une différence de modération après, je n'ai pas vu le sujet sur la masturbation annale, et tu ne l'a pas vu non plus, par conséquent tu n'es pas en mesure de juger la décision de Lorient en te basant sur un simple titre.
Le simple fait d'aller chercher un truc datant de deux mois pour appuyer ton argumentaire prouve simplement que tu cherches tous les moyens pour obtenir ce que tu souhaites, ça ne le rend pas plus credible pour autant.

On efface ce qu'il y a de plus sensible effectivement parce que des mineurs trainent sur le site, mais rien ne nous y oblige selon la loi, c'est simplement du bon sens et une éthique liée à l'image d'un grand site comme celui ci auprès de tous les publics.
Mais effacer un topic sur un 18-25 qui parle de clope, et qui propose une alternative légale aux fumeurs pour diminuer leur consommation puis de la stopper, n'a rien de choquant, d'illégal ou de hors charte.
La clope est un problème, des majeurs sont concernés, et enormement de mineurs le sont aussi.
En rien dans ce topic il y a un encouragement aux jeunes en disant "allez y les gamins, fumez, c'est super cool vous verrez", sinon le topic aurait jarté.

Tu te trompes donc de combat ici, va donc faire la chasse à l'état qui autorise la vente des clopes, ou encore à ceux qui en font un business, mais pas à ceux qui en sont malheureusement victimes et qui en ont conscience et cherchent des moyens pour arrêter et le partage sur des forums à fréquentation majeure.

Si le sujet a été supprimé ici, c'est que ce forum n'est pas un tribunal populaire où tu peux faire appel en espérant du soutien pour faire pression

Du fait qu'il déroge aux règles du forum et non à la charte, un simple lock aurait dû suffire non ?

Je connais le texte, pas la peine de me le citer.

Mais ce que tu fais c'est l’interpréter et l'extrapoler à ta façon.
jeuxvideo.com n'est pas un site destiné uniquement aux mineurs, par conséquent ça ne s'applique pas.
jeuxvideo.com n'en fait ni la pub ni la propagande aux mineurs.
Un topic sur un forum 18-25, fait par un majeur, concernant la clope qu'elle soit électronique ou pas n'est en rien illégal. Donc à un moment nous faire des c/c de textes de loi ne s'appliquant pas sur 3 pages sur 3 forums différents où tout le monde te dit que t'as "tort" (Commu, AAU, 18-25), ne t’étonne pas de finir erraze.

Je crois que tu as besoin de relire le texte alors…

La propagande ou la publicité, directe ou indirecte, en faveur des produits du vapotage est interdite.

Ces dispositions ne s'appliquent pas :

1° Aux publications et services de communication en ligne édités par les organisations professionnelles de producteurs, fabricants et distributeurs des produits du vapotage, réservés à leurs adhérents, ni aux publications professionnelles spécialisées dont la liste est établie par arrêté ministériel signé par les ministres chargés de la santé et de la communication ; ni aux services de communication en ligne édités à titre professionnel qui ne sont accessibles qu'aux professionnels de la production, de la fabrication et de la distribution des produits du vapotage ;

2° Aux publications imprimées et éditées et aux services de communication en ligne mis à disposition du public par des personnes établies dans un pays n'appartenant pas à l'Union européenne ou à l'Espace économique européen, lorsque ces publications et services de communication en ligne ne sont pas principalement destinés au marché communautaire ;

3° Aux affichettes relatives aux produits du vapotage, disposées à l'intérieur des établissements les commercialisant et non visibles de l'extérieur.

A aucun moment le texte fait référence au public susceptible d'être touché par la propagande ou la publicité. La loi s'applique de la même façon si elle est destinée au mineur ou non. C'est une interdiction absolue non pas relative. Le fait que le topic a été écrit par un majeur n'a aussi aucune incidence là dedans. De même, JVC ne correspond aux exceptions qui l'autoriseraient à publier une telle publicité/propagande.

D'autant plus que dés le debut du topic, le mec s'adresse aux fumeurs et leur propose un "guide" pour passer à la e-cig et à terme d'arrete de fumer. Faudra m'expliquer en quoi il fait de la propagande, sachant qu'il propose de par son vécu un moyen pour les fumeurs de régler leur addiction.

Rien n'est contraire au texte, si ce n'est l’interprétation biaisée que tu en as.

La loi ne dit pas « il est autorisé de faire la propagande ou de la publicité du vapotage/de la e-cigarette tant que cela incite à arrêter de fumer la cigarette ». C'est une interdiction absolue encore une fois. De plus, il faut rappeler que même si l'e-cigarette est considérée comme « moins dangereuse » que la cigarette (et encore, il existe des débats parmi les scientifiques sur ce point), cela ne veut pas dire qu'elle est inoffensive (c'est d'ailleurs pourquoi la plupart des interdictions ou encadrements autour de la cigarettes ont été étendues à l'e-cigarette…). Bref, sans vouloir m'étendre sur ce genre de débat, avancer l'argument que ça « pousse » les fumeurs à « se soigner » (bon pas vraiment le bon terme ici, mais peu importe) pour justifier le maintien du topic, c'est un peu fumeux (sans mauvais jeu de mot).

Après tout ceci reste à l'appréciation d'un juge. Mais en lisant la loi il existe des arguments suffisamment forts pour dire que JVC peut être dans l'illégalité ici : on parle bien de propagande qui peut être indirecte. Et je rajoute que plusieurs sites/forums ont été condamnés pour différents motifs parce que le juge à considéré que leur manque de modération les rend tout aussi coupable que la personne qui publie sur leur site. Donc le fait que JVC n'ait pas supprimé ce topic peut être considéré comme de la propagande indirecte.

Bref, j'aurai bien discuté de cela sur le topic crée par [Mallaury] mais il a été supprimé avant que je ne puisse le faire… C'est dommage, cela aurait permis de discuter de la pertinence des conclusions de [Mallaury] de la légalité ou non de tout cela, qui restent tout à fait légitime quand on lit le texte de loi.

Le 27 juin 2016 à 14:28:16 Ludovic a écrit :

Si le sujet a été supprimé ici, c'est que ce forum n'est pas un tribunal populaire où tu peux faire appel en espérant du soutien pour faire pression

Du fait qu'il déroge aux règles du forum et non à la charte, un simple lock aurait dû suffire non ?

Tu vois des règles dans la partie règles ?
Non puisqu'on est en train de s'en occuper et de reformer ce forum. ^^ Mais tous les topics du genre degageront, il y a le aau pour ça !

Et je rappelle au passage que ce topic est un échange entre demandeur et modérateurs, merci de ne pas intervenir dans un echange entre un forumeur qui fait une demande perso et le modérateur qui lui répond sans y être convié.

incitation au piratage https://www.jeuxvideo.com/orgamse_maker69/forums/message/790496188

Je n'ai pas lu les règles du forum, je sais juste que un topic d'appel en espérant du soutien pour faire pression n'est pas hors charte. Je posais cette question afin d'affiner la nuance lock/suppr que tu m'expliquais vendredi (même si pour le coup, ça n'a servit qu'à la rendre encore plus floue).

Bonne refonte des règles donc

Le 27 juin 2016 à 15:17:22 Suumas a écrit :
Et je rappelle au passage que ce topic est un échange entre demandeur et modérateurs, merci de ne pas intervenir dans un echange entre un forumeur qui fait une demande perso et le modérateur qui lui répond sans y être convié.

Très bien, donc je te fais une demande « officielle » afin qu'on puisse avoir « un échange entre demandeur et modérateurs » et avoir le droit à une réponse :

1/ Etant donné que [Mallaury] a bien suivi la procédure que JVC souhaite que les forumeurs suivent en cas de plainte (c'est-à-dire d'abord contacter les modérateurs du forum dont il est question puis poster un topic sur le forum AAU) et qu'elle a reçu une réponse « officielle » (une réponse de MwGreen qui affirme qu'il n'y a « rien d'illégal » sans avancer plus d'arguments ou d'explication), en quoi son topic n'aurait pas sa place sur le forum Communauté ? Et d'une manière plus générale, peut-on envisager qu'un topic débattant de la décision d'un admin notamment en terme de légalité ou non d'un élément du site soit acceptable pour le forum Communauté ? (Et avant que tu fasses la remarque bien sûr cela suppose que le topic respecte les règles du forum c’est-à-dire pas d'insultes, pas de « diffamation », etc.).

2/ Si le topic de [Mallaury] ne respectait pas une règle du forum (je peux par exemple envisager que le topic était peut être un peu trop incisif, « diffamatoire », etc. envers le site. Même si je ne peux pas vraiment le vérifier puisque je n'ai pas penser à faire un screenshoot avant qu'il soit effacé…), pourquoi avoir supprimer sans sommation le topic ? Pourquoi n'avoir pas à la place essayer de prévenir [Mallaury] que son topic risquait d'être lock/supprimé s'il s'éloignait trop du simple débat pour s'orienter vers un « tribunal populaire » ?

[ 3/ Demande bonus : Je viens de remarquer que les règles du forum ne sont plus disponibles car en cours de « rénovation », pourquoi n'avoir pas laissé les anciennes règles en attendant les nouvelles ? De mon point de vue, des règles obsolètes c'est un peu mieux que pas de règles du tout. Désolé si cela a déjà été abordé, j'avoue que j'ai un peu la flemme de me faire tout le topic modération pour voir si cela était le cas). ]

Le 27 juin 2016 à 16:22:02 Ludovic a écrit :
Je n'ai pas lu les règles du forum, je sais juste que un topic d'appel en espérant du soutien pour faire pression n'est pas hors charte. Je posais cette question afin d'affiner la nuance lock/suppr que tu m'expliquais vendredi (même si pour le coup, ça n'a servit qu'à la rendre encore plus floue).

Bonne refonte des règles donc

Ca l'est, et ça ne se fait pas ici. Ce forum n'est pas un tribunal populaire, jeuxvideo.com n'est pas une démocratie, mais une entreprise. Les forums n'appartiennent pas aux forumeurs. Donc il faut cesser de croire que vous pouvez obtenir gain de cause quand on dit non parce que vous êtes 10 à gueuler oui. :x

J'ai bien précisé que cela s'appliquait sur les forums classiques, pas les cas particuliers comme les blabla, certains forums généraux (dont le commu), le aau, le sugg entre autre. ^^

Pilou0001

1- Tout simplement parce que les modos lui ont dit non, que derrière les admins lui ont dit non, donc basta. Encore une fois, le commu n'est pas un tribunal populaire ou un lieu d'appel.
Et non, pas de topic débattant de cela. Qu'on fasse un topic débattant d'une pratique courante ok, mais parler de cas de modération au cas par cas absolument pas, je rappelle que les admins sont des employés payés. A un moment il faut arrêter de saper leur job. Les modos ont dit non, les admins l'ont dit aussi, donc c'est terminé.

2 - Son topic n'a rien à faire là, elle a eu la réponse à sa question avec toutes les voies disponible à savoir les topics de modération, ainsi que le forum Aide Aux utilisateurs (ex Reclam). Par conséquent sa "demande" ici qui est plus du "je fais pression pour avoir du soutien dans ma demarche et me donner gain de cause" est malvenue surtout quand plusieurs personnes dont des employés PAYES lui ont donné une réponse. Ils ne sont pas payés pour lui c/c 20x la réponse sur 20 forums.

3 - Il n'y a jamais eu de règles rédigées ici, c'était la charte.
Sauf qu'on a décidé la semaine dernière en accord avec nagla de spécifier certaines choses sur le commu, je te laisse rechercher quelques pages en arrière.

Bonne soirée. =]

1/ Je suis d'accord avec le fait qu'il ne faut pas que ça devienne un tribunal populaire. Mais sur ce cas précis, on ne parle pas seulement de dire « le modérateur/l'admin a eu tord de refuser de supprimer ce topic ou non », mais bien d'un débat autour de la légalité d'un topic. Donc à partir d'un moment qu'un admin déclare que le topic n'est pas illégal (et encore une fois sans avancer aucun argument pour appuyer son affirmation…), on est censé l'accepter ou en tout cas le croire sans poser de question ? En gros parce qu'un admin/modo le dit, affaire réglée, tout ceci est parfaitement légal ? Je suis d'accord qu'un topic cherchant à juger de la décision même de maintenir ou non le topic par le modo/l'admin peut déraper en « tribunal populaire » et donc n'a pas vraiment sa place ici. Mais ici il n'était pas simplement question de cela.

2/ C'est une façon de le lire. Mais personnellement en le lisant j'ai plus vu ça comme « j'ai demandé à JVC de supprimer ça parce que je pense que c'est illégal. Ils pensent que c'est légal donc ne l'ont pas supprimé. C'est quoi votre réaction ?/ Vous en pensez quoi ? » D'ailleurs si mes souvenir sont bons, la discussion qui a eu lieu portait bien plus sur la légalité que sur la décision de suppression du topic (mais bon je peux avoir tort sur ce point, je n'ai pas mémorisé l'ensemble des messages postés). C'est d'ailleurs pourquoi j'ai été autant surpris par la suppression du topic : justement contrairement à certains topics qui tournent en véritable lapidation publique de modo/admin, je trouvais que les gens arrivaient à avoir une discussion sans trop déraper. Et là BAM, topic supprimé. Et rien n'obligeait les modo/admin à venir réagir sur le topic d'ailleurs. S'ils considèrent qu'ils ont pris cette décision et qu'ils sont dans leur droit c'est ok. Mais en quoi cela empêcherait les forumeurs à débattre de la légalité d'un tel topic ou non ? (Et en quoi le fait qu'ils soient des employés payés à affaire ici ? Le fait qu'ils soient payés veut dire qu'ils sont une sorte d'autorité suprême qui leur donnent le droit de définir ce qui est légal ou non ? Oui je troll un peu ici, j'assume complètement :p ).

3/ Ok ! Je crois savoir pourquoi je pensais qu'il y avait des règles spécifiques au commu. Juste une confusion de ma part, mea culpa ! Et bonne initiative de vouloir éclaircir les choses. ;)

Bonne nuit

Je te réponds correctement demain, la trop crevé héhé ! Bn !

Donc il faut cesser de croire que vous pouvez obtenir gain de cause quand on dit non parce que vous êtes 10 à gueuler oui. :x

A titre personnel, je poste juste de temps à un autre sur ce genre de topics pour me défouler, je ne recherche aucune finalité particulière. J'ai compris il y a longtemps que l'administration était plus intéressée par le fait d'avoir raison que d'être dans le vrai.

J'ai bien précisé que cela s'appliquait sur les forums classiques, pas les cas particuliers comme les blabla, certains forums généraux (dont le commu), le aau, le sugg entre autre. ^^

Pratique le coup de l'exception.

Sans vouloir t'agresser, tu invoques une nuance lock / suppr que tu ne respectes toi-même pas. Pour en finir et poster ma conclusion vis-à-vis de la discussion de l'autre jour, je pense que ces différences entre l'utilisation des sanctions sont une mascarade, que chaque modérateur agit selon son bon vouloir sans qu'il existe la moindre ligne directrice, indépendamment du type du forum, et que la suppression est finalement utilisée par celui qui

1. supprime du hors charte, bien sûr
2. ne veut pas se fatiguer à bien modérer, incontestablement
3. veut cacher un contenu en accord avec la charte mais qui dérange, malheureusement

Et ça, c'est une description honnête et complète.

Cet état de fait ne changera pas, ça existe depuis plus de dix ans. Mais l'important, c'est de ne pas laisser des gens affirmer le contraire. A défaut d'obtenir justice, on peut au moins obtenir la vérité à force d'observation.

Et je ne demande pas de réponse, fais à ta convenance. Bonne journée.

https://www.jeuxvideo.com/forums/42-1000021-45989014-11-0-1-0-quizz-webedia-et-jvc-vont-ils-rendre-l-argent-aux-lecteurs-et-abonnes.htm

Ok j'peux savoir où est passé mon message