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déclaration d'achat pas a mon nom normal?
shakugann
Niveau 8
02 mars 2020 à 23:31:52
bonsoir
j'ai acheter un scooter mais le mec ma envoyer la déclaration d'achat mais elle est pas a mon nom ,je vous explique il a acheter le scooter debut fevrier et la mise au nom de sa société, il n'a donc pas changé la carte de grise et ma fournis avec sa la cessation du vehicule et a enregistrer sa en ligne, ma question est est-ce normal que la declaration d'achat n'est pas a mon nom?
Hutchinson
Niveau 18
02 mars 2020 à 23:50:39
Pas compris. Quand j'ai acheté mon scooter moi, on a fait les papiers ensemble avec le vendeur le jour de l'achat. J'ai mis mon nom dans la partie où je devais le mettre etc, puis j'ai fait la CG et maintenant le scooter est à mon nom.
Tu n'as pas fait ça ?
shakugann
Niveau 8
03 mars 2020 à 00:01:36
non je l'ai acheter très tard, il ma tout envoyé par email
Hutchinson
Niveau 18
03 mars 2020 à 00:16:35
Le 03 mars 2020 à 00:01:36 shakugann a écrit : non je l'ai acheter très tard, il ma tout envoyé par email
Mais dans l'acte de cession, il n'est pas écrit que tu es le nouveau propriétaire ?
shakugann
Niveau 8
03 mars 2020 à 00:19:03
il ma juste envoyer par email la cessation signé avec son tampon de societe je dois remplir le reste moi même
Message édité le 03 mars 2020 à 00:19:18 par shakugann
Hutchinson
Niveau 18
03 mars 2020 à 00:20:34
Le 03 mars 2020 à 00:19:03 shakugann a écrit : il ma juste envoyer par email la cessation signé avec son tampon de societe je dois remplir le reste moi même
Ah bah remplis le du coup T'as la cg barrée ?
shakugann
Niveau 8
03 mars 2020 à 00:22:11
oui barré une deuxieme fois et il a ecris vendu a la date qu'on s'est vu (barré deux fois car il a pas changé la carte grise )
Hutchinson
Niveau 18
03 mars 2020 à 00:25:24
Le 03 mars 2020 à 00:22:11 shakugann a écrit : oui barré une deuxieme fois et il a ecris vendu a la date qu'on s'est vu (barré deux fois car il a pas changé la carte grise )
Bah c'est bon alors Tu fais ton acte de cession en remplissant ton nom etc Et après tu pourras faire la cg à ton nom
shakugann
Niveau 8
03 mars 2020 à 00:28:00
Ya t'il un moyen de voir qu'il a bien enregistrer en ligne la cessation du véhicule à mon nom ?
Notpilyamaaa
Niveau 10
03 mars 2020 à 07:49:41
Tu as 2 CG à faire il te l'a mise profond.
Hutchinson
Niveau 18
03 mars 2020 à 08:44:29
Le 03 mars 2020 à 00:28:00 Shakugann a écrit : Ya t'il un moyen de voir qu'il a bien enregistrer en ligne la cessation du véhicule à mon nom ?
Essaie d'appeler la préfecture
Svartpilen
Niveau 24
03 mars 2020 à 08:52:01
Ca n'existe plus tout ça, mais du coup tu vas devoir passer par un centre agréé pour faire ta cg donc 30e de frais.
pokexpert30
Niveau 49
03 mars 2020 à 09:47:35
2 CG a faire, la base
xworkcy
Niveau 33
03 mars 2020 à 10:46:09
Non normalement tu remplis juste ta partie et tu go centre agréé er tu fais ta cg. Le mec qu'il te l'a vendu c'est donc un pro sur sa société, il a pas besoin de faire la cg lui. Donc normalement tu payes que 1 cg.