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de celle la je suppose
Préambule : San Andreas est une ville profondément démocratique qui est très attachée à la liberté. Les citoyens proclament solennellement, par cette présente constitution, leur attachement aux principes de liberté et d’égalité définis par la Déclaration des Droits de l’homme et du Citoyen de 1789.
Cette Constitution a une valeur supérieure au loi, elle est la loi fondamentale de la ville et doit être respectée par tous
TITRE I : De la Liberté du Topic
Art. 1 - Personne, strictement personne, n´ as le droit sans le vote des habitants et sans leur accord ( majorité, voir Art. 5) de renvoyer une personne du topic.
TITRE II : Des pouvoirs publics
Art. 2 - Le maire a un mandat d´ un mois jour pour jour ( 31 jours), aucun habitant ne peut cumuler plus de trois mandats complet consécutivement ( voire Art. 3)
Amendement à l’art. 2 : « le maire doit démissionner si la majorité de la population vote cette démission. Cet amendement ne peut être mis en œuvre que si le juge l´autorise. »
Art. 3 - Le maire est une personne élue par la majorité des habitants ( selon les modalités de l’Art. 5), cette personne doit démissionner de son ancien poste pendant une période de 1 mois ( la durée du mandat). Son rôle est de gérer la ville il est aidé pour cela de ses conseillers qu’il choisit librement parmis les citoyens.
Amendement à l´art. 3 : « le maire exerce un contrôle de légalité sur l´action du juge. »
Art. 4 – Tout citoyen a le droit de proposer une loi. Si le maire approuve cette loi alors les habitants voteront cette loi ( voir Art. 5)
Art. 5 – Le vote est arbitrer par le juge ( voir Art. 7) qui doit prendre une position neutre. Le juge n´ a pas le droit de voter. les lois qui sont proposer par un habitant doivent d´ abord être accepter par le maire si elle sont accepter alors les habitants pourront voter ( Art. 4). Tout les votes se dérouleront le vendredi soir entre 20H20 et 21H00 ( sauf exception voir Art 6.) si le une personne ne peut voter pendant ce délai alors il fait savoir au juge son vote, pour qu´ un tel vote soit compter le juge doit faire un copier coller et présenter ce vote pendant le temps des élections. Le Vote se déroule selon la règle de la majorité.
Amendement à l’art. 5 : « Seuls les habitants inscrits de San Andreas peuvent voter. »
Art. 6 – Les exception prévues par l’Art. 5 doivent être rendue publics par Mr Le Maire dans les 24 Heures qui précèdent le vote.
Art. 7 - Le juge est la personne élu par la majorité des habitant son rôle est de veiller sur le maire ( regarder si il respecte les lois et la présente Constitution). Le juge remplace le maire pendant une absence de plus de 3 jours, il a le droit, si le maire ne respecte plus le topic et les lois ou si le maire ne vient plus sur le topic, d´ organiser de nouvelle élection. Il est élu par les habitant il a un mandat de 2 semaine il peut cumuler les mandat ( sauf celui de maire)
Amendement à l’art.7 : « le juge doit être neutre dans toutes ses décisions, il ne doit pas prendre partie, ni dans l’arbitrage des élections ( voir Art. 5), ni dans son contrôle du maire . »
Amendement à l´art.7 : « le juge a pour fonction de traiter des affaires civiles et pénales. »
Art. 8 - Les fonctions électives de Juge et de Maire sont réservées aux seuls civils.
TITRE III : Du fonctionnement de la ville
Art. 9 – Seuls les gérants du topic ont le droit d’accepter un nouveau commerce ou une nouvelle idée pour la ville. Ils ont également le droit d’inscrire un nouveau citoyen librement.
TITRE IV : Des amendements
Art. 10 - Il est possible de rajouter des amendements à cette Constitution. Ces amendements doivent être proposé par un citoyen, ils doivent être étudiés par le Maire et ensuite votés pour rejoindre le texte de cette Constitution.
TITRE V: Du respect de la Constitution
Art. 11 – Le non –respect de la Constitution doit être punis par l’annulation de la loi contraire ou par l’annulation de l’élection si elle est contraire au modalités prévues par la Constitution. Les amendements doivent respecter la Constitution ( Art. 9).
Art. 12 - un organisme de contrôle du respect de la Constitution est instaurer ( son fonctionnement doit être fixé par amendement)
TITRE VI : Amendes
Art. 13 – Les amendes et/ou peine de prison seras choisi par la juge et aucune autre personne ne pourra le faire à sa place à part L’adjoint du juge.
TITRE VII : Accord du Gouvernement
Art. 14A – Un Citoyen de moins de 1 mois, 31 jours, jours pour jours ne pourras pas créée plus d’un seul et unique commerce sans avoir dépassé les 31 jours de citoyenneté.
Art. 14B – Un citoyen ayant dépassé(e) les 31 jours pourras Créée un bâtiment avec l’accord du Gouvernement.
Art. 14C – Un bâtiment ne figurant pas sur la liste officiel des bâtiment et/ou commerce de la ville dit créée parle citoyen en question sera punis pas la justice te passeras devant le juge.
Art. 15 – Tout les : commerce - entreprise - services publics - corporation - bâtiment public - bâtiment citoyen doivent être créée sous l’accord du gouvernement. Au moins 3 personne du gouvernement doivent être du même avis sans que les autres membres ne puissent être ou courant mais bien puisse ! si il peuvent être au courant mais que le gouvernement ne le dit pas, alors le gouvernement lui-même seras punis
TITRE VIII : Gang
Art. 16 – Les Gang Sont créée par un citoyen de plus de 31 jours de citoyenneté et le gang doit être accepter par le gouvernement.
TITRE IX : Inscription + Mail
Art. 17 - Les inscription sont valide lorsque le mail de la personne en question à été fourni au Gouvernement afin d’être informer lors de moments importants par exemple : Recensement
TITRE X : Absences
Art. 18 - En cas d´absence d´une semaine ou plus, veuillez prévenir un membre du gouvernement ou du CDA afin que votre citoyenneté ne soit pas retiré pour absence injustifié
TITRE XI : Inscription et début
Art. 19 – Tout commence avec 1000$ et une paye spécial si vous faites des études. ( Voir Art.20)
Art. 20 – Les Domaine des études sont tout ceux qui peuvent vous venir à l’esprit mais a condition que le gouvernement sois d’accord.
Art. 21 - Pour les nouveaux arrivants dans notre chère état Real San Andreas, veuillez vous faire connaître au près d´un membres du gouvernement pour avoir votre statut de citoyen. Apres confirmation d´un membres du gouvernement, vous deviendrez citoyen au bout de trois présents sur le topic.
TITRE XII : CDA
Art. 22 – Le CDA, Conseil Des Anciens est là pour tenir à jour le récapitulatif et gouverner.
TITRE XIII : ELECTIONS
Art. 23 – La personne élu pour le poste désiré ( , maire, gouverneur, juge etc.) Doit absolument faire parti du CDA, Conseil des anciens afin d’avoir une assez grande expérience acquise au cours des jours précédent de RSA.
sasuko....
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