TITRE III : Précisions sur les votes par le peuple
Article I :
Au moins 50% de la population Sanandreasienne doivent avoir voté pour que le vote soit validé, sinon il est repoussé. Si il y a entre 45 et 49% de votes, le Conseil peut décider si l´election est tout de meme validée ou pas.
. 1- En cas d´election qui n´aurait pas eu les 50% requis ou l´accord du Conseil, une enquete sera menée par ce dernier pour connaitre la nature de la négligence, et le vote annulé et repoussé
. 2- En cas de tricherie ( doubles pseudos, votes fictifs, tricherie sur les votes par correspondance etc. ) , une enquete sera menée et les coupables punis.
Article II :
Le Conseil doit choisir la date exacte du vote ( pas plus de 3 jours de difference avec la date " normale")
. 1- Le représentant du poste qui va avoir le vote doit donner son accord si le vote est fait avant la date prévue au départ
Article III :
Il faut que au moins 1 membre du CP, le President du CP et le juge pour que l´election soit valable.
. 1- Le juge doit s´assurer que l´election se passe normalement, sans débordements et que tout les votants soient citoyens
Article IV :
Les dirigeants de la Dest. Corp. doivent organiser dans la semaine qui suit l´élection une fete totalement gratuite au San Andreas Palace pour tout l´Etat en l´honneur du nouvel élu !
. 1- Il va de meme pour l´adhésion d´un nouveau membre du Conseil Permanent ou de l´élection d´un nouveau Président du Conseil Permanent
. 2- En cas d´élection du maire d´une ville, l´entrée sera payante pour ceux qui n´habitent pas dans la ville concernée, mais le reste est toujours gratuit !
TITRE IV : La citoyenneté
Article I:
Tout nouvel arrivant est nommé citoyen apres au moins 3 jours d´activité dans la meme semaine
Article II :
Pouvoirs du membre :
- Creer un magasin d´importance mineure ( petit vendeur . .. )
- Creer un commerce sous la coupe d´une Corp importante
- Etre embauché dans un commerce ou un magasin deja existant ( sauf sous-directeur de Corp )
- Parler bien sur !
- Etre embauché dans un gang, mais pas comme sous-chef !
- Recevoir un bonus de 1000$ a l´inscription
Article III :
Pouvoirs du citoyen :
. 1- de 0 jours a 1 semaine : ( en plus des pouvoirs du membre )
- Voter
- Creer un commerce indépendemment, avec maximum 3 magasins par branche, ou 6 si une seule branche
- Etre embauché sous-directeur de Corp. ou remplacer un ancien directeur a sa demande
- Faire partie d´un gang ( mais pas en tant que chef, ou alors en remplacement d´un autre )
- Recevoir 1000$ quand il est considéré comme citoyen
. 2- de 1 semaine a 1 mois :
- Creer une Corp. avec maximum 6 commerces, 5 magasins par branche ou 10 si une seule branche par commerce
- Etre élu dans le CL
- Etre choisi dans le CP, mais pas en etre le président !
- Creer un gang
. 3- plus d´un mois :
- Creer une Corp. avec branches et magasins dans la limite du raisonnable ( n´allez pas m´inventer 4 millions de commerces, 5 milliards de branches et 100 milliards de magasins ! )
- Etre président du CP
TITRE V : Fonctionnement des Corp.s et des gangs
Article I :
Quelques définitions :
. 1- Une Corp : Grand ensemble regroupant des commerces
. 2- Un commerce : Peut aussi etre appelé entreprise. Un commerce contient plusieurs branches, par exemple un commerce d´habits a une branche de livraison a domicile, une branche pour les vetements de sports, pour les sous-vetements etc. Tout peut etre inscrit dans la meme branche, on dira que c´est un commerce-branche
. 3- Une branche : Une branche est axée vers un but encore plus precis que le commerce, elle regroupe tout les magasins, usines ou autres ( par exemple la branche Mac Gonalf regroupe tout les magasins Mag Bonalf du monde, ou alors la branche Mag Bonalf San Andreas regroupe tout les magasins Mag Bonalf de l´Etat de San Andreas! )
. 4- Le magasin : C´est la plus petite unité de la Corp., c´est elle qui vend les produits faits par les usines.
. 5- Les usines : Indispensables pour toute Corp. voulant etre totalement indépendante. Elles produisents les produits qui leur sont assignés, comme cela plus besoin d´importer !
. 6- Les entrepots : Ils stockent le produit des usines avant de l´envoyer aux magasins concernés. Ils peuvent aussi servir de centre de livraison !
Article II :
Le fonctionnement interne d´une Corp. est choisi par son directeur, meme si il est different de celui proposé par la constitution ( T5,A1 ) . Il ne pourra pas etre réprimandé par la constitution sauf si il est totalement contraire a cette derniere ( exploitations de pauvres ouvriers sous-payés etc. )
Article III :
Les gangs ne sont pas officiels et leurs membres peuvent avoir n´importe quel poste exterieur ( sauf etre dans un autre gang ) .
. 1- Seuls les membres du gouvernement et des forces de l´ordre sont interdits d´etre dans un gang. Si on apprend qu´un membre de ces derniers appartient a un gang, il sera immédiatement renvoyé de son poste et jugé pour haute trahison.
. 2- On peut savoir par l´intermédiaire du récap qui fait partie de quel gang, mais nous prions les habitants de jouer le jeu et de faire comme si ils ne savaient pas qui appartient a quel gang, sauf si quelqu´un le leur dit bien sur.
. 3- Il est interdit a un employeur de refuser quelqu´un car il fait partie d´un gang
Article IV :
La gang peut fonctionner comme il le souhaite, il ne sera jamais réprimandé par le CP vu qu´il n´est pas officiel, alors tant pis pour eux . ..
Article V :
Chaque gang doit, avant chaque guerre, positionner son QG de la ville ou aura lieu la guerre sur une carte de SA !
. 1- Le point de rencontre sera établi par tout les chefs de gangs
. 2- La carte devra etre envoyée au président du Conseil pour qu´il fasse une carte avec tout les points de départs pour savoir qui arrivera en premier, second etc.
Article VI :
Regle des guerres de gangs :
. 1 : Interventions des forces publiques :
- Les forces de l´ordre n´interviendront que pour proteger les civils
- Si il y a des bléssés, ils seront emmenés a l´hopital le plus proche et ne seront pas interpellés comme on le voit souvent dans les films !
. 2 : Degats
- Tout les degats materiels devront etre remboursés a 70% par le gang gagnant, les autres se partagent équitablement les 30% restants si ils existent encore !
- Chaque membre de chaque gang devra verser 1000$ a la famille d´un bléssé, 2000$ pour un bléssé grave, 5000$ pour un mort, tous civils. Si le total n´atteint pas : 25 000$/50 000$/250 000$, on partage équitablement le reste de l´argent entre chaque membre quel que soit le prix !
. 1- Si des membres sont morts, la famille devra payer le montant demandé !
. 3 : Actions de la guerre
- Chaque gang partira de son QG dans la ville jusqu´au point de rencontre et se positionnera si il est plus proche que les autres gangs !
- Les autres gangs sauf le dernier a arriver pourront prendre le temps de reperer leurs enemis, mais pas de se préparer aussi bien que le premier
- Quand le dernier gang arrivera, la bataille commencera !
- Pour qu´un joueur meure, il doit le choisir. Si il ne veut pas, il sera simplement gravement bléssé !
- Quand tout les membres d´un gang sont morts, a l´hopital ou se sont rendus a l´autre gang ( uniquement si il n´y en a que deux dans la bataille, ou qu´il n´en reste que deux, apres le gang choisira ce qu´il adviendra des prisonniers . .. ) ou aux forces de l´ordre ( qui les relacheront apres la guerre, ou apres avoir été soignés si besoin )
. 4 : Prix
- Le vainqueur de la guerre de gang emporte la moitié des territoires des gangs enemis, la totalité si le chefs a décidé la dissolution du gang apres une guerre totalement désatreuse ou pour une autre raison.
Article VII :
Les territoires sont répartis selon des cases faites sur une carte de San Andreas, la plupart des cases peuvent etre conquises par un gang mais certains endroits sont interdits de gangs dans tout les cas !
Article VIII :
Faire une batiment :
Pour faire un batiment il faut d´abord l´accord d´au moins 1 membre du Conseil , ensuite ses plans ( on peut demander a un architecte virtuel, cela prendra deux jours, ou alors demander a un architecte de RSA, ils seront sans doute plus complets, mais la durée depend de l´architecte ! ) . Ensuite la durée des travaux sera faite selon le financement apporté et la taille ( par exemple si vous payez 1000$ le building de 200 etages il sera fait en 3 siecles au meilleur des cas )
Article IX :
Toutes les Corp.s " marchent " bien ou pas selon le Conseil : Le Conseil sera en fait un " simulateur de succes", par exemple si les produits sont interessants, a prix également interessants pour la tranche visée, la Corp. marchera bien, etc.
TITRE VI : Récapitulatifs
Article I :
Il y a 3 récaptitulatifs :
- Le Récapitulatif Général ( RG ) , qui porte la liste des habitants ainsi que leur ville, les annonces, les membres du gouvernement, les services publics, les noms des corps et les gangs ! Toutes les 5 pages si possible
- Le Récapitulatif Commercial ( RC ) , qui comporte toutes les Corp., les magasins, les entreprises etc., et aussi les gangs. Toutes les 10 pages dans la mesure du possible
- Le Récapitulatif Personnel ( RP ) , avec les statistiques de chacun . Toutes les 10 pages si possible
Quand a la Constitution, a chaque vingtaine de page !
Article II :
Chaque batiment doit avoir une adresse qui sera inscrite sur tout les récapitulatifs.
Article III :
Les dirigeants de Corp.s/entreprises ( . .. ) qui seront notés sur les recaps sont :
- Les directeurs et sous-directeurs de Corp.s avec leur Corp. ( RG, RC )
- Les gérants de magasins avec leurs magasins ( RG, RC )
- Les " chefs" des entreprises publiques avec ces entreprises ( RG )
- Les chefs et sous-chefs de gangs avec leur gang ( RG et RC )
Article IV :
Le modele de statistique :
Nom : ( Pseudo )
Travail: ( Nom et lieu du travail si il y en a )
Argent : ( Argent Environ )
Paie : ( Paie arrondie au millier, a la centaine , au million ou au milliard selon l´echelle ! )
Résidence Fiscale : ( La résidence fiscale, toutes les lettres officielles vous seront adréssées la bas, mais vous pouvez n´y venir que rarement si vous voulez ! )
Résidences secondaires : ( Votre ou vos résidence(s) secondaire(s) )
Entreprises : ( Votre Corp. ou votre magasin, votre entreprise . .. )
TITRE VII: Abus
Article I :
Pour éviter les abus au niveau de l´argent, on vous fait confiance ! Soyez réaliste, regardez votre metier et votre paie, alors si vous etes vendeur de journaux ne vous achetez pas de Ferrari ou 10 playstations et ensuite 50 gameboy !
Article II :
Pour éviter les abus d´actions on vous fait également confiance ! Ca n´est pas tout le monde qui va faire un triple salto arriere en visant juste 45 cibles et en tirant 10 balles, donc une fois de plus regardez vos activités et votre entrainement virtuel pour voir vos prouesses physiques !