CONSTITUTION DE SAN ANDREAS DU MARDI 2 MARS 2004
Préambule : San Andreas est une ville profondément démocratique qui est très attachée à la liberté. Les citoyens proclament solennellement, par cette présente constitution, leur attachement aux principes de liberté et d’égalité définis par la Déclaration des Droits de l’homme et du Citoyen de 1789.
Cette Constitution a une valeur supérieure au loi, elle est la loi fondamentale de la ville et doit être respectée par tous
TITRE I : De la Liberté du Topic
Art. 1 - Personne, strictement personne, n´ as le droit sans le vote des habitants et sans leur accord ( majorité, voir Art. 5) de renvoyer une personne du topic.
TITRE II : Des pouvoirs publics
Art. 2 - Le maire a un mandat d´ un mois jour pour jour ( 31 jours), aucun habitant ne peut cumuler plus de trois mandats complet consécutivement ( voire Art. 3)
Amendement à l’art. 2 : « le maire doit démissionner si la majorité de la population vote cette démission. Cet amendement ne peut être mis en œuvre que si le juge l´autorise. »
Art. 3 - Le maire est une personne élue par la majorité des habitants ( selon les modalités de l’Art. 5), cette personne doit démissionner de son ancien poste pendant une période de 1 mois ( la durée du mandat). Son rôle est de gérer la ville il est aidé pour cela de ses conseillers qu’il choisit librement parmi les citoyens.
Amendement à l´art. 3 : « le maire exerce un contrôle de légalité sur l´action du juge. »
Art. 4 – Tout citoyen a le droit de proposer une loi. Si le maire approuve cette loi alors les habitants voteront cette loi ( voir Art. 5)
Art. 5 – Le vote est arbitrer par le juge ( voir Art. 7) qui doit prendre une position neutre. Le juge n´ a pas le droit de voter. les lois qui sont proposer par un habitant doivent d´ abord être accepter par le maire si elle sont accepter alors les habitants pourront voter ( Art. 4). Tout les votes se dérouleront le vendredi soir entre 20H20 et 21H20 ( sauf exception voir Art 6.) si le une personne ne peut voter pendant ce délai alors il fait savoir au juge son vote, pour qu´ un tel vote soit compter le juge doit faire un copier coller et présenter ce vote pendant le temps des élections. Le Vote se déroule selon la règle de la majorité.
Amendement à l’art. 5 : « Seuls les habitants inscrits de San Andreas peuvent voter. »
Art. 6 – Les exception prévues par l’Art. 5 doivent être rendue publics par Mr Le Maire dans les 24 Heures qui précèdent le vote.
Art. 7 - Le juge est la personne élu par la majorité des habitant son rôle est de veiller sur le maire ( regarder si il respecte les lois et la présente Constitution). Le juge remplace le maire pendant une absence de plus de 3 jours, il a le droit, si le maire ne respecte plus le topic et les lois ou si le maire ne vient plus sur le topic, d´ organiser de nouvelle élection. Il est élu par les habitant il a un mandat de 2 semaine il peut cumuler les mandat ( sauf celui de maire)
Amendement à l’art.7 : « le juge doit être neutre dans toutes ses décisions, il ne doit pas prendre partie, ni dans l’arbitrage des élections ( voir Art. 5), ni dans son contrôle du maire . »
Amendement à l´art.7 : « le juge a pour fonction de traiter des affaires civiles et pénales. »
Art. 8 - Les fonctions électives de Juge et de Maire sont réservées aux seuls civils.
TITRE III : Du fonctionnement de la ville
Art. 9 – Seuls les gérants du topic ont le droit d’accepter un nouveau commerce ou une nouvelle idée pour la ville. Ils ont également le droit d’inscrire un nouveau citoyen librement.
TITRE IV : Des amendements
Art. 10 - Il est possible de rajouter des amendements à cette Constitution. Ces amendements doivent être proposé par un citoyen, ils doivent être étudiés par le Maire et ensuite votés pour rejoindre le texte de cette Constitution.
TITRE V: Du respect de la Constitution
Art. 11 – Le non –respect de la Constitution doit être punis par l’annulation de la loi contraire ou par l’annulation de l’élection si elle est contraire au modalités prévues par la Constitution. Les amendements doivent respecter la Constitution ( Art. 9).
Art. 12 - un organisme de contrôle du respect de la Constitution est instaurer ( son fonctionnement doit être fixé par amendement)
Titre VI: Conditions requises et premières formalités pour devenir citoyens de San Andreas
Art. 13- Toutes personnes voulant s´établir dans notre ville devra posséder une certaine ancienneté et avoir fréquenter la ville durant 4jours consécutifs, après l´accord d´au moins un des membres du Conseil des Anciens.
Art. 14- Une personne remplissant les conditions requises explicitées dans l´Art.13 devra s´acquitter des formalités suivantes.
- Obtention d´un logement nominatif choisi par l´habitant lui même. Le logement se situera dans les sections du plan de la ville qui lui est dû.
- Acquisition d´un emploi ou d´un commerce existant ou que l´habitant choisira lui même.
Titre VII: Fonctionnement du plan de la ville
Art. 15- Les ghettos sont ouverts à tous nouveaux citoyens désireux de s´y établir. Les pavillons modestes sont destinés aux nouveaux arrivants désireux de s´y établir. Les résidences bourgeoises sont réservés au membre les plus prospères et les plus actifs de San Andreas. L´acquisition d´un commerce de quartier ne requièrent rien de particulier sauf la citoyenneté. Les quartiers des affaires A et B sont réservés aux commerces des citoyens habitants dans le quartier bourgeois. Le quartier de luxe est le lieu de résidence des membres du Conseil des Anciens. Les emplacements politiques seront disponibles aux différents élus et bâtiments ayant une importance pour le bon fonctionnement de la ville.
Titre VIII: Les conditions de vote
Art. 16- Il faut un minimum d´une semaine de citoyenneté pour pouvoir participer aux élections du juge ou du maire. Pour être éligible, 2 semaines sont requises. Ces mesures strictes sont prises pour enrayer la tricherie durant les scrutins.
Art. 17- Tous les candidats voulant participé a une élection devront donné leur candidatures 48 heures avant le début de l´élection. Toutes candidatures proposées avant les 48h précédentes l´élection ne seront pas acceptées.
--------------------------------------------------
-------------------------------------
Loi du 2 Mars 2004 relative à la pollution.
Art.1 - Les industries, commerces et toutes les personnes qui pollueraient de façons intensives l´air, l´eau et le paysage de San Andreas subiront de lourdes sanctions financières jusqu´a la fermeture de la cause de pollution.
Art. 2 - En conséquence si un citoyen voit, entend parler ou est témoin d´un acte de pollution délibérer ( vidange de voitures, rejet de produit chimique, batteries de voitures usagées...) il pourra adresser un message au Juge en service en dénoncent la personne qui pollue qui sera arrêter et traduit devant le tribunal de San Andreas. Néanmoins le juge veillera a faire la preuve de l’acte incriminé et évitera les décisions arbitraires et non fondées.
Art. 3 - Les transports routiers et maritime de marchandises dangereuses tels que le pétrole, le gaz naturel, les produits chimique hautement inflammable et toxiques devront être déclarés à la mairie qui donnera sont autorisations a la circulation de ces marchandises au alentour de San Andreas.
Si ces autorisations ne sont pas délivrées ou qu´elles sont transgresser, les personnes qui l´outrepasseront seront arrêtés et emprisonnés avant d´être jugés.
--------------------------------------------------
--------------------------------------------------
------------------------------------
Loi relative au « conseil des anciens »
Art. 1 - " le conseil des anciens a fonction de juré lors des procès. le juge préside ce conseil. la délibération est
secrète et la décision est prise au vote à la majorité"
--------------------------------------------------
--------------------------------------------------
------------------------------------
Loi du 12 mars 2003 relative aux « réintégrations »
Art.1 - les personnes qui ont été bannis du topic sont inéligible perpétuellement si elles sont réintégrés.
Zouwil_ notre nouveau maire accepte t´il ces différentes loi???
election d´un avocats ( pour faire face au juge)
INSCRIT 