forme finale: épuré de toute fote dortograg ( en princip) et prétes a étre votés
Titre VI: conditions requises et premières formalités
Art. 13- Toutes personnes voulant s´ établir dans notre ville devra posséder une certaine ancienneté ( voir Art. en préparation) et avoir fréquenter la ville durant 4 jours consécutifs.
Art. 14- Une personne remplissant les conditions requises explicitées dans l´Art.13 devra s´ acquitter des formalités suivantes :
- Obtention d´ un logement nominatif choisi par l´ habitant lui même. Le logement se situera dans les sections du plan de la ville qui lui est dû.
- Acquisition d´ un emploi ou d´ un commerce existant ou que l´ habitant choisira lui même. Note: La création d´ un gang nécessite la participation d´ au moins 2 personnes à la racine.
Titre VII: Fonctionnement du plan de la ville
Art. 15- Les ghettos sont ouverts à tous nouveau citoyen désireux de s´ y établir. Les pavillons modestes sont destinés aux nouveaux arrivants désireux de s´ y établir. Les résidences bourgeoises sont réservés aux membres du conseil des anciens ( voir Art. en préparation). L´ acquisition d´ un commerce de quartier ne requièrent rien de particulier sauf la citoyenneté. Les quartiers des affaires A et B sont réservés aux commerces du conseil des anciens. Les emplacements politiques seront disponibles aux différents élus.
Titre VIII: Les conditions de vote
Art. 16- Il faut un minimum d´ une semaine d´ ancienneté pour pouvoir participer aux élections du juge ou du maire. Pour être éligible, 2 semaines sont requises. Ces mesures strictes sont prises pour enrayer la tricherie durant les scrutins.
Ces lois sont encore sous forme de projet et requièrent un vote pour être ajouté à la constitution.
Remerciez kermadec qui est l’heureux déposeur de ces lois.