C´est reparti !

bonjourrrrrrrrrr

ouai sa c´ets vrai bon moi je veut bien etre un habitants styles

Zumzum, stou, couloume vous etes des habitants ?

CONSTITUTION DE SAN ANDREAS DU MARDI 2 MARS 2004

Préambule : San Andreas est une ville profondément démocratique qui est très attachée à la liberté. Les citoyens proclament solennellement, par cette présente constitution, leur attachement aux principes de liberté et d’égalité définis par la Déclaration des Droits de l’homme et du Citoyen de 1789.
Cette Constitution a une valeur supérieure au loi, elle est la loi fondamentale de la ville et doit être respectée par tous

TITRE I : De la Liberté du Topic

Art. 1 - Personne, strictement personne, n´ as le droit sans le vote des habitants et sans leur accord ( majorité, voir Art. 5) de renvoyer une personne du topic.

TITRE II : Des pouvoirs publics

Art. 2 - Le maire a un mandat d´ un mois jour pour jour ( 31 jours), aucun habitant ne peut cumuler plus de trois mandats complet consécutivement ( voire Art. 3)
Amendement à l’art. 2 : « le maire doit démissionner si la majorité de la population vote cette démission. Cet amendement ne peut être mis en œuvre que si le juge l´autorise. »

Art. 3 - Le maire est une personne élue par la majorité des habitants ( selon les modalités de l’Art. 5), cette personne doit démissionner de son ancien poste pendant une période de 1 mois ( la durée du mandat). Son rôle est de gérer la ville il est aidé pour cela de ses conseillers qu’il choisit librement parmis les citoyens.
Amendement à l´art. 3 : « le maire exerce un contrôle de légalité sur l´action du juge. »

Art. 4 – Tout citoyen a le droit de proposer une loi. Si le maire approuve cette loi alors les habitants voteront cette loi ( voir Art. 5)

Art. 5 – Le vote est arbitrer par le juge ( voir Art. 7) qui doit prendre une position neutre. Le juge n´ a pas le droit de voter. les lois qui sont proposer par un habitant doivent d´ abord être accepter par le maire si elle sont accepter alors les habitants pourront voter ( Art. 4). Tout les votes se dérouleront le vendredi soir entre 20H20 et 21H00 ( sauf exception voir Art 6.) si le une personne ne peut voter pendant ce délai alors il fait savoir au juge son vote, pour qu´ un tel vote soit compter le juge doit faire un copier coller et présenter ce vote pendant le temps des élections. Le Vote se déroule selon la règle de la majorité.
Amendement à l’art. 5 : « Seuls les habitants inscrits de San Andreas peuvent voter. »

Art. 6 – Les exception prévues par l’Art. 5 doivent être rendue publics par Mr Le Maire dans les 24 Heures qui précèdent le vote.

Art. 7 - Le juge est la personne élu par la majorité des habitant son rôle est de veiller sur le maire ( regarder si il respecte les lois et la présente Constitution). Le juge remplace le maire pendant une absence de plus de 3 jours, il a le droit, si le maire ne respecte plus le topic et les lois ou si le maire ne vient plus sur le topic, d´ organiser de nouvelle élection. Il est élu par les habitant il a un mandat de 2 semaine il peut cumuler les mandat ( sauf celui de maire)
Amendement à l’art.7 : « le juge doit être neutre dans toutes ses décisions, il ne doit pas prendre partie, ni dans l’arbitrage des élections ( voir Art. 5), ni dans son contrôle du maire . »
Amendement à l´art.7 : « le juge a pour fonction de traiter des affaires civiles et pénales. »

Art. 8 - Les fonctions électives de Juge et de Maire sont réservées aux seuls civils.

TITRE III : Du fonctionnement de la ville

Art. 9 – Seuls les gérants du topic ont le droit d’accepter un nouveau commerce ou une nouvelle idée pour la ville. Ils ont également le droit d’inscrire un nouveau citoyen librement.

TITRE IV : Des amendements

Art. 10 - Il est possible de rajouter des amendements à cette Constitution. Ces amendements doivent être proposé par un citoyen, ils doivent être étudiés par le Maire et ensuite votés pour rejoindre le texte de cette Constitution.

TITRE V: Du respect de la Constitution

Art. 11 – Le non –respect de la Constitution doit être punis par l’annulation de la loi contraire ou par l’annulation de l’élection si elle est contraire au modalités prévues par la Constitution. Les amendements doivent respecter la Constitution ( Art. 9).

Art. 12 - un organisme de contrôle du respect de la Constitution est instaurer ( son fonctionnement doit être fixé par amendement)

capitaine des pompiers kermadec au rapport

SAFD San andreas Fire Departement

Vous pouvez également créé votre propre commerce ou etre de simple touristes !
vous pouvez avoir des affaiers, etre corrompu, etre flic ect.... !

voila en tant qu´ancien juge g pris la liberté de corrigé la constitution de rvc écrite pas padre

Notre topic est superbe

moi je vais creer mon commerce d´arme si je peut ? ??

elle pete la constitution ! bravo brandon ! !!

Parfait Brandon t´es le meilleur juge !
on l´a pas oublié !

--Real San Andreas--
---Récapitulatif---

GOUVERNEMENT :

Maire : Pas pour maintenant ( élection )

Adjoint : non plus

HABITANTS : 8

Swissman ; Pere_Vaurillaud ; StyleS ; Brandon09 ; Lartax2001 ; Dargonmaster ; Aragorn943 ; Stoukette

COMMERCES et ENTREPRISES :

PadreSwissTyle´s Bar ( Patrons : StyleS , Pere_Vaurillaud et Swissman) : Boissons, bouffe rapide et filles à volonté !
San Adreas Palace ( Patron : Brandon09) : Digne Successeur du Vice Palace.

moi je pourrais etre vendeur de hot-dog ?

Je voudrais ouvrir la San Andreas Bank Inc.

digne descandante de la Vice City Bank Inc.

J´en serait le PDG

je suis l´eveque biensur ( faut pas déconner non plus) et Pere_GuyGilbert aura le role d"assistant du Père Vaurillaud"

--Real San Andreas--
---Récapitulatif---

GOUVERNEMENT :

Maire : Pas pour maintenant ( élection )

Adjoint : non plus

HABITANTS : 8

Swissman ; Pere_Vaurillaud ; StyleS ; Brandon09 ; Lartax2001 ; Dargonmaster ; Aragorn943 ; Stoukette

COMMERCES et ENTREPRISES :

-PadreSwissTyle´s Bar ( Patrons : StyleS , -Pere_Vaurillaud et Swissman) : Boissons, bouffe rapide et filles à volonté !
-San Adreas Palace ( Patron : Brandon09) : Digne Successeur du Vice Palace.
-San Andreas Bank Inc. ( brandon09 )

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padre, c´est quoi le nom de l´église ?
il faut un nom pour ouvrir un commerce !

alors StyleS je peut etre vendeur d´arme

c´est deja mort ici ? ?

et me alors?