La période révolutionnaire a marqué une rupture dans l´histoire des institutions de l´Europe occidentale. En France, dès 1789, la monarchie cesse d´être absolue, et de se prétendre absolue. La France devient un véritable laboratoire politique, on remarque, une démocratisation de la vie politique avec en 1848, le suffrage universel masculin, ainsi qu´une marche vers le parlementarisme avec une prééminence du législatif qui s´affirme, avec un contrôle du législatif sur l´exécutif. La Révolution dite française n´est pas un événement francophone car dès 1792, la France est en guerre contre l´Europe. Les idées françaises touchent les pays étrangers, certains se ferment comme l´Espagne et la Grande-Bretagne. En Italie, en Belgique, dans l´Empire, la France impose son modèle politique.

I- La Révolution : un laboratoire politique

Pendants les années 1790, ceux que l´on appelle les révolutionnaires ont cherché à faire coïncider les institutions avec nos grands principes : liberté et égalité des individus, souveraineté nationale.

A) 1791, la monarchie constitutionnelle

C´est la première constitution française rédigée par la Constituante, elle est précédée de la Déclaration Universelle des Droits de l´Homme et du Citoyen. Le pouvoir législatif est le premier pouvoir, il est confié à une assemblée élue : l´Assemblée Législative, 745 députés élus au suffrage censitaire pour deux ans. Elle a seule l´initiative des lois, elle prend des décrets, mais ils doivent être approuvés par le roi, elle vote le budget et les impôts, elle contrôle donc les finances publiques. Elle participe aux décisions concernant la paix et la guerre. Elle a la possibilité de mettre en accusation mais pour faute grave. Le roi est encore présent, il détient le pouvoir exécutif et à ce titre, il exerce la direction de l´administration, il sanctionne les lois, il peut user éventuellement de son droit de veto suspensif. Il nomme les ministres et il les choisit librement. Il a six ministres à ses côtés, indépendants les uns des autres, ils doivent contresigner tous les ordres du roi, car le roi est « irresponsable ». Dans la pratique, tous les administrateurs sont élus, le commissaire du roi est aussi élu par la population. Le roi garde une certaine aura. Il est roi par la grâce de Dieu et par la loi constitutionnelle de l´Etat. Le roi est héréditaire dans la famille des Bourbons. Il est considéré comme inviolable, on ne peut pas le renverser. Il peut abdiquer, on considère qu´il a abdiqué s´il fuit vers l´étranger, s´il refuse le serment à la constitution, s´il se met à la tête d´une armée étrangère; . Dans cette constitution, il y a une assez nette séparation des pouvoirs, les magistrats exercent la justice librement, sans contraintes, ils sont indépendants. Il y a désormais accès, par les élections, des citoyens actifs à la vie politique. Le caractère monarchique de l´Etat est conservé.

En avril 1792, la France entre en guerre contre l´Autriche, cela entraîne en France des tensions avec le roi, le 10 août 1792, la monarchie est renversée.

B) L´an II : la démocratie autoritaire

En juin 1793, une nouvelle constitution est rédigée mais elle ne sera pas appliquée. En 1793-1794, le régime qui se met en place est un régime de fait, la Convention décide d´exercer elle-même l´ensemble des pouvoirs. En janvier 1793, le roi a été exécuté, la guerre s´est élargie à l´Angleterre, la Prusse, l´Espagne. L´objectif est de faire régner l´ordre à l´intérieur pour faire la guerre à l´extérieur dans de bonnes conditions, il faut mettre fin aux désordres intérieurs notamment en Vendée. Pendant l´an II, se met en place un gouvernement démocratique car le peuple à la parole ( suffrage universel masculin) et autoritaire car désormais tous les ordres partent de la Convention, elle avait pour tache de rédiger une nouvelle constitution, elle décide de jouer le rôle législatif et le rôle exécutif. Les comités de gouvernement : de sûreté générale qui s´occupe d´ordre public, de police intérieure, de salut public qui s´occupe de la guerre, de la police extérieure sont constitués de députés. Ces deux comités surveillent l´application des ordres par l´intermédiaire des représentants en mission. La Convention indirectement, contrôle la justice. Une justice d´exception a été mise en place. Cela va amener des débordements : la Terreur, qui est remise en cause dès l´été 1794, une nouvelle constitution est rédigée, elle est appliquée en octobre 1795 : Constitution de l´an III

C) An III : la république conservatrice ou directoriale

un député du Conseil des Cinq-Cent en discussion avec un membre du Directoire Quatre des cinq membres du Directoire

En 1795, la Terreur est passée, Robespierre est mort, on en revient à une situation proche de celle de 1791. Le suffrage redevient censitaire, la séparation des pouvoirs est rétablie, mais on veut centraliser, contrôler. A coté de chaque administration réside un commissaire du pouvoir exécutif nommé qui surveille. Le pouvoir législatif est divisé en deux chambres, une chambre appelée « Conseil des Cinq-Cent » et une chambre appelée « Conseil des Anciens ». Elles sont élues pour trois ans et se renouvelle par tiers chaque année. Le Conseil des Cinq-Cent est constitué de 500 députés âgés de plus de trente ans, mariés ou veufs, ils font des propositions de loi ( appelée résolution), les résolutions passent ensuite devant le Conseil des Anciens ( 250 députés , âgés de plus de quarante ans). Ce dernier approuve ou rejette les résolutions du Conseil des Cinq-Cent. Une fois approuvée, la résolution devient une loi.

Exécutif est aussi partagé, un Directoire de cinq membres a été mis en place, ils ont au moins quarante ans et ils ont été désignés par le Corps Législatif. Ce Directoire exécutif est renouvelé par cinquième chaque année. Il nomme et révoque les ministres, il promulgue les lois, il dirige la police et la diplomatie, il surveille les administrations, etc . .. . Ce système avait comme inconvénient qu´on était allé trop loin dans la séparation des pouvoirs, le Directoire ne pouvait rien contre le Corps Législatif et inversement. Ce blocage va avoir pour finalité les coups d´Etat entre 1797 et 1799 qui aboutit à la prise de pouvoir en novembre 1799 par Bonaparte ( 18 brumaire, an VIII).

II- Héritage révolutionnaire

A l´issu de la révolution, il reste de grands principes, des acquis politiques et institutionnels.

A) 1788-1815 : les deux visages politiques de la France

- passage du sujet au citoyen, les français ont fait l´apprentissage de la citoyenneté, il y a une vie politique dans le pays, il y a des élections même si elles sont censitaires

- passage de l´autorité à la liberté, la liberté politique existe, il y a une presse d´opinion, des journaux politiques, il y a des lieus de rencontres où l´on peut librement parler de la politique, il y a une liberté d´opinion, il n´y a plus de délit d´opinion

- passage du pragmatisme à la rationalité, il y a un changement de la carte administrative de la France, il n´y a plus que des départements égaux entre eux, les mêmes institutions se retrouvent dans tous les départements.