lol^^
moi je comprend de tte facon pas trop grand choseje vien de rentrer d´une petite soiree et on a encore abuser sur la boisson^^
sinon quoi sa roule mntnt le forum???
moi j´ai passer trop de temps en anime j´allai pratiquemen plu sur les forums

sinon les fly , je les ai lu en 4 jours chez mon couz c´etait tellement bien que j´ai su leslires d´une traite j´ai adorer
mais bleach et naruto j´adore tout autant( je sais pas si tu a entendu parler de bleach mais sa vaut vraiment le detour)

Je suis le seul à saisir le sens de cette décision de la Cour de Cassation ? !
Ce n´est pas très compliqué si on occulte le fait que les phrases sont très longues. En simplifiant avec des mots que tu utilises plus souvent, cela devient limpide. Enfin j´ai une expérience de ce genre d´exercice aussi il faut dire.

Sinon Zigenfruke qui accuse quelqu´un de flooder, je crois rêver.

La cour de Cassation, FinalClad, il me semble que c´est un tribuanl de l´ordre Judiciaire ( civil ) , chargé des crimes ou délits de haute importance.

Ca, c´est plutôt la cour d´Appel. ^^

• • Se retiens de faire un message à ralonge pour expliquer toutes les juridictions et leu mode d´organisation **

Mince, j´ai mal lu en plus. :/

Il s´agit d´une décision de la Cour de Cssation hohohohoho. Pour preuve, les mots " Casse et annule". Enfin je ne vais te faire un cours non plus.

Mal lu le message de FinalClad. ^^

Tu as essayé disons hohohohoho, c´est bien ça le plus important.

En plus, la cour de Cassation n´est pas sensé cassé les décisions des autres tribuanux........

tribunaux*

Heu...si elle peut en faire des choses la Haute juridiction judiciaire =)

Arrêt de cassation = pour défaut de motif , manque de base légale , violation de la loi .

Arrêt de rejet , rejete le pourvoi

casser*
Je suis dans la lune, aujourd´hui. :P

Certes, Mediateur, mais le but de cette cour, c´est plutôt de vérifié que tout a été bien respecté, non ?
Elle peut casser les décisions, oui, mais ce n´est pas son " but premier " .

Cette juridiction est nommé le " juge du droit" , elle vérifie que l´application de la règle de dorit a été faite selon son interprétation.

C´est exactement, c´est une juridiction de " forme" dirons-nous, elle s´attache à vérifier si les Lois ont bien été appliquées, ceci en opposition aux juridictions de fond.

C´est bien ce que j´disais. ^^
Ce n´est pas comme des ciseaux, qui ne font que couper un feuille blanche, mais plus comme des ciseaux qui ne coupent qu´une feuille bleue.

Mauvais exemple...

C´est une grande idée reçue , mais en fait cette cours [ pas autant que le conseil d´Etat ( l´equivalent dans la partie administrative ) ]a énormément de pouvoir normatif indirect du fait des ses possiblitié d´adapté la règle de droit aux cas d´espèces

Si tu le dis, je ne connais que les bases de la Justice française.