J´ai étudié les différents régimes de résponsabilité :
- contractuelle
- Délictuelle ( du fait personnel [1382 du code civil], du fait des choses [1384 je crois], du fait d´autrui[ Des parents du fait de leurs enfants , des profs du fait des eleves... etc...)
ces 2 là s´appelle : le droit des obligations
Mais la résponsabilité contractuelle et délictuelle , surtout en ce qui concerne la transmissiblité c´est une matiere super complexe...
+ Accident de la route ( régime dérogatoire de 1384 )
Entre autre bien sûr ^^