Drak la DDHC a valeur constitutionnelle depuis son insertion dans le bloc constitutionnelle par le conseil du même nom ;
Elle a pour but de definir des orientations . Mais sa portée n´est pas illimitée ; Le present code te le demontre ^^
thelastbahamut
Niveau 10
15 août 2004 à 22:11:14
c´est p-e qu´une idée mais j´ai l´impression que mediateur se rue sur cookie des qu´il le vois pour l´attaquer.....
Le--Mediateur
Niveau 10
15 août 2004 à 22:12:24
La guéguerre . .. Ou je c , c´est idiot . .. Je ne demande que le droit de parler de Jv sur un site de jv et eviter les propos de ce style . ..
Sur ce si tu le ve bien on retourne sur les LOLiene st on blalbate jeux video , ce sera avec plaisir ^^
vladimirillitch
Niveau 9
15 août 2004 à 22:12:27
Tu crois ça, bahamut ? Mediateur à tendance à oublier que nous sommes sur un forum, un lieu d´échange, où tous les opinions doivent être respectés.
vladimirillitch
Niveau 9
15 août 2004 à 22:13:07
Le--Mediateur Posté le 15 août 2004 à 22:12:24 La guéguerre . . . Ou je c , c´est idiot . . . Je ne demande que le droit de parler de Jv sur un site de jv et eviter les propos de ce style . . .
Les propos de quel style ? Des propos contraires à tes opinions ? Ca me fait une belle jambe.
Le--Mediateur
Niveau 10
15 août 2004 à 22:17:37
Baba , ja veux bien mais regarde les liens ! Il fait une reflexion limite , puis deux , et a la troixieme , desolé mais ca fait trop ;
Je ne demande qu´a parler d´autre chose .
Dark La liberté d´expression s´arette la ou la loi republicaine commence !
Lenina
Niveau 6
15 août 2004 à 22:20:27
Jv est un site francophone international. Je ne tombe pas sous tes lois.
thelastbahamut
Niveau 10
15 août 2004 à 22:20:51
Le--Mediateur Posté le 15 août 2004 à 22:17:37 Baba , ja veux bien mais regarde les liens ! Il fait une reflexion limite , puis deux , et a la troixieme , desolé mais ca fait trop ;
Je ne demande qu´a parler d´autre chose .
Dark La liberté d´expression s´arette la ou la loi republicaine commence !
1:les reflexions sont dans les deux sens avec vous que se soit lui ou toi 2:tu veux parler d´autres choses? ben ignores le ; moi je crois que tu ne veux pas parler d´autre chose et montrer que tu as raison ; pas de bol avec dark t´es mal barré! 3:arrete de t´appuyer sur des pseudos lois republicaines ; le code ne s´applique pas encessairement au net . ....
Keyzer_Sose
Niveau 10
15 août 2004 à 22:24:07
Quelques règles strictes
- Les forums de JeuxVideo.com sont soumis à la législation française. Sont interdits les messages à caractère racistes, les insultes, tous les messages incitants au piratage, ou à la commission d´infractions.
les loi francaise s´applikent sur JV
Le--Mediateur
Niveau 10
15 août 2004 à 22:24:26
Lenina Posté le 15 août 2004 à 22:20:27 Jv est un site francophone international. Je ne tombe pas sous tes lois. alors la DDHC non plus ; merci de repasser
Thelastbahamut Posté le 15 août 2004 à 22:20:51
3:arrete de t´appuyer sur des pseudos lois republicaines ; le code ne s´applique pas encessairement au net . . ...
en tt k il colle bien à la charte de ce forum
2:tu veux parler d´autres choses? ben ignores le ; moi je crois que tu ne veux pas parler d´autre chose et montrer que tu as raison ; pas de bol avec dark t´es mal barré!
kan des propos chokent , c´est pas ke je ne veux pas , c´est ke je ne peux pas .
Renmazuo
Niveau 8
15 août 2004 à 22:25:37
Merci Keyzer
vladimirillitch
Niveau 9
15 août 2004 à 22:26:16
Quels propos ? A part toi, qui se plaint ? Arrête de jouer aux justiciers masqués, si quelqun doit modérer ce forum ce n´est pas toi.
Keyzer_Sose
Niveau 10
15 août 2004 à 22:26:54
dark les propos que j´ai vu que tu tenais été des stéréotypes a caractere raciste et donc interdit sur JV! li la charte avnt de réclamer les droit internationaux!
thelastbahamut
Niveau 10
15 août 2004 à 22:26:57
Keyzer_Sose Posté le 15 août 2004 à 22:24:07 Quelques règles strictes
- Les forums de JeuxVideo.com sont soumis à la législation française. Sont interdits les messages à caractère racistes, les insultes, tous les messages incitants au piratage, ou à la commission d´infractions.
=>les loi francaise s´applikent sur JV oui mais le civil et le net est different ; les lois informatiques qui en sont a leurs debuts ne sont generalement pas les memes que le code civil de base! s´appuyer sur des lois/articles ( qui sois dis en passant , il n´est pas tres dur d´en chercher un article qui contredit l´autre) est ridicule et proue un manque d´arguments flagrants ; ca me rappele l´ecole primaire ou on se cache derriere le prof pour avoir raison....
vladimirillitch
Niveau 9
15 août 2004 à 22:28:07
Keyzer_Sose Posté le 15 août 2004 à 22:26:54 dark les propos que j´ai vu que tu tenais été des stéréotypes a caractere raciste et donc interdit sur JV! li la charte avnt de réclamer les droit internationaux!
Coluche faisait la même chose. Ce n´est pas toi qui faisait référence à staline ?
thelastbahamut
Niveau 10
15 août 2004 à 22:28:09
Keyzer_Sose Posté le 15 août 2004 à 22:26:54 dark les propos que j´ai vu que tu tenais été des stéréotypes a caractere raciste et donc interdit sur JV! li la charte avnt de réclamer les droit internationaux!
Si dire que le communisme est pourri et a tué est racsiste alors je suis aussi rasciste que cookie!
Le--Mediateur
Niveau 10
15 août 2004 à 22:29:26
Baba tu es juge a la cour de cassation pour trouver ke tt se contredit ?
Coluche on sait que c´est de l´humour , toi tu as donner sur ce forum tes orientations politiques . ..
thelastbahamut
Niveau 10
15 août 2004 à 22:31:09
Le--Mediateur Posté le 15 août 2004 à 22:29:26 Baba tu es juge a la cour de cassation pour trouver ke tt se contredit ?
=>désolé d´avoir fait du droit a l´armée..... et puis etre sergent ca aide ; j´ai l´habitude d´analyser les deux cotés d´une dispute
Coluche on sait que c´est de l´humour , toi tu as donner sur ce forum tes orientations politiques . ..
=>tout comme toi....
Le--Mediateur
Niveau 10
15 août 2004 à 22:33:11
oui mais le civil et le net est different ; les lois informatiques qui en sont a leurs debuts ne sont generalement pas les memes que le code civil de base!
on parle pas du code civil mais du code penal
s´appuyer sur des lois/articles ( qui sois dis en passant , il n´est pas tres dur d´en chercher un article qui contredit l´autre)
tu parles p-e du droit administratif masi ej te defi de trouver dans le CP un article ki dise ke les propos racistes ou de connotation racistes sont tolérés
est ridicule et proue un manque d´arguments flagrants ; ca me rappele l´ecole primaire ou on se cache derriere le prof pour avoir raison
je ne me cache derriere personne et les articles du code penal je n´ai pas besoin d´un prof pour me les rappeller...
thelastbahamut
Niveau 10
15 août 2004 à 22:33:51
Le--Mediateur Posté le 15 août 2004 à 22:29:26 Baba tu es juge a la cour de cassation pour trouver ke tt se contredit ?
ca sa me fait rire ; il faut faire partie d´une autorité pour pouvoir critiquer , ou contredire qq chose ; vive les oeilleres de cheval ; allez c´est rien , tout ce que te raconte les politiques , tes profs , tes voisins est vrai , ne vas surtout pas reflechir , TOUT VAS BIEN