Bjr a tous,

j´ aimerais savoir s´il y a un avocat parmis vous, car je suis cité a comparaitre demain et j aimerai savoir ce que je risque reelement...

Merci

salut, déjà pour savoir ce que tu risque réellement faudrait qu´on sachent pourquoi tu dois comparaitre ? quels sont les faits ? qu´es ce qui t´es repproché ?

atta je sort mon dossier ^^

j te retranscris pas tout je resume pcq ca fait une page..

c est a propos d un accident de la route

A. ne pas avoir regler sa vitesse en fonction de la disposition des lieux, de l encombrement,du champ de visibilité etc etc... (exces de vitesse je suppose)

B. ne pas avoir ete constamment le controle du vehicule blablabla...

C. conduite en etat d ebriété ( la limite est de 0.50mg/litres d air alveolaire (j etais a 0.52mg !) )

D. pneus lisses

E. non-port de la ceinture de securité

Voila en gros, a savoir que dans ma deposition je nie avoir commis un exces de vitesse, mais des temoins ont affirmés le contraire...

merci

Ha oui y a aussi rebellion a un agent, j voulais frapper un type qui m insultais la police m a demandé de me calmer, j ai repoussé le flic puis j me suis fait menotté, donc j ai touché personne!
De plus ca n est pas evoqué dans ma citation a comparaitre... mais ca peu peut-etre jouer je sais pas

Ha oui j oubliais aussi que le dossier avait ete classé sans suite, l assurance ne s est pas retournée donc et cette affaire etait (censée) etre classée je comprend d ailleurs pas pq je suis cité a comparaitre..

Très bien, je fais des recherches et j´te tiens au courant dans quelques minutes

Mais sache que outrage a un agent des forces de l´ordre sa ne peut que t´enfoncer même si ce n´est pas évoquer dans ta citation a comparaitre, y´a de grandes chances que le juge soit au courant. Heureusement quand même ... y´a pas eu de violence mais bon...

A l aise merci a toi

Etudiante en droit?

Si tu sais me donner des conseils pour l attitude a adopter face au juge aussi... Faut il tout reconnaitre ou essayer de se justifier sur certains points?

Bon j ai un avocat aussi, mais je l ai jamais vu, et je le verrai surement au dernier moment, donc il ne m a donné aucune indication.

- Quelles sont les sanctions encourues pour non port de la ceinture de sécurité ?
Le défaut de port de la ceinture constitue une contravention de la 4ème classe sanctionnée par une amende de 90€ si paiement dans les 3 jours, 135€ en cas de paiement dans les 45 jours et 375€ si le paiement est effectué au-delà de 45 jours. De plus, le conducteur qui ne porte pas la ceinture de sécurité s´expose, outre à la peine d´amende, au retrait de 3 points sur son permis de conduire.

- Circulation avec un pneumatique détérioré art. R.314-1
Nombre de 4 points
Amende maxi 750 €
Amende forfaitaire 135 €
Immobilisation possible du véhicule possible

Va voir ce lien
http://www.code-route.com/infractions.htm

ha oui mais t es francaise.. je suis belge ^^
ont a pas de permis a point nous.

la ceinture par exemple c est 50€ il me semble.

ce qui me preoccupe surtout c est l etat d ebriété et l exces de vitesse..

J aimerai surtout savoir si on peut me retiré mon permis car j en ai besoin
A savoir que ca s est passé il y a un an, je conduit tjs ddepuis (pas eu le moindre pepin depuis) et on m avais retiré le permis 15jours je pense

Si cela peut te rassurer sache que ton avocat est là. Et qu´il a eu accès au dossier,il le connait, il a donc préparé ta défense. Tu n´as pas encore vu ton avocat mais normalement tu devrais avoir du temps avant pour t´entretenir rapidement avec. Il va te rassurer et te dire l´attitude a adopter. N´oublie pas que ton avocat est ici pour te représenter !! !

Il faut que tu sache expliquer les faits devant le juge, je sais pas si c´est une bonne chose de mentir ou de nier dans ton cas, puisque dans ton dossier si j´ai bien suivi sque tu as dit, il ya des témoins qui disent que tu as commits les délits qui te sont reprochés donc nier si les faits sont réels, tu prends un risque ... il y a des fois ou avouer est la meilleure chose a faire pour ainsi espèrer avoir un minimum de sanction. Mais bon ... après je connais pas le dossier dans son intégralité et je voudrais pas t´engager dans une mauvaise direction hun ...

Ah oui je suis francaise, et je savais pas que tu étais belge zut ! ho alors sa change tout la loi n´est pas la même je pense que les sanctions sont moindres. Bon je vais essayer de te renseigner suivant la loi belge alors ...

franchement un grand merci tu me rassure un peu ^^
J ai envie d etre preparé un minimum pour savoir ce qu il m attend et pas avoir l air d un con.

En gros je vais juste devoir expliquer les faits( deja ca s est passé il y a un an donc je me souviens plus de tout non plus), et c est mon avocat qui va se charger de tt le reste?
Je dois expliquer ce qu il s est passé ce jour la? un genre de deposition quoi

Belgique : Infraction pour excès de vitesse
Les infractions pour excès de vitesse ne relèvent pas d’une des catégories, mais sont sanctionnées selon un système qui leur est propre : si vous dépassez la limitation de maximum 10 km par heure, vous serez passible d’une perception immédiate de 50 €. Si vous roulez encore plus vite, le montant sera majoré d’un montant par kilomètre supplémentaire.

La facture peut rapidement être salée. Le graphique ci-joint vous indique les montants précis des amendes pour excès de vitesse. Si vous dépassez la limite de plus de 40 km/h, ou de plus de 30 km/h en agglomération ou dans une zone 30, la perception immédiate n’est même pas proposée.

Vous devez vous présenter devant un tribunal de police qui, en principe, imposera un retrait de permis et une amende qui peut atteindre 2 750 €. À majorer des frais de justice et de la cotisation obligatoire au fonds d’aide aux victimes.

ben pour la vitesse, ils n en savent rien puisque j me suis pas fait flasher, il n y a donc personne qui sais exactement la vitesse a laquelle je roulais....

la limite est de 50km/h et j etais a max 70/h a mon avis. Enfin 70 juste avant le crash, mais j ai freiner pcq j arrivais dans un rond point, donc je pense que j etais meme a moins de 50 au moment ou j ai perdu le controle mais c etait trop vite pour un mini rond point serré ^^

De rien j´suis contente de pouvoir t´aider ! et puis les forums sont faits pour ça ;)

Disons que expliquer les faits est la principale chose a laquelle tu dois savoir répondre. C´est sur que l´affaire datant d´un an sa facilite pas mais c´est pour ça que tu dois essayer de te rappeler des faits avant de te retrouver devant le juge car d´une tu sera plus a l´aise et deux tu restera pas sans voix essayant de te rappeler des faits dans ta tête tout sa quoi...
Bon t´auras d´autres questions qui te seront poser certainement mais y´a ton avocat pour te seconder

Je peux moins te renseigner étant donner que je connais pas vraiment la loi concernant les infractions au code de la route belge mais si on récapitule…

On te reproche de :
a)ne pas avoir réduit ta vitesse étant donner les circonstances,
b)d’avoir perdu le contrôle de ton véhicule
c)de conduire en état d’ébriété
d)de rouler avec des pneus lisses
e)de conduire avec non port de la ceinture.

oui c est bien ca.

et l acool 0.52mg alors que la limite est a 0.50mg tu crois qu il vont en tenir compte? Il y a une difference de sanction qu on soit a 0.51mg ou 2mg?

Pcq pour 2 centieme de mg c est vraiment pas de bol j avais pas bu enormement et j etais conscient, je tenais debout, j etais lucide
Le seul hic c est que j ai ete violent

donc les réponses que tu dois trouver sont :
a) pourquoi ne pas avoir réduit t´as vitesse avant, pourquoi n´as tu pas anticiper plus tot ? étais tu concentré sur la route ?
b)pourquoi a tu perdu le controle de ton véhicule, que c t´il passer sur la route au moment de la perte de controle ?
c) bon tu dépasse de très peu le taux l´égal donc je pense pas que tu risque beaucoup mais sa sera pris en compte quand meme mais c´est une faute légère donc ca va
d) combien de pneus étaient lisses ? le témoin d´usure était-il réellement dépasser ? avait tu deja été arreter avec les meme pneux lisses quelques jours avant cet accident ?
e) non port de la ceinture bon la ... tu peux pas le nier si y´avait des témoins.

Voila quelques questions auquelles tu dois savoir répondre et sa t´aidera !

bien vu les questions

pour le a) en fait je venais de depasser une mamie qui roulait a 20-30km/h, qd je la depassait elle a commencée a acceler aussi donc j ai du acceler encore pour pouvoir passer devant.. c est pour ca
que j etais un peu trop vite

b) j en ai aucune idee, j ai un gros trou j ai perdu connaissance qlq secondes

d) non c etait la premiere fois que je me fesais arreté pour ca mais je le savais, j ai dit dans ma deposition que j etais au courant

e) j ai foiré, c est moi qui ai dit que j avais pas ceinture, je sais pas pq ^^

voila apres ca j arrete de t ennuyer puis faut que je dorme aussi pcq c est demain matin le proces ^^