Salut, je sait qu´il et illégale de telecharger sur emule mais d apres un copain seule les film a droit d auteur et les musiques mp3 sont illégale et puni d amendes et d apres se même copain le telechargement de mangas tel que dbz saint seiya ainsi que les dessin animée ne sont pas illegaux et non puni d une amende vu qu´il n´y a pas de droit d auteur je vouler savoir si c était bien vraie merci de me répondre !

"que dbz saint seiya ainsi que les dessin animée ne sont pas illegaux et non puni d une amende vu qu´il n´y a pas de droit d auteur"

Y´a des droits d´auteur. Point final.

Et si on venait à prouver le contraire, la propriété intellectuelle reste le droit inaliénable et qui fait l´illégalité de ce que tu cites.

En fait, apparement, c´est assez particulier.

Certes, il y a des droits d´auteur, mais ces droits sont vendus en licence a differentes chaines de télévision de differents pays.

Donc quand tu télécharge, par exemple, un manga dont la licence n´a pas été acquise en France, est-ce illegal? Les sites qui proposent ces téléchargements prétendent que ce n´est pas illegal, mais tu va quand meme au dela des copyrights.

Par contre, il faut savoir une chose, c´est que les droits s´appliquent a partir du moment ou le produit est disponible a la vente. Donc, si tu télécharge un album de musique avant qu´il sorte, tu n´outrepasse pas les droits, puisque les copyrights ne s´appliquent qu´une fois l´album en vente. Attention, je ne parle pas de la mise en vente dans un petit magasin de proxymité, mais de la sortie officielle de l´album.

Apparement, ce serait pareil avec les mangas. Malgré les droits d´auteur, si un manga n´est pas sorti en France, la seule façon de l´acquerir, c´est le téléchargement, puisque tu ne pourrais pas lire les DVD si tu les faisais importer...

Propriété intellectuelle.
Ca surplombe toute faille dans les textes de Loi.

merci a tous de vos reponces ! oui en gros c est illégales de telecharger les mangas ( dbz etc ) je m en douter un peu mais bon si ont se fait chopper j espère juste que la note ne sera pas trop salé enfin pour ceux qui telecharge !

Ben ca mange pas mal quand meme

• crackdown profil

* Posté le 20 janvier 2007 à 13:46:12 avertir modérateur
* Propriété intellectuelle.
Ca surplombe toute faille dans les textes de Loi.

Oui, mais vu que les droits sont vendus, et que l´auteur n´a plus vraiment son mot a dire (ce qui est dégueulasse, mais bon, la n´est pas le sujet), et que, par la suite, les droits sont vendus sois a des maisons d´edition, sois a des chaines de TV. Si aucune maison d´edition ne les sort en France, tu ne peux que les télécharger. Et ce n´est pas illegal puisque PERSONNE n´a acheté les droits pour une diffusion française. Tu ne pourrais pas non plus acheter les DVD dans un autre pays puisqu´ils ne fonctionneraient pas sur ton lecteur DVD. Tu ne peux pas non plus acheter un lecteur DVD étrangé pour lire ces DVD puisqu´il ne fonctionnerait pas avec ta TV, et ainsi de suite.

Je n´incite pas au téléchargement, mais c´est le seul moyen, dans le cas des mangas, de pouvoir te les procurer, jusqu´a ce que les droits soient acquis en France.

La musique, c´est encore different. Comme je l´ai dis, les droits ne s´appliquent qu´une fois l´oeuvre commercialisé. Si tu arrive a la trouver avant sa sortie officielle, tu n´est pas illegal. Bon, par contre, une fois l´oeuvre disponible, tu est illegal, meme si tu l´as téléchargé avant.
Et c´est pareil avec les mangas, tu n´es pas dans l´illégalité tant qu´ils ne sortent pas en France. Mais une fois sortis en France, tu dois les supprimer...

Le droit français et la loi sur la propriété intellectuelle disent clairement que c´est illégal, sorti ou non sur le territoire français, et commercialisé ou non avant ou après ton téléchargement.

Là où il y a un vide, ce n´est pas au niveau juridique, c´est au niveau des attaquants potentiels : qui va aller attaquer en justice quelqu´un qui télécharge en France un produit que personne ne vend ?

En revanche, pour les albums téléchargés avant leur commercialisation, la loi sur la propriété intellectuelle est assez formel aussi : c´est pas à toi, tu dois pas l´avoir

Formelle, pas formel, désolé.

Non, tu subiras le pal d´earondo et la pelle de Dvp pour la peine

PAS LA TOUNGA !
Bon, les pelles, je peux les rouler moi-même, mais pas la toungaaaaaaaa

y a un truk quand même que je comprends pas si emule et interdit pk alors on peut le telecharger gratuitement de plus il dise que se sont des fichiers de partages donc je vois pas se qu´il y a d illégale

E-mule est legal, c´est un logiciel d´echange, c´est l´utilisation que 99.9% des utilisateurs en font qui est illégale.
Tu n´as le droit de télécharger que les fichiers libres de droit ou ceux dont tu disposes de ces droits.

"y a un truk quand même que je comprends pas si emule et interdit pk alors on peut le telecharger gratuitement"

Emule est un logiciel qui n´a rien d´illégal, mais c´est l´utilisation qui en est fait qui peut être illégale. Ca fait toute la différence.

"de plus il dise que se sont des fichiers de partages donc je vois pas se qu´il y a d illégale"

Partager un contenu qui ne t´appartient pas est illégal.

si tu te fait chopper tu risk un avertissement ou directement une punition ?

1. Clement_frm profil
2. Posté le 20 janvier 2007 à 14:23:09 avertir modérateur

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PAS LA TOUNGA !
Bon, les pelles, je peux les rouler moi-même, mais pas la toungaaaaaaaa

Si tu roule des pelles cloutées, je plaint ta femme toi...

the-goku-> Un client a recus des avertissement par e-mail de la Warner (!!!).
Ils ne les a pas pris au serieux, resultat 1 moi plus tars les gendarmes ont debarques, confisquation du materiel + 8.000€ d´amende...

Ces cas sont encore rares, mais ca arrive...

a ouais en effet ! mais bon vu toutes les personne qui telecharge faut vraiment etre malchanceux pour se faire chopper

En effet...
Par contre si tu recois des mails de grandes boites, prends les au serieux!
Je persiste néanmoins a dire que c´est pas bien

Vu que vous avez l´air de bien vous y connaitre question loi , moi je me demandais si les cassettes vidéo ( et oui .. c´est un autre temps ), sur lesquelles on enregistre des films qui passent a la TV , constituent-elles une fraude ?

( enfin je donne l´exemple des K7 mais c´est la même chose maintenant pour les Dvd-R )

Et je voulais aussi savoir si un film qui est passé à la TV peut-être telechargé ? ( en effet on aurait aussi bien pu l´enregistrer )