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Liste des sujets

Topic de modération

FelipeII
FelipeII
Niveau 7
03 octobre 2014 à 17:46:13

https://www.jeuxvideo.com/forums/1-69-4540982-2-0-1-0-lesbiennes-recoivent-sperme-homme-noir.htm#message_4541094

Diffamations, les qualités substantielle du contrat sont ce que les parties à un contrat avaient prévues à la formation de celui-ci.

"Qualité substantielle

Caractéristique que les parties* à un contrat* ont principalement en vue dans la chose objet du contrat, de telle sorte qu'une erreur sur la substance* sur cette donnée justifie l'annulation* du contrat pour vice de consentement* (une personne donne son consentement pour vendre un tableau de l'Ecole Française du XVIIe siècle et non un authentique tableau de Nicolas Poussin. L'authenticité du tableau découverte ultérieurement après l'acquisition* par l'acquéreur* constituera immanquablement une cause d'annulation du contrat pour erreur la qualité substantielle)."

http://www.bruno-bedaride-notaire.fr/fr/q/-/qualite-substantielle/lexique-juridique-et-fiscal-de-bedaride-notaire-d-affaires.html

Pseudo supprimé
Pseudo supprimé 03 octobre 2014 à 18:02:53

hs total sur l'immigration en france et généralisation nauséabonde sur la culture algérienne : https://www.jeuxvideo.com/forums/1-69-4541113-1-0-1-0-algerie-femme-ta-place-est-a-la-maison.htm#message_4541143

al-Parisi
al-Parisi
Niveau 4
03 octobre 2014 à 18:14:20

J'appuie la demande d'anthonystark, vortex n'en est pas à premier coup d'essai.
Je pense qu'une sanction le ferait peut être un peu plus réfléchir à ses propos.

FelipeII
FelipeII
Niveau 7
03 octobre 2014 à 18:54:17
andrezeller
andrezeller
Niveau 4
03 octobre 2014 à 18:58:43

https://www.jeuxvideo.com/forums/1-69-4540432-1-0-1-0-israel-2610-logements-colons-autorises.htm#message_4540432

:hum: parle de COLONS alors que jerusalem est terre Israel voir wikipedia
http://fr.wikipedia.org/wiki/J%C3%A9rusalem-Est

en suit un flot de propos limite de certaisn souvent les memes d ailleurs ! demande de ban pour diffamation et incitation a la haine selon la charte :merci: !

FelipeII
FelipeII
Niveau 7
03 octobre 2014 à 19:04:45

https://www.jeuxvideo.com/forums/1-69-4541149-1-0-1-0-l-ei-progresse-en-irak.htm#message_4541207

Appel au meurtre en souhaitant l'offensive d'un groupe terroriste sur des régions.

FelipeII
FelipeII
Niveau 7
03 octobre 2014 à 19:05:26

https://www.jeuxvideo.com/forums/1-69-4541149-1-0-1-0-l-ei-progresse-en-irak.htm#message_4541250

Nouvel appel au meurtre + soutien ouvertement un groupe terroriste.

andrezeller
andrezeller
Niveau 4
03 octobre 2014 à 19:07:22
Sujet fermé pour la raison suivante : Topic verrouillé
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