MALADIE2CROHN Voir le profil de MALADIE2CROHN
Posté le 8 janvier 2013 à 18:53:02 Avertir un administrateur
C'est quoi ce toit noir.
+ le sol en neige et en herbe
Accusé Réception
imprimer
Nous vous remercions de votre démarche.
Votre Référence
Les informations que vous avez communiquées sont enregistrées dans notre base de données sous la référence suivante:
Incitation à la haine raciale ou provocation à la discrimination de personnes en raison de leurs origines, de leur sexe, de leur orientation sexuelle ou de leur handicap
b6cb4f25f9
08/01/2013 20:19
La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique aux réponses contenues dans ce formulaire. Les renseignements demandés sont exclusivement destinés au traitement informatisé du signalement. La référence ci-dessus vous sera utile pour exercer votre droit d'accès aux données, par courrier adressé à l'office central de lutte contre la criminalité liée aux technologies de l'information et de la communication:
Direction Centrale de la Police Judiciaire
11, rue des Saussaies
75008 PARIS
Informations
Pour savoir comment votre signalement sera traité
rendez-vous sur cette page
Autre signalement
Si vous souhaitez effectuer un autre signalement sans devoir vous identifier à nouveau, cliquez sur le bouton « Nouveau Signalement ».