Je ne me moque pas

| https://www.jeuxvideo.com/forums/1-6244-9823091-2749-0-1-0-0.htm#message_10255946
| Citation de Snurr, 1er octobre 2012 à 18:42:02
| « Y'a pas un de vous qui fait du droit ? »

Michael G., juriste international à vote service

Et bien quand tu auras fini d'étudier la question, tu viendras me voir .

Mythique, juriste dans GW2 ?

L1 Droit à l'université du Maine

En gros, le top de la crème du meilleur

mythique m'effraie

"et il y avait juste une pauvre panneau "interdit de passage"."

Désolé pour toi mais c'est mort

Il y avait un panneau interdit de passage sur les fesses de Slip et j'y suis passé quand même

A vrai dire qui n'y est pas passé?

Le collectif metissé etait présent des années avant toi

Tout d'abord, tu as bien fait de nier, parce que ça te ferme ton champ d'action. En effet, les PV sont des amendes forfaitaires, c'est à dire que tu as deux choix:

- Payer, ce qui implique que tu reconnais ce qu'on te reproche et que t'es baisé
- Ne pas payer et passer au tribunal, étant entendu que c'est quitte ou double, c'est à dire que tu peux t'en sortir indemne comme être condamné à plus, soit le juge te donne raison soit il te condamne à moins parce que tu as des supers arguments!

Avant d'arriver devant un juge tu vas pouvoir faire un recours amiable/hiérarchique, je ne sais pas si la SNCF est rapide à répondre mais, comme Cam confirmera, un délai de trois mois sans répondre de l'administration équivaut à un refus, mais évidemment ils vont pas attendre trois mois avant de relancer...

Comme arguments, à part que ce sont des demeurés, t'as vraiment pas grand chose vu que t'es vraiment en tort en l'occurrence:
- Plaider la bonne foi, même si elle est présumée mais bon... Aussi si le type t'a grillé devant un panneau signifiant l'interdiction ça passera pas trop mais s'il était plus loin tu peux broder (genre défaut d'information, affichage ambigü)
- Vérifier que le méchant bonhomme était bien compétent, c'est tout con mais les vices de procédure c'est pas rare (peut être d'autres vices inhérents au formalisme du PV: date, heure etc.), et appuyer sur le fait qu'il était particulièrement désagréable, c'est minime mais on fait ce qu'on peut pour remettre en cause son autorité

- Dernier argument bien mince: expliquer que la règle (que tu aurais bien aimé que l'agent te présente) est inopportune, puisqu'il s'agissait d'un chemin, et non pas des rails, que donc ce n'est pas justifié, d'autant que dans le pire des cas c'est une règle destinée à assurer la sécurité du public, or tu avais mis en oeuvre toutes les diligences pour t'assurer de ta propre sécurité...

C'est pas gagné, en espérant avoir pu t'aider

ps : ça ferra 50e de frais d'avocat, de rien !

Tiessan @ collectif bronzé

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Autant payer une amende

En attendant, Gpx au moins il paye pas ses ammendes

le MiTo n'est-il pas fiché ?

Gpx, 4500€ d'amendes esquivées après avoir été choppé en train de filmer à 160km/h dans le Mito

Gpx en zonzon

C'était en Allemagne

http://www.youtube.com/watch?v=f6rREhbdF2Y oui oui c'est l'Allemagne, ça

Mon permis est vierge

Oui. C'est du côté de DübenDorf