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Liste des sujets

Incendie

Marathon
Marathon
Niveau 10
29 juin 2004 à 19:31:25

Que pensez vous de ces imbéciles de gamins qui fouttent le feu par plaisir et qu´il ne se font jamais arrêter par la police

Selon vous quelles sanctions mériterai selon vous ?

lroquois
lroquois
Niveau 10
29 juin 2004 à 19:33:53

La destruction, la dégradation ou la détérioration d´un bien appartenant à autrui par l´effet d´une substance explosive, d´un incendie ou de tout autre moyen de nature à créer un danger pour les personnes est punie de dix ans d´emprisonnement et de 150000 euros d´amende.
Lorsqu´il s´agit de l´incendie de bois, forêts, landes, maquis, plantations ou reboisements d´autrui intervenu dans des conditions de nature à exposer les personnes à un dommage corporel ou à créer un dommage irréversible à l´environnement, les peines sont portées à quinze ans de réclusion criminelle et à 150 000 Euros d´amende.

VDP_Master
VDP_Master
Niveau 3
29 juin 2004 à 19:35:44

Perso je suis pour la peine de mort pour tout crime et délit ( à partir du vol de pomme)! :ok:

lroquois
lroquois
Niveau 10
29 juin 2004 à 19:36:42

Et pour la condamnation à réparation, responsabilité civile:

art 1384 code civil:

On est responsable non seulement du dommage que l´on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l´on a sous sa garde.
Toutefois, celui qui détient, à un titre quelconque, tout ou partie de l´immeuble ou des biens mobiliers dans lesquels un incendie a pris naissance ne sera responsable, vis-à-vis des tiers, des dommages causés par cet incendie que s´il est prouvé qu´il doit être attribué à sa faute ou à la faute des personnes dont il est responsable.

Marathon
Marathon
Niveau 10
29 juin 2004 à 19:37:01

Mais comment les faire sanctionner puisque ce sont des enfants

Marathon
Marathon
Niveau 10
29 juin 2004 à 19:39:11

lesquels un incendie a pris naissance ne sera responsable, vis-à-vis des tiers, des dommages causés par cet incendie que s´il est prouvé qu´il doit être attribué à sa faute ou à la faute des personnes dont il est responsable.

Le seul dommage causé c´est pour la nature et pour nous tous car la fumée d´incendie accroît l´éffet de serre ( hausse des températures )

Jango_Dark
Jango_Dark
Niveau 7
29 juin 2004 à 19:40:20

Juge pr enfants, ca existe non ?

lroquois
lroquois
Niveau 10
29 juin 2004 à 19:40:43

Les gosses sont aussi sanctionnés, étant donné qu´ils sont considérés comme étant être sous la garde de leur parents. Donc les parents prennent, et le gosse aussi ( çà se passe au tribunal pour les gosses)

Marathon
Marathon
Niveau 10
29 juin 2004 à 19:40:56

oui mais il y a jamais la police avec les pompiers

OMvaincra
OMvaincra
Niveau 10
29 juin 2004 à 19:41:37

marathon, une des personnes en question à la trentaine.
Sinon, en ce qui concerne leurs motivations, je pense que ce st des opposants politiques qui par répit, floodent sur le forum. Parce qu´il savent pertinemment qu´il ne maitrisent pas ce qu´ils appelent le dialogue.
J´espère que cette affaire va bientot se terminer.

Marathon
Marathon
Niveau 10
29 juin 2004 à 19:41:42

Moi je suis de marseille en france il y a au moins 1 incendie par semaine

Marathon
Marathon
Niveau 10
29 juin 2004 à 19:43:32

dans mon quartier ( Malpassé ) parce que les parents s´en foutent complètement de la nature

Marathon
Marathon
Niveau 10
29 juin 2004 à 19:45:51

OMvaincra Posté le 29 juin 2004 à 19:41:37
marathon, une des personnes en question à la trentaine.
Sinon, en ce qui concerne leurs motivations, je pense que ce st des opposants politiques qui par répit, floodent sur le forum. Parce qu´il savent pertinemment qu´il ne maitrisent pas ce qu´ils appelent le dialogue.
J´espère que cette affaire va bientot se terminer.

OMVaincra c´est un flou tes propos
explique mieux tes propos :ok: parce que j´ai rien compris

lroquois
lroquois
Niveau 10
29 juin 2004 à 19:46:22

lol je crois surtout que OM s´est trompé de topic.

Marathon
Marathon
Niveau 10
29 juin 2004 à 19:48:10

peutêtre que :oui:

Marathon
Marathon
Niveau 10
29 juin 2004 à 19:52:07

Marseille n´est pas une ville où les pliticiens s´occupent des petits incendiaires parce que chaque année pour la nuit du 14 juillet c´est une nuit rose parce qu´il y a plus d´une centaine d´incendie cet nuit là.

OMvaincra
OMvaincra
Niveau 10
29 juin 2004 à 19:54:16

oui lol la honte. A force d´avoir 36 fenetres JV.com.
J´en impute la faute à Georodin.

Pardon!

Jango_Dark
Jango_Dark
Niveau 7
29 juin 2004 à 19:56:51

Je me suis fait bannir pr mon que ça. :sarcastic:

Marathon
Marathon
Niveau 10
26 juillet 2004 à 13:10:15

Info spécial en rapport du sujet de ce topic :
Incendie ce weekend dans les bouches du rhône :
Carry le rouet : 18 hectares
Le Rove : 500 hectares
Velaux-Rognac-Vitrolles-Les pennes Mirabeau : 3000 hectares et encore plus car il n´est toujours pas éteint

Jintachi
Jintachi
Niveau 8
26 juillet 2004 à 13:13:14

Ne pas oublier qu´hier, il y eut 3 pompiers de blessés à cause des incendies dont un griévement brûlé . .. si ces feux sont volontaires et résultant d´une erreur humaine, il faudrait être impitoyable avec les pyromanes . ..

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