bonjour j´ai une question un peu particulière a vous poser
je suis desolé de poster sur ce forum mais j´ai veritablement besoin d´une reponse a ma question
le topic pourra etre effacé sans prob quand qqun m´aura eclairé je vous remercie

disons qu´une personne X vend un immenuble a Y
M.Y loue les 6 appart de l´immeuble et etablie un contrat d´entretien avec une société
Le contrat de vente est entaché d´une lesion et la nullité du contrat est prononcé.
Ainsi M.Y restitue l´immeuble a M.X
Cependant qu´en est til des contrat de bail ainsi que du contrat d´entretien ?
Pouvez vous m´exposez la regle de droit.
Jai pensé a "l´effet des contrat a l´egard des tiers" avec la transmission des droits perso... les ayant cause...

pouvez vous m´eclairer s´il vous plait.
Je vous remercie par avance

Il me semble que dans cette situation les contrat de bail sont nul et l´argent doit etre restituer, et le contrat d´entretien est annulé, mais une certaine somme d´argent devra etre payer.

Bon c´est pas sur, mais je crois me souvenir de sa, je vais chercher un peu dans mes cour, si je retrouve quelque chose je reposte.

merci beaucoup
si tu trouve autre chose fais moi signe