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Liste des sujets

Avis à ceux calés en droit !

vrai_alexandros
vrai_alexandros
Niveau 8
01 décembre 2004 à 00:00:49

Kikoo tlm !

Voili voilou , pouriez vous m´aider à trouver des élèments de réponse siouplait pour 3 exposés que doit faire un amie qui fé du droit et que g promis d´aider ! J´vous demande pas de longues pages mais juste quelques élèments de réponses ! Merci d´avance pr elle et pour moi ! !

I)Droit de suite, Droit de préférence, comme critère du droit réel

II)Le pouvoir sur une chose comme critère de droit réel

III)Absolutisme et relativité de la distinction des droits

Il s´agit d´exposés de droit civil !

Allez ciao et bonne nuit à toute et à tous ! !!

Moogly25
Moogly25
Niveau 15
01 décembre 2004 à 00:03:16

J´ai fais une année de droit civil et je dois dire que ce que tu me demande n´est pas à ma hauteur,dsl :)

loic1715
loic1715
Niveau 8
01 décembre 2004 à 00:18:02

relativité de la distinction des droits

Il s´agit de la relativité entre dt public et dt privé.
Ex : le dt pénal est rendu au nom du peuple fr et defend les intérets de l´Etat ( dc du peuple pour raccourcir) -> le dt public ( interets de l´Etat) cotoie le dt privé ( ce sont des individus qui sont jugés).

Le dt européen ( de l´UE et du Conseil de l´Europe) ne tient pas non plus compte de la distinction.
Le dt relatif au nouvelles technologies de l´information et de la communication ( NTIC) fait nécessairement l´impasse sur cette distinction.

Le reste connais pas trop, voir pas du tout :)

chalkcanyon
chalkcanyon
Niveau 7
01 décembre 2004 à 12:49:48

je suis pas un specialiste en droit, loin de la, mais j pense que ce site peut t´aider concernant le droit suisse http://www.admin.ch/

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