barre_these_bis, voilà que c´est de ma faute, alors que ça ne fait qu´une semaine que je modère
Abrasio, comme vous avez pu le constater, le forum n´est pas une démocratie, en effet les hautes autorités ne sont pas élues via des élections, que ce soit les plus hautes instances (nommées communément administrateurs) ou les plus basses (nommées communément modérateurs).
Point suivant, le service proposé occupant une place qui n´est que gracieusement offertes par les instances sus-nommées, instances se réservant le droit de recourir à l´expropriation ou à la fermeture des lieux sans préavis.
De plus l´arrêté du 07 septembre 2007 à 15:06:52 fait cas de jurisprudence et va dans le sens de la fermeture des lieux.
Enfin, pour qu´il y ait concurrence il faut qu´il y ait entreprise, celle du bar des mousquetaires n´étant inscrite nulle part, nous pouvons en conclure que le personnel travaille au noir, d´où la fermeture définitive des lieux et la liquidation du matériel à hauteur du préjudice subi.
Une enquête ultérieure sera menée pour savoir à combien la fraude fiscale opérée par cette entreprise s´élève.
