CONNEXION
  • RetourJeux
    • Tests
    • Soluces
    • Previews
    • Sorties
    • Hit Parade
    • Les + attendus
    • Tous les Jeux
  • RetourActu
    • French days 2022
    • Culture Geek
    • Astuces
    • Réalité Virtuelle
    • Rétrogaming
    • Toutes les actus
  • RetourHigh-Tech
    • Actus Hardware
    • Bons plans
    • Tests produits High-Tech
    • Guides d'achat High-Tech
    • Tout JVTECH
  • TV
  • RetourVidéos
    • A la une
    • Gaming Live
    • Vidéos Tests
    • Vidéos Previews
    • Gameplay
    • Trailers
    • Chroniques
    • Replay Web TV
    • Toutes les vidéos
  • SAMSUNG
  • RetourForums
    • Hardware PC
    • PS5
    • Switch
    • Xbox Series
    • Fortnite
    • FUT 21
    • League of Legends
    • Genshin Impact
    • Tous les Forums
  • PC
  • PS5
  • Xbox Series
  • PS4
  • One
  • Switch
  • Wii U
  • iOS
  • Android
  • MMO
  • RPG
  • FPS
En ce moment Genshin Impact Valhalla Breath of the wild Animal Crossing GTA 5 Red dead 2
Etoile Abonnement RSS

Sujet : [Droit]Comment trouver une jurisprudence

1
patatoufe
patatoufe
MP
30 janvier 2011 à 20:23:59

j'ai plein de fiche d'arret a faire ,je dois donc chercher la jurisprudence anterieur et posterieur . Mais je ne sais pas comment faire.
J'ai cherché sur dalloz , il y a rien ! il y a seulement les arrets qu'on doit etudié , mais pas les arrets qui sont lié , c'est a dire la jurisprudence

comment faire svp ? :hap:

merci

TrustMe-
TrustMe-
MP
30 janvier 2011 à 20:24:49

Ben regarde dans ton code.
C'est quoi comme arret ?
arret de principe ? quel sujet ?

neo-itachiJR
neo-itachiJR
MP
30 janvier 2011 à 20:26:37

Ben normalement dans le code civil/pénal/fiscal/de commerce/any one, t'as l'article, et tous les arrêts de jurisprudence qui le suivent, avant d'arriver à un autre article.

Sinon tu cherches ton arrêt/article dans google, en précisant que tu cherches la jurisprudence, normalement tu trouves ça tout seul, t'as une tétra chiée de codes sur l'interweb.

patatoufe
patatoufe
MP
30 janvier 2011 à 20:26:47

ben je ne sais pas si c'est un arret de principe vu que je ne connais pas la jurisprudence qui est lié a l'arret oO

apres ce n'est pas qu'un arret, j'en ai plusieurs a faire , c'est souvent de la cassation.

connoisseur
connoisseur
MP
30 janvier 2011 à 20:30:42

Legifrance ou alors, si ta fac a un "compte" sur le site Dalloz, tu dois pouvoir y accéder grace à ton identifiant et ton mot de passe. Et là, c'est la mine d'or de l'étudiant en droit.

patatoufe
patatoufe
MP
30 janvier 2011 à 20:34:40

LISEZ !!!!!

j'ai dit que je vais sur dalloz et autres legifrance , mais ça ne dit rien sur la jurisprudence !!!

ça te donne l'arret et c'est tout ! rien sur l'histoire !!!!
Comment savoir s'il est de principe ? comment savoir si c'est d'actualité ?????

patatoufe
patatoufe
MP
30 janvier 2011 à 20:40:13

:up:

1
Répondre
Prévisu
?
Victime de harcèlement en ligne : comment réagir ?
Sous-forums
Infos 0 connecté(s)

Gestion du forum

Modérateurs : Suumas, Love-n-peace, odoki, LikeGod, [FIREWORK]
Contacter les modérateurs - Règles du forum

Sujets à ne pas manquer

  • Aucun sujet à ne pas manquer
La vidéo du moment