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Sujet : [Droit]Comment trouver une jurisprudence

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patatoufe patatoufe
MP
Niveau 10
30 janvier 2011 à 20:23:59

j'ai plein de fiche d'arret a faire ,je dois donc chercher la jurisprudence anterieur et posterieur . Mais je ne sais pas comment faire.
J'ai cherché sur dalloz , il y a rien ! il y a seulement les arrets qu'on doit etudié , mais pas les arrets qui sont lié , c'est a dire la jurisprudence

comment faire svp ? :hap:

merci

TrustMe- TrustMe-
MP
Niveau 8
30 janvier 2011 à 20:24:49

Ben regarde dans ton code.
C'est quoi comme arret ?
arret de principe ? quel sujet ?

neo-itachiJR neo-itachiJR
MP
Niveau 10
30 janvier 2011 à 20:26:37

Ben normalement dans le code civil/pénal/fiscal/de commerce/any one, t'as l'article, et tous les arrêts de jurisprudence qui le suivent, avant d'arriver à un autre article.

Sinon tu cherches ton arrêt/article dans google, en précisant que tu cherches la jurisprudence, normalement tu trouves ça tout seul, t'as une tétra chiée de codes sur l'interweb.

patatoufe patatoufe
MP
Niveau 10
30 janvier 2011 à 20:26:47

ben je ne sais pas si c'est un arret de principe vu que je ne connais pas la jurisprudence qui est lié a l'arret oO

apres ce n'est pas qu'un arret, j'en ai plusieurs a faire , c'est souvent de la cassation.

connoisseur connoisseur
MP
Niveau 7
30 janvier 2011 à 20:30:42

Legifrance ou alors, si ta fac a un "compte" sur le site Dalloz, tu dois pouvoir y accéder grace à ton identifiant et ton mot de passe. Et là, c'est la mine d'or de l'étudiant en droit.

patatoufe patatoufe
MP
Niveau 10
30 janvier 2011 à 20:34:40

LISEZ !!!!!

j'ai dit que je vais sur dalloz et autres legifrance , mais ça ne dit rien sur la jurisprudence !!!

ça te donne l'arret et c'est tout ! rien sur l'histoire !!!!
Comment savoir s'il est de principe ? comment savoir si c'est d'actualité ?????

patatoufe patatoufe
MP
Niveau 10
30 janvier 2011 à 20:40:13

:up:

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