CONNEXION
  • RetourJeux
    • Sorties
    • Hit Parade
    • Les + populaires
    • Les + attendus
    • Soluces
    • Tous les Jeux
    • Gaming
  • RetourActu Gaming
    • News
    • Astuces
    • Tests
    • Previews
    • Toute l'actu gaming
  • RetourBons plans
    • Bons plans
    • Bons plans Smartphone
    • Bons plans Hardware
    • Bons plans Image et Son
    • Bons plans Amazon
    • Bons plans Cdiscount
    • Bons plans Decathlon
    • Bons plans Fnac
    • Tous les Bons plans
  • RetourJVTech
    • Actus High-Tech
    • Intelligence Artificielle
    • Smartphones
    • Mobilité urbaine
    • Hardware
    • Image et son
    • Tutoriels
    • Tests produits High-Tech
    • Guides d'achat High-Tech
    • JVTech
  • RetourCulture
    • Actus Culture
    • Culture
  • RetourVidéos
    • A la une
    • Gaming Live
    • Vidéos Tests
    • Vidéos Previews
    • Gameplay
    • Trailers
    • Chroniques
    • Replay Web TV
    • Toutes les vidéos
  • RetourForums
    • Hardware PC
    • PS5
    • Switch 2
    • Xbox Series
    • Switch
    • Pokemon pocket
    • FC 25 Ultimate Team
    • League of Legends
    • Tous les Forums
  • PC
  • PS5
  • Xbox Series
  • Switch 2
  • PS4
  • One
  • Switch
  • iOS
  • Android
  • MMO
  • RPG
  • FPS
En ce moment Genshin Impact Valhalla Breath of the wild Animal Crossing GTA 5 Red dead 2
Liste des sujets

Mon Blabla :)

Psedo
Psedo
Niveau 10
03 décembre 2010 à 09:51:25

+ oui, un aperçu ? :noel:

+ bien mon retard :noel:

Dabaaz
Dabaaz
Niveau 10
03 décembre 2010 à 09:51:47

Gary pour quelle raison tu veux qu'on te console ?

Danka
Danka
Niveau 29
03 décembre 2010 à 09:52:02

Je vais aller en cours moi.

Dabaaz
Dabaaz
Niveau 10
03 décembre 2010 à 09:52:43

psedo : Tu vas regretter d'avoir demandé cet aperçu.

Les lois interprétatives : loi qui vient préciser une disposition d’une loi confuse déjà entrée en vigueur. Elle fait corps avec la loi antérieure. C’est une exception au principe de non-rétroactivité de la loi : arrêt de la chambre Civile, C. Cass. 1961
Les lois explicitement rétroactives :
Les lois pénales plus douces : rétroactivité in mitius, soit les conditions d’application de la loi qui sont plu sévères et il sera plus difficile d’invoquer cette loi contre le justiciable, soit c’est la condamnation qui est plus douce.
Différents arrêts vont dans le même sens : 3e chambre civile 27 fév. 2002. Chambre sociale 13 mai 1985. Chambre commerciale 2 oct. 2001. Une loi ne peut être considérée interprétative que si elle se borne à reconnaître un droit préexistant qui remonte à la date de la loi interprétée, elle se borne à préciser une définition imparfaite.
L’effet immédiat s’applique immédiatement mais que pour l’avenir aux effets futurs d’une situation juridique non contractuelle.

Pseudo supprimé
Pseudo supprimé 03 décembre 2010 à 09:53:51

Parce que je suis triste. Je ne dirai rien de plus.
Et je ne lirai pas ta Fic Amina.

Dabaaz
Dabaaz
Niveau 10
03 décembre 2010 à 09:55:46

Moi non plus Amina, sans vouloir te vexer je ne lirai pas :hap:

Gary, si tu es triste, tu es triste, je vois pas en quoi je peux t'aider.
Mais sache que tu as tout mon soutien :hap:

Psedo
Psedo
Niveau 10
03 décembre 2010 à 09:56:08

Re;

Pseudo supprimé
Pseudo supprimé 03 décembre 2010 à 09:56:26

Je veux des câlins. :-(

Psedo
Psedo
Niveau 10
03 décembre 2010 à 09:57:02

Tiens ! :coeur:

Danka
Danka
Niveau 29
03 décembre 2010 à 09:57:13

Bon je vous laisse je dois aller en cours; :mort:
Bye. :snif2:

Dabaaz
Dabaaz
Niveau 10
03 décembre 2010 à 09:57:44

Non mais si j'accepte de te faire un câlin tu vas encore dire que je t'obéis un peu trop facilement.

Kadima
Kadima
Niveau 6
03 décembre 2010 à 09:57:48

Sokienda, je pourrais te trainer, en just-ti-ti-tice.
Nous avons déjà abordés le sujet ! Mett-ttez-ttez, je pense qu'en vérité-té-té-é. :(

Dabaaz
Dabaaz
Niveau 10
03 décembre 2010 à 09:57:57

Bye Danka :hap:

Psedo
Psedo
Niveau 10
03 décembre 2010 à 09:59:29

Dabaaz > Pas lu :noel:

Kadima
Kadima
Niveau 6
03 décembre 2010 à 10:00:11

Pour la dernière fois, -fois-fois, nous avons un dérivé-vé-vé-vé, vévévévévévévé de Manathan. THAN THAN THAN

En vérité-té-é, je pense que toi ! EST UN PRISONNIER-NIER-NIER-NIER-NIER !
Voilà une théorie à dianostic. A DIANOSTIC !
Encore une farce, on est retournés dans la simu, -simu-, c'est c'est c'est une simu, c'est c'est ! TU TE TROMPES
C'est une chose très importante, tante tante tante. Vous n'avez pas eu le temps pour aborder le sujet-jet-jet.

Dabaaz
Dabaaz
Niveau 10
03 décembre 2010 à 10:02:01

Au fait, ton pseudo Amina a été ban def ? :-(

Kadima
Kadima
Niveau 6
03 décembre 2010 à 10:02:35

Non, ban def puis tempo. :-p

Pour la 3ème fois.

Pseudo supprimé
Pseudo supprimé 03 décembre 2010 à 10:07:10

C'est dommage que tu sois un homme Anima, j'adore les filles timbrées.

Dabaaz
Dabaaz
Niveau 10
03 décembre 2010 à 10:07:49

Amina est :fou: mais elle est gentille

Kadima
Kadima
Niveau 6
03 décembre 2010 à 10:08:34

Je ne suis pas un homme, -nom, -nom, nom, noooo, nooo !
Pour la dernière fois, pour la répitualitatioin, de la dernière fois, foi, foi, homme, non, dernière fois, -fois-fois. NON JE NE SUIS PAS UN HOMME!
Nous avons déjà abordés le sujet -jetjet-. He, he, he,he, noom, noom, noom ! Pour la dernière fois, je récapitule je ne suis pas un nomme, nomme. :(

Sous forums
  • Le Grand Voyage
  • La Corée du Toast ( Salut Yuengling )
La vidéo du moment