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Liste des sujets

[Constitution de Fuel]

victorinog
victorinog
Niveau 10
26 avril 2009 à 02:48:28

Art. 1. - Principes et structure du gouvernement [modifier]
1. La nature du Gouvernement de la Principauté sera, dans la zone d'exercice de son pouvoir, considérée comme une Monarchie Constitutionnelle.

2. Le Souverain aura l'Autorité pour toutes les questions civiles et criminelles aussi bien nationales qu'internationales qui pourraient affecter à plus ou moins long terme selon les critères du Souverain l'ordre ou la sécurité de la Principauté.

3. Le Souverain autorisera, s'il le juge utile, telles personnes ou groupes de personnes, avec l'autorité déléguée du souverain, à répondre à de telles questions afin de poursuivre les intérêts de la Principauté; parmi ceux-ci pourront être mis en place des Bureaux s'occupant des questions externes, des questions internes, des questions concernant le Chef d'État et des questions concernant la Trésorerie de la Principauté ainsi que d'autres institutions constituées pour servir les intérêts particuliers de la Principauté.

4. Les détails de tels organes mis en place peu à peu et les pouvoirs et juridictions de chacun d'entre eux seront faits sous la discrétion du Souverain.

5. Le Souverain mettra de plus en route toute procédure appropriée à la résolution de disputes et à la sauvegarde de l'Ordre Commun pour le bénéfice de tous.

Art. 2. - Le Sénat et ses devoirs [modifier]
1. Le Souverain déterminera si et dans quelle mesure constituer un Sénat formel et convoquer et présider ses activités qui consisteront en une capacité consultative pour traiter les différentes questions de l'État.

2. Il préparera sur l'instruction du Souverain ou suite à un consensus collectif, des lois appropriées à la maintenance de l'Ordre et au soutien de l'intérêt commun.

3. Ces lois préparées par le Sénat seront présentées au Souverain qui pourra y ajouter de l'effet ou toute autre disposition qu'il jugera utile, dans sa pleine discrétion.

4. Seules de telles lois, éditées par le Souverain, formeront la base sur laquelle les questions de toutes sortes seront traitées au sein de la Principauté et seront publiées pour l'information de tous les citoyens qui seront tenus responsables de tout écart à celle-ci.

5. Les Membres du Sénat devront être acceptés par le Souverain qui utilisera le meilleur jugement à tout moment afin de respecter les intérêts de la Principauté.

Art. 3. - Pouvoirs judiciaires [modifier]
1. Au sujet des conditions énoncées dans la Clause 5 de l'Article 1 ci-dessus, un tribunal sera constitué pour juger des questions de dispute au sein de la Principauté ou entre la Principauté et ses Citoyens ou autres et pour conseiller dans le but de résoudre de telles disputes. Le tribunal ne pourra pas posséder moins de 3 membres et devra être formé par des personnes expertes dans les Processus de Loi et n'ayant aucune considération ni intérêt auprès des parties concernées lors d'un problème qui leur est soumis.

2. Chaque tribunal devra en permanence s'appuyer sur la Déclaration des Droits de l'Homme et les Jugements des Cours de justice concernés avec l'utilisation de la Déclaration des Droits de l'Homme comme une priorité dans ses délibérations.

3. L'opinion du tribunal sera transmise au Souverain qui publiera une décision officielle la plus appropriée possible afin d'être mise en vigueur.

4. Le Souverain aura le dernier mot concernant le retrait de n'importe quel pouvoir [ou l'annulation d'un tel retrait] dans le respect des questions légales édictées ici.

Art. 4. - Questions d'État [modifier]
1. Toutes relations avec d'autres États sera soumise au choix plein et entier du Souverain qui pourra pour cela se faire assister du Sénat.

2. Le Souverain représentera l'unique autorité pour toute représentation dans un autre État ou auprès d'une entité constituée ou active située à l'extérieur de la Principauté et toutes les questions concernant ou qui viendront à concerner de telles représentations devront être transmises au Sénat ou directement au Souverain, si cela est plus approprié.

3. Aucun Citoyen résident ou autre personne ou personnel ou entreprise n'aura le droit d'impliquer l'État auprès de n'importe quelle personne extérieure concernant une question d'État.

Art. 5. - Maintien de l'Ordre [modifier]
1. Le Souverain constituera des forces considérées appropriées pour maintenir l'Ordre et préserver l'intégrité de la Principauté. Ces forces prendront le nom de Garde de Sealand et auront les pouvoirs de faire appliquer la Loi, usant de temps en temps de la force si nécessaire.

2. La Garde devra rapporter au Souverain qui aura l'absolue liberté quant à la mesure et aux méthodes qui seront employées afin que la Loi et l'Ordre soient maintenus.

3. Aucun membre de la Garde de Fuel ne pourra être un membre du Sénat comme disposé dans l'Article 2 au-dessus.

4. Personne, hormis les membres de la Garde de Fuel, y compris les Citoyens de Fuel pour quelque raison que ce soit ne sera normalement autorisé à porter des armes de quelque nature qu'elles soient au sein des territoires de la Principauté quelqu'en soit le but.

5. Le Souverain pourra détenir toute personne selon son bon vouloir s'il considère ce geste essentiel pour le maintien de l'Ordre et de l'Intérêt Commun. Une telle détention devra être en accord avec le contenu de la Déclaration des Droits de l'Homme et avec les intérêts de la Principauté.

Art. 6. - Succession des pouvoirs du Souverain [modifier]
1. Le Souverain, lorsque le temps sera venu, devra léguer tous ses pouvoirs à un Successeur qui devra être choisi d'après l'Habitude et la Pratique associées à la succession Paternelle du Souverain.

2. Le dessaisissement des pouvoirs du souverain seront laissé à la liberté du Souverain lui-même qui pourra, durant le temps de son exercice, abdiquer pour des raisons de convenance ou de mort.

Art. 7. - Variation ou addition à la Constitution [modifier]
1. La Constitution de Fuel pourra être sujette à des variations, additions ou modifications si et quand le Souverain le jugera approprié.

2. Le Sénat pourra présenter des propositions au Souverain en expliquant les raisons et le Souverain prendra note le plus attentivement possible dela présentation et prendra la décision qui lui semblera la plus appropriée au regard de ces considérations.

Les bureaux gouvernementaux actuels de Fuel sont : le bureau des Affaires extérieures, le bureau des affaires internes, et le bureau de la Poste, des Télécommunications et de la Technologie

victorinog
victorinog
Niveau 10
26 avril 2009 à 02:52:17

:globe: Oyé ! oyé ! Fuelien, en cet heur la Monarchie est établie :globe:

:globe: Vive Fuel ! Vive les Fuelien ! :globe:

victorinog
victorinog
Niveau 10
26 avril 2009 à 02:59:41

:globe: J'ai oublié de préciser qu'une levé d'impôt à été votée par le Sénat. Donc vous devrez vous acquittez de la Taille et de la Gabelle. Quand au droit de cuissage, Nous le Monarque nous déclinons provisoirement le-dit droit, n'ayant que des Fueliens. :globe:

rage_max
rage_max
Niveau 9
26 avril 2009 à 03:05:07

pavay cesar.
ceux qui ont lut te salue :noel:

rage_max
rage_max
Niveau 9
26 avril 2009 à 03:05:07

pavay cesar.
ceux qui ont lut te salue :noel:

Tarte-citron
Tarte-citron
Niveau 9
26 avril 2009 à 03:06:30

oh le gros bug qui tache :rouge: désoler.

Police-TF1
Police-TF1
Niveau 4
26 avril 2009 à 03:12:35

c'est toi qui a inventer les textes ou tu a juste modifier le tout pour coller a fuel ?

sa a du être chaud a faire :ouch:

RR89
RR89
Niveau 10
26 avril 2009 à 03:15:13

c'est un régime "TOTAL"itaire :question:

la populasse a pas le choix donc "ELF"eras avec :malade:

avis a nos voisins les fouriens ... vous vous êtes planté de forum là :rire:

bien vu le topic faudrait le faire épingler en guise de règles mais trop de monde ne comprendrais rien :rire:

+1 victorinog

victorinog
victorinog
Niveau 10
26 avril 2009 à 03:26:21

:globe: Chers Fueliens, Nous Monarque transmetterons vos doléances aux Ministères concernés.

N'oubliez pas de vous acquitter des-dites taxes.

Et à l'avenir faites part de vos doléances respectives aux Ministères concernés. Ceux-ci Nous ferons part. Dans le bas de la Constitution vous trouverez la liste des Ministères.

Nous Monarque devons vous laissez, l'ambassadeur de Groland à pris requête pour Nous entretenir.

Vive Fuel ! Vive les Fueliens ! :globe:

vivien59227
vivien59227
Niveau 10
26 avril 2009 à 09:16:18

je sais pas ce que je peux dire à part

on fait sonner la révolte !!!!

ouaiiiiiii

victorinog
victorinog
Niveau 10
26 avril 2009 à 10:17:08

:globe: Ministère des affaires internes :globe:

:globe: Avis à la populace Fuelienne

Dans sa magnanime bonté, Notre Monarque a par décret absous les-dits scélérats : rage, tarte, police et rr.

Par contre il a requis un mandat d'ecrou contre le sieur vivien pour "insubordination et révolte contre l'Autorité princière, attaque à l'image de Notre Monarque et de la Principauté, appel à l'insurrection et intelligence avec une Puissance étrangère.

Le jugement et la condamnation seront expréssement rendus sous peu.

Vive Fuel ! Vive Fuelien ! :globe:

banniatousjamai
banniatousjamai
Niveau 10
26 avril 2009 à 10:35:00

Vénérons notre souverain Victorinog !! :bravo:

cleminouch
cleminouch
Niveau 10
26 avril 2009 à 10:51:26

Mais sa ce passe au moyen-age :question: :rire:

vivien59227
vivien59227
Niveau 10
26 avril 2009 à 14:09:40

ouai dans la contrée de la reine victorinog

:rire:

RR89
RR89
Niveau 10
26 avril 2009 à 14:25:23

sa majesté veux t'elle que je lui lustre le pare-brise ?!

( en mode suce bou.. "comment trahir pour acceder au pouvoir" aux editions sénateurs de césar )
__________________
a mon ID t'as tords ...RR89
propriétaire de RR89_bis et Votre_Maitre_RR

ben quoi ?! j'ai dis une connerie ?!
j'assume... ou pas

_breakdown_
_breakdown_
Niveau 2
26 avril 2009 à 15:15:18

au fait c'est qui le souverain :question:
parce que si il faut faire une révolution il faut bien savoir contre qui(et aussi savoir quel tète il faut coupé :mort: )parce que moi j'aime bien crier "a mort le roi".
pas vous :question:

viva la revolutiõn

RR89
RR89
Niveau 10
26 avril 2009 à 15:49:34

j'ai l'impression de jouer a sid meyer civilization :rire:
__________________
a mon ID t'as tords ...RR89
propriétaire de RR89_bis et Votre_Maitre_RR

ben quoi ?! j'ai dis une connerie ?!
j'assume... ou pas

victorinog
victorinog
Niveau 10
26 avril 2009 à 15:52:20

:globe: Ministère d'Education :globe:

:globe: Avis à la populace de la Principauté de Fuel

Suite au rapport de L'UNESCO, se rapportant à l'analphabétisation dans le Monde.

Notre Monarque a été fort mécontent d'apprendre ;

L'UNESCO a classée Fuel dernière nation(208ème) au taux d'alphabétisation, loin derrière Palaus, Kiribati, Guam.
Il ressort aux tests les citoyens Banni avec la note de 1/100 à la dictée et RR89 avec 0,25/100. Quand aux autres citoyens 0/100. Certains ont montrés un niveau d'alphabétisation d'un enfant de 14 ans. Ceci est intolérable.

La Garde va être réquisitionnée pour mettre les réfractaires aux fers. :globe:

:globe: Vive Fuel ! Vive les Fueliens :globe:

vivien59227
vivien59227
Niveau 10
26 avril 2009 à 16:29:06

c'est victorinoge à qui il faut couper la tête, le problème c'est que l'on va pas crié à mort le roi mais à mort la reine

banniatousjamai
banniatousjamai
Niveau 10
26 avril 2009 à 16:30:41

Révolution !! :diable:

Sujet fermé pour la raison suivante : Topic verrouillé.
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