CONNEXION
  • RetourJeux
    • Sorties
    • Hit Parade
    • Les + populaires
    • Les + attendus
    • Soluces
    • Tous les Jeux
    • Gaming
  • RetourActu Gaming
    • News
    • Astuces
    • Tests
    • Previews
    • Toute l'actu gaming
  • RetourBons plans
    • Bons plans
    • Bons plans Smartphone
    • Bons plans Hardware
    • Bons plans Image et Son
    • Bons plans Amazon
    • Bons plans Cdiscount
    • Bons plans Decathlon
    • Bons plans Fnac
    • Tous les Bons plans
  • RetourJVTech
    • Actus High-Tech
    • Intelligence Artificielle
    • Smartphones
    • Mobilité urbaine
    • Hardware
    • Image et son
    • Tutoriels
    • Tests produits High-Tech
    • Guides d'achat High-Tech
    • JVTech
  • RetourCulture
    • Actus Culture
    • Culture
  • RetourVidéos
    • A la une
    • Gaming Live
    • Vidéos Tests
    • Vidéos Previews
    • Gameplay
    • Trailers
    • Chroniques
    • Replay Web TV
    • Toutes les vidéos
  • RetourForums
    • Hardware PC
    • PS5
    • Switch 2
    • Xbox Series
    • Switch
    • Pokemon pocket
    • FC 25 Ultimate Team
    • League of Legends
    • Tous les Forums
  • PC
  • PS5
  • Xbox Series
  • Switch 2
  • PS4
  • One
  • Switch
  • iOS
  • Android
  • MMO
  • RPG
  • FPS
En ce moment Genshin Impact Valhalla Breath of the wild Animal Crossing GTA 5 Red dead 2
Liste des sujets

Définition "intimer" au 17ème siècle

AppIow
AppIow
Niveau 6
17 novembre 2013 à 12:28:01

Bonjour depuis tout à l'heure j'essaie de trouver la définition du mot "intimer" au 17ème siècle mais je ne parviens pas à la trouver. Si quelqu'un pourrais m'aider et me dire quel était sa définition. Merci :)

AppIow
AppIow
Niveau 6
17 novembre 2013 à 12:30:48

Intimé pardon :-(

tombeapique
tombeapique
Niveau 10
17 novembre 2013 à 13:11:34

:d) Dans le langage de la procédure judiciaire, l' "intimé" est le mot par lequel est désigné le défendeur à l'instance d'appel. L'intimé auquel le tribunal de première instance n'a pas reconnu l'ensemble des prétentions qu'il a fait valoir devant cette juridiction, peut saisir la Cour d' un appel incident. Il peut être formé en tout état de cause. Cette voie de réformation est recevable bien que, le jugement de première instance ayant été signifié à l'intéressé, l'auteur de l'appel incident ne serait plus dans les délai pour faire un appel principal. Dans ce cas, s'agissant d'une procédure liée à l' appel principal, la recevabilité de l'appel incident reste subordonnée à la validité de l'appel principal. :pf:

AppIow
AppIow
Niveau 6
17 novembre 2013 à 13:26:05

Bravo tu as sorti la définition du 21ème :bravo:

Sous forums
  • Cours et Devoirs
  • Politique
  • Métiers & Orientation
  • Environnement & Nature
  • Histoire
  • Philosophie
La vidéo du moment