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Liste des sujets

Cas pratique

dec_laval69
dec_laval69
Niveau 7
09 avril 2010 à 13:21:00

Bonjour,
J'ai un cas pratique a faire mais je rencontre quelques difficultés.
Mme X mere celib d'un fils de 14 ans, celui-ci a prit la voiture de sa mère et il est rentré dans le mur des voisins... Le père n'a pas reconnu l'enfant mais avouer dans un mail être le père de l'enfant ce qu'il ne nie pas.

Voila j'ai pas mal chercher dans le code civil mais je ne trouve pas pour la situation du père. Où dois-je chercher? Je voudrait savoir quel est sa part de résponsabilité, si vous connaissez les articles n'hésitez pas.

NosajThing
NosajThing
Niveau 10
09 avril 2010 à 20:43:58

C'est en quelle matière ? :doute:

Polytech
Polytech
Niveau 10
09 avril 2010 à 20:47:08

C'est du droit-quelque chose ça

[ClintEastwood]
[ClintEastwood]
Niveau 6
09 avril 2010 à 21:51:05

Tu t'es branlé au premier semestre et pendant les cours du 2ème ? Où tu n'y es carrément pas allé ?

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