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Liste des sujets

La recidive ? (droit )

mohinder-suresh
mohinder-suresh
Niveau 6
15 décembre 2008 à 23:22:59

Bonsoir y'a deux questions que je me pose sur le principe de recivide en droit

est consideré comme recidiviste quelqun qui commet une deuxieme infraction uniquement lorsque entre l'infraction precedente et cette infraction il y'a eu un jugement ? par exemple si X commet un vol en 2002 , un autre en 2004 et il est arreté et jugé en 2006 .. est ce que le vol de 2004 est consideré comme de la recidive dans la mesure où celui de 2002 n'avait pas été jugé :question:

est ce qu'on considere qu'une recivide concerne des infractions similaires .. parceque Paul est condamné à 1 an de sursis pour avoir volé des tomates .. quelques mois plus tard il est arreté pour ivresse au volant .. est ce que le sursis du vol de tomate s'applique etant donné que l'infraction n'a aucun rappport :question:

voila merci d'avance de m'eclairer

Tistoo
Tistoo
Niveau 10
15 décembre 2008 à 23:41:13

Définition du lexique des termes juridiques :

Récidive : Fait, pour un individu qui a encouru une condamnation définitive à une peine par une juridiction française et pour une certaine infraction, d'en commettre une autre (distincte) soit de même nature (récidive spéciale), soit de nature différente (récidive générale).

Donc en gros si j'ai bien compris, il faut déjà avoir été jugé et condamné pour être en état de récidive, et l'infraction ne doit pas forcément être identique.

Personnellement j'ai pas encore commencé le pénal, mais j'ai hâte :bave:

mohinder-suresh
mohinder-suresh
Niveau 6
15 décembre 2008 à 23:44:54

" l'infraction ne doit pas forcément être identique. " :d) ca me parait etonnant .. du coup si quelqun prend 5 ans de sursis pour un delit tres grave il va se les prendre dans la gueule pour n'importe quel infraction .. c'est vraiment sur que y' a aucune distinction effective entre recidive speciale et generale en terme de sanction :question:

Tistoo
Tistoo
Niveau 10
15 décembre 2008 à 23:50:09

Ca me paraît pas si étonnant, si t'as un sursis, faut être un peu idiot pour commettre une autre infraction,et si c'est le cas, tu mérites ta sanction...Après c'est que mon avis...Mais si comme tu dis il a 5 ans de sursis pour un délit très grave, alors peut-être qu'il mérite de "se les prendre dans la gueule" si en plus il en remet une couche :fou:

Quoi qu'il en soit je n'ai fait que te citer la définition d'un livre très fiable. Je doute qu'il puisse dire une erreur...

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