Salut a tous
D'apres cette definition :
"le régime d'assemblée est un régime dans lequel une assemblée unique et souveraine détient la totalité des pouvoirs politiques. Les pouvoirs exécutif et judiciaire sont subordonnés au pouvoir législatif."
Si on se tient a cette definition , on ne peut pas dire que la 3e et 4e republique est un regime d'assemblée , et pourtant mon chargé de td l'a affirmé . Certe , je peux me contenter de son affirmation , mais il y a quand meme une grande nuance .
Le pouvoir judiciaire n'est pas detenu par la chambre des deputé ou par l'assemblée nationale
De plus , dans la 3e republique , le president de la republique a des pouvoirs conséquents (promulgation de la loi , grace , et dissolution jusqu'en 77)
A la fin de ces deux republiques , l'appartion des decret loi et et des loi-cadre font leur apparition et donne un pouvoir plus important a l'executif .En consquence , l'assemblée se voit faiblir ..
qui pourrait m'expliquer svp ?
