tout le
J´espère que vous allez tous bien
Certains sont en vacances,d´autres non.
Je fais parti de ceux qui ne sont PAS en vacances.
Demain,j´ai un DS de géographie sur l´eau et j´aimerais que vous m´en diriez plus sur le droit international de l´eau qui a été fait en 1997 par l´ONU,je ne trouve rien sur google
Ca serait chouette car ca épaterait la prof de lire un truc comme ca
Merci d´avance à tous.
Nonotorfly

Tadaaam, j´arrive à ta rescousse avec mes cours de relations internationales^^.

Alors, je te résume le schmilblick hein, sinon c´est assez-supra long...

La mer est donc délimitée de cette façon :
-les eaux intérieures (ports,...) assimilées aux territoires des états
-la mer territoriale : maximum 12 milles maris (si mois de 24 milles entre deux états, règle de l´équidistance)
-plateau continental (ou zone exclusive d´exploitation il me semble) qui s´étend jusqu´à 200 milles marins.
-la haute-mer : au dela de 200 milles marins
Plus on s´éloigne des côtes, moisn les états ont de pouvoir sur la mer.
Dans la ZEE, la navigation est libre et la pêche exclusive à l´état ; en haute-mer, la loi du pavillon (l´état dont est originaire le bateau a pouvoir) prévaut.
Si un bateau commet une infraction, l´état cotier peut poursuivre le navire jusqu´à ce qu´il entre dans la mer territoriale d´un autre état ( droit de suite), c´est une exception au principe du pavillon en haute-mer.

Vwala, c´est pas tres clair ni complet, mais c´est mieux que rien^^.

Je me permets de préciser un peu plus, vu que je viens de voir ça en Droit international public :

-les eaux intérieurs (ports etc...) assimilés à l´Etat
-la mer territoriale : jusqu´à 12 miles maximum, c´est le territoire de l´Etat mais les navires étrangers ont un droit de passage pacifique
-la Zone contigüe : jusqu´à 24 miles, zone de contrôle par les douanes, instauré dans les années 30 par les USA, à l´époque pour combattre la contrebande d´alcool pendant la prohibition. Ce n´est plus le territoire de l´ Etat
-la Zone économique exclusive : jusqu´à 200 miles. Zone dans laquelle l´Etat a un droit exclusif sur les ressources du sous-sol, du fond océanique et de l´océan en lui-même. Instaurée lors de la conférence de Montego Bay en 1982.
-le plateau continentale : ça dépend des Etats, droit sur les ressources jusqu´au bout du plateau continentale "dans la continuité" de l´Etat

Merci des précisions^^, j´avais juste recopié le résumé (court) qu´on avait fait à la fin de ce cours...
Et c´était donc Zone Economique Exclusive pour la ZEE, je ne m´en souvenais plus^^.
Désolé des imprécisions^^.