Bonsoir tout le monde. Vous aurez peut-être entendu parlé de ce débat, qui concerne une bonne partie des utilisateurs d´ordinateurs, et internautes en particulier.
Je n´ai pas entendu parlé de cela dans les medias, mais c´est plus ou moins surprenant, sur des sites spécialisés (JV est dans doute aussi concerné), via un forum.

Ce projet de loi nous vient tout droit des Majors de l´insdustrie du disque, jeu vidéo et autres. Son nom : "Droit d´Auteur et les Droits Voisins dans la Sociéte d´Information" (DADVI).

Son but : mettre à jour la législation sur les problémes issues des nouvelles technologies.
Pour résumer rapidement, je vous invite à la lire en entier : EUCD.info, c´est l´interdiction de contourner les systèmes de protection, la légitimation des mouchards et la diabolisation des logiciels de partage non fliqués ! ( Cette partie a été dictée aux députés UMP par la SACEM et Vivendi ... ) Donc plus de daemon tools, plus de virtuel CD, plus de logiciel libre !!

Problème : ce texte attaque directement les logiciels libres, car cela les assimile à de la contrefaçon !
De plus, le gouvernement essaye de faire passer cette loi le plus vite possible, avant Noël. ALors n´hésitez pas, parlez-en autour de vous et faites savoir que nous sommes encore dans un pays libre et que nous voulons pas de ce type de texte !! !!

Source : 20 minutes, Canard PC, site http://www.eucd.info/

Vive le monde libre, vive le logiciel libre !! !

Cette loi sera votée par le parlemant dans la nuit du 22 au 23... décembre, hé oui, juste avant Noël.

Pour ceux que ça intéresse, je rajoute un texte d´opposants à cette loi, et éventuellement à la suite une réflexion particulièrement intéressante d´un internaute, comme malheureusement beaucoup d´autres auront sans doute faite.

Graver ses propres compilations à partir d´un CD, extraire son morceau favori pour l´écouter sur son ordinateur, le transférer vers un baladeur MP3, prêter un CD à un ami, lire un DVD avec un logiciel libre ou bien le dupliquer pour en disposer à la fois chez soi et dans sa maison de campagne : autant de pratiques très répandues, et parfaitement légales, que le gouvernement propose de proscrire de fait. Le projet de loi sur le Droit d´Auteur et les Droits Voisins dans la Société de l´Information (DADVSI) (n°1206) que le gouvernement va tenter de passer en force dans les prochaines semaines via une procédure d´urgence, légitime en effet les dispositifs techniques de contrôle d´usage installés par les éditeurs et les producteurs sur les CD et les DVD. Et surtout, il prévoit des sanctions pénales pour qui s´aviserait de les faire sauter.

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En plus de mettre à mort la copie privée tout en conservant la redevance associée, le projet de loi DADVSI prévoit jusqu´à trois ans de prison et 300 000 euros d´amende pour le simple fait de lire un DVD avec un logiciel non autorisé par l´éditeur du DVD. Un tel acte est assimilé dans le projet de loi à un délit de contrefaçon. Cela revient à dire qu´un éditeur de livres peut imposer une marque de lunettes pour lire les livres qu´il fait imprimer, et que tout lecteur qui se permet de lire ces livres avec des lunettes d´une autre marque est un « pirate ».

Le fait de convertir au format MP3 un fichier « protégé » téléchargé sur le site de la FNAC est également assimilé à un délit de contrefaçon, tout comme la publication d´informations techniques (par exemple un code source) permettant ou facilitant une telle conversion. Le projet de loi DADVSI interdit, par la même, la conception, la distribution et l´utilisation de logiciels libres permettant d´accéder à une oeuvre protégée. Si le projet de loi est adopté en l´état, il sera illégal d´utiliser un logiciel comme VLC (plusieurs millions de téléchargements) ou tout autre lecteur multimédia utilisant l´algorithme DeCSS. Cet algorithme sera - en tant que tel - prohibé.

Le fait, en connaissance de cause, de faire connaître, directement ou indirectement, un outil ou un algorithme prohibé par le projet de loi est également sanctionné, indépendamment du fait que l´outil en question puisse avoir une utilisation principale autre que le contournement (la lecture d´un DVD par exemple). Ce n´est absolument pas requis par la directive et pour une bonne raison. C´est une porte ouverte à la censure. La liberté d´expression des auteurs de logiciels libre, mais aussi des chercheurs en sécurité informatique, des universitaires et des journalistes, est directement menacée.

Le fait, en connaissance de cause, de faire connaître, directement ou indirectement un outil ou une méthode permettant de supprimer ou de modifier les informations jointes à une copie numérique pour tracer son usage est lui aussi pénalement réprimé. Publier une étude démontrant qu´un système de tatouage numérique utilisé par l´industrie du disque est inefficace pourrait donc demain faire risquer trois ans de prison et 300 000 euros d´amende. Aux États-Unis, où une loi équivalente est en vigueur depuis plusieurs années (le DMCA), plusieurs chercheurs en sécurité informatique se sont déjà auto-censurés par peur des poursuites, alors même qu´ils ne faisaient que leur travail.

Par ailleurs, le projet de loi a la capacité de diviser encore plus la société française entre les ayant-accès à l´information numérisée et les autres dans la mesure où, pour la première fois, les auteurs, les éditeurs, les producteurs vont pouvoir interdire la copie privée aux membres du public n´ayant pas acquis une licence d´utilisation. Concrètement, cette disposition transforme le droit de lire en un droit exclusif puisque les logiciels de contrôle d´usage utilisent, par essence, des mécanismes de contrôle d´accès, et que sans accès, pas de lecture. De facto, seuls les titulaires ayant les moyens de s´acheter des licences d´utilisation pourront lire une copie originale ou privée, et ce alors que le droit d´accéder à une oeuvre divulguée ne relève pas du monopole de l´auteur, pas plus que le droit de lire.

Autoriser sa petite soeur à écouter en son absence de la musique stockée sur son baladeur numérique pourrait donc devenir demain impossible alors que la loi l´autorise. Il existe déjà des baladeurs vidéo équipés de mesures de contrôle d´accès biométriques (empreintes digitales en l´occurence). Concrétement, si le processus en cours va à son terme, le fait même de stocker de l´information pour son usage privé pourrait disparaître, avec tout ce que cela peut signifier en terme de liberté de pensée, d´opinion et de droit à l´information. A l´inverse, tout accès à de l´information protégée par le droit d´auteur pourrait être tracé à des fins de contrôle d´usage ou de facturation à l´acte, avec les risques correspondants pour la vie privée et la protection des données personnelles.

Toujours plus aux entreprises...
Leurs millions (et les taxes) ne leur suffisent plus
" Bouuuuuh ... "

Moi j´dis on devrait tous se cotiser et leur envoyer un don.
Vraiment, ils sont tellement dans le besoin.

"Piqué" sur un autre forum, à la suite d´une petite dérive de langage, messages plutôt longs, mais qui m´ont beaucoup "plu" :

Ne pas confondre logiciel libre et liberté de logiciel.

J´avoue ne pas avoir encore lut le texte que contient ton lien , mais pour etre dans une SSLL, depuis le 6 juillet 2005, le parlement européen a voté la non brevetabilité des logiciels en europe.

Ce dont tu parles me semble plus etre l´interdiction de pirater un copyright, ce qui en soit, meme si j´avoue le faire, est une mauvaise chose.

En effet, le droit d´auteur rémunère un concepteur pour son logiciel.

Que ce concepteur brevete ou non celui-ci, il s´agit de son choix.

Bien évidemment, je suis à 2000% du coté du logiciel libre, depuis des millénaires le monde a progressé par la copie.

Picasso disait : les bons artistes copient les grands artistes pillent. Et si on avait breveté le 1+1=2 je ne sais pas où on serait.

Néanmoins, maintenant que le choix de breveter un logiciel est acquis (notamment aux USA : Microsoft=3000 demandes de brevet par an), je trouve normal de respecter le choix de ceux qui le font, et de leur donner le droit de se défendre contre le piratage.

Mais je continue de dire que ceux qui réussissent à pirater un copyright continuent.

En outre, cette loi est une loi de polichinelle, puisqu´elle ne peut aller à l´encontre de la diffusion de logiciels libres.

Emule ne peut pas etre inerdit, mais on peut interdire le piratage de DVD au travers d´émule. Ben c´était déjà le cas non?

Le probleme est beaucoup plus fondamental. Là où il y a quelques années l´informatique était un monde élitiste et complexe, il est aujourd´hui démocratisé.

Un enfant de 8 ans sait se servir d´emule à la perfection. Ma soeur de 17 ans sait faire peter un copyright de dix facon différente.

Leur crainte est que le phénomène devienne incontrolable.

Qui achete sa licence windows aujourd´hui?

Les entreprises préfèrent former leurs employés à linux que de se conformer au bon vieux windows.

Microsoft publie les sources d´office parce que c´est le seul moyen de se préserver d´openoffice.

Personne ne peut enfermer la culture ou l´intelligence.

Et ca, les gens en ont pris conscience.

Nous sommes nés dans Internet. Cela nous semble naturel, une source de données comme une autre. Pour nos parents, c´est le meme effet que nos grands parents et la télé en puissance dix.

L´ere de l´instantané cré une attraction chez l´homme qu´aucune loi ne pourra plus jamais juguler.

Ils sont fous de penser pouvoir le faire, et c´est de toute maniere une utopie. L´évolution d´internet est d´hors et déjà incontrolable.

"La conscience est un état de fait qui apparait lorsque l´on atteint un certain degré de complexité".

Les chercheurs en e-genes et nanotechnoligie constate qu´Internet est en train de créer une ébauche de supraorganisme conscient. Il est devenu incontrolable.

La nature de ton post le prouve. Il n´y a la aucune différence avec une réaction d´anticorps face à un virus. Tu préviens ton entourage qui a son tour préviendra le sien par d´autres type de connexion et d´environnement.

Pour ceux qui souhaitent en savoir plus, téléchargez (lol) un documentaire de france 2 appelé Intelligence superficielle (contre courant dispo sur la mule)

Ce qui leur fait peur au niveau économique mondial, c´est justement le logiciel libre, mais pourquoi? Pas à cause de l´argent qu´ils perdent, mais à cause du pouvoir qu´ils vont perdre :

Théorie :

Bien avant 2099, nous serons capable de scanner, neurone par neurone, fente synaptique par fente synaptique un cerveau humain, et de le stocker binairement dans une mémoira artificielle. Nous serons également en train de connaitre l´apogée de la nanotechnologie, qui peut déplacer la matiere à l´échelle moléculaire. (Délire psychotique : Le carbone abondent dans ce monde. Avec la nanotechnologie, on pourra transformer du bois en pétrole et inversement, on pourra transformer une buche en un coeur greffable, et clone identique de l´ancien-->fini le complexe du clonage).

Cela parait utopiste, mais c´est pourtant ce que tous les plsu grands économistes disent.

Et la grande question qui les tracassent tous est :

Qui sera l´heureux propriétaire des logiciels qui controleront les nano assembleurs ou les cerveaux artificiels?

Faudra-t-il payer pour avoir acces à cette science, ou au contraire sera -t-elle libre et incontrolable?

Imaginez que le péon américain moyen puisse transofrmer librement la foret amazonnienne en litres d´éthanol et de malt, alias whisky ou aolrs que vous deviez payer une somme exorbitante à la société Microchiotte qui aura brevetter les nano amsembleurs qui soigneront le sida en détruisant les mauvais T4 et en en générant des sains, et ce à une vitesse tellement élevée que toute contamination devient impossible?

Ca fait peur?

Ben c´est ca qu´ils jouent en ce moement, et ce n´est que le tout début de la plus grande guerre de l´histoire de l´humanité. Elle sera économique, mais elle ne permettra pas de gagner de l´argent, elle permettra de gagner la connaissance.

Dernier message : hé oui il y a encore eu des confusions...

Attention.

Ne pas confondre copyright et droit d´auteur une dernière fois.

Copyright= Interdiction d´utilisation des droits sans payer un du ou des royalties au propriétaire du copyright; Un copyright est souvent déposé par une société, rarement par le créateur du concept/image/produit/connaissance, qui lui n´a de toute facon pas la structure pour exploiter son idée et donc la vends à une société.

Droit d´auteur : Droit protégeant l´auteur d´une oeuvre quelquonque, reconnaisant qu´il en est le propriétaire et créateur. Le droit de propiété peut etre cédé, ou droit d´exploitation (souvent lié). Le droit d´auteur est incédable et inattaquable.

En france protéger son bien pour 10 ans coute 15€. Il suffit de se rendre à l´INPI et de déposer une enveloppe solo. Cela permet de dire pendant dix ans (renouvellables) que ceci a été crée par moi et pour l´utiliser, il faut ma permission. Par contre toute modification entraine une non protection. Ce qui veut dire mandragon que si le personnage de BD de ton pere avait 5 doigts, et que walt disney l´a adapté à son type de perso "toon" à quatre doigt, plus rien ne protège ton père.

Pour protéger un procédé, ou une dérivation artistique, il faut s´adresser aux organismes spécialisés et concernés : SACEM pour le multimédia, SDGL pour les écrit en France, etc

Un brevet mondial coute entre 1 000 000€ et 10 000 000 € fonction de son ampleur.

Un couturier local souhaitant protéger son patron ne peut rien faire contre quelqu´un qui ferait le meme avec une poche en plus, sauf si il a également déposé une eveloppe solo concernant ce patron.

Pour reprendre l´exemple de mandragon et de son papa,

Ton père aurait du développer une enveloppe solo pour toutes les déclinaisons évidentes de son personnage. Couleur, noir et blanc, toon ou pas, chapeau ou non, coiffure, tenue, gants. Il aurait du décliner son personnage dans une pluralité de dessin, et il l´a d´ailleurs surement fait. Mais il aurait du faire une demande d´enregistrement à INPI pour tout ses dessins. Car le seul moyend e préssion contre la dissemblance est celui-ci. Navré, mais nous vivons dans un monde élitiste, et vouloir lutter en justice contre walt disney pour un dessin est utopiste sans un minimum d´appui. Protéger son oeuvre est le premier pas en ce sens.

Et j´encourage chacun d´entre vous à protéger ses idées.

Notamment en informatique. Le logiciel libre est une autre facon d´y parvenir.

Mais le copyright est un droit indéniable qui découle de la vente d´une propriété par son créateur à un exploitant. Personne ne peut exploiter quelquechose à grande ampleur en nom propre, du moins pas en france à moins de ne pas y gagner d´argent ou de savoir frauder le fisc.

Je suis cogérant d´une société de SSLL que j´ai crée avec des amis. Nous avons déposé notre marque en nom propre et en donnons le droit d´utilisation à notre société. C´est un moyen basique de protéger son bien contre une inapartenance par la suite. Si la société coule, je garde la marque et peut en recréer une sous cette meme marque.

Avant de bannir le copyright il faut faire la part des choses.

Nike a payé 350 dollars à une designeuse indépendante à ses tout débuts pour son logo, la fameuse virgule. C´est scandaleux. Bouh, les société et le copyright. Sauf que plusieurs années plus tard, le PDG de Nike en voyant que sa marque avait prospérée grace à son logo, à offert un pourcentage (inconnu à ce jour) de Nike à cette designeuse. Aussi, aujourd´hui, quand on vends un produit nike, elle gagne de l´argent. Qu´elle dorme, mange ou soit malade. Et c´est aussi un aspect formidable du copyrighting. Bien sur le cas est rare et c´est pourquoi j´ai fait le choix de prendre parti. Mais faites en de meme en connaissance de cause.

Un homme qui a une idée formidable mais pas les moyens de l´exploiter ne gagne rien. Qqun qui cède ses droit contre des royalties à une société en tire bénéfice toute sa vie et devient rentier.

Je ne pense pas que l´on doivent lutter contre le copyrighting. Je pense que l´on doit informer les créateurs de leur droits.

Quand j´étais en IUT, ce que l´on programmait dans nos stages appartenait à la société qui nous manageait. Elle était libre de nous rémunérer ou pas. Mon directeur d´IUT avait fait voté que cela nous appartienne. La décision est passée mais fut cassée ensuite car il l´avait fait contre l´accord du conseil d´administration.

C´était une bonne initiative. Et je ne lutte pas contre le copyrighting, mais contre les gens qui en abuse.

1% du bénéfice d´une multinationale c´est énorme. Pensez-y. En abusant du copyrighting, on ote ce pourcent et on s´en met plein les poches. Mais en supprimant ou piratant le copyrighting, on supprime également ces 1% pour la personne qui les perçoit.

Alors faites votre choix et assumez le.

Je pirate des films parce que j´ai fait le choix de considérer que voir un film au ciné est plus agréable que sur un PC. J´en ai déduit que les gens qui vont au ciné et peuvent se le permettre continueront de le faire. Je n´ai pas les moyens d´y aller, mais j´adore les films, donc je pirate (égoiste, hein?) Dès que j´en aurai les moyens j´arreterai.

Par contre je ne pirate pas de musique. J´ai l´occasion de l´écouter à la radio, ou de me faire préter les cd, et je sais qu´un auteur/compositeur qui se produit lui meme gagne assez pour vivre, mais pas assez pour financer son prochain album si tout le monde le pirate en mp3. Donc je ne le fais pas. Ce sont mes choix et je les assume, qu´ils vous paressent bons ou mauvais.

J´espère qu´apres ma petite explication disjonctée, certains d´entre vous pourront faire leurs choix dans de meilleurs conditions.

ah, oui au fait, juste une chose. Dans ce débat, il n´y a pas de camp de bons et de camps de méchant. Celui qui prétent ca se trompe. C´est juste une question de choix. Ne jugez pas, ca n´est pas possible de le faire. C´est beaucoup trop complexe. Si on pouvait juger une telle complexité sereinement et sans erreur, alors les hommes politiques ne se tromperaient jamais. Belle utopie, hein?

Voilà. Maintenant, il semblerait que cette loi sera bien votée. La pétition EUCD a déjà rassemblé plus de 78500 signataires depuis le 2 décembre 2005.
Vous pourrez la trouver à cette adresse :
http://eucd.info/petitions/index.php?petition=2

Viouthay, ça m´interessai de savoir sur quel forum (précisement, j´avoue avoir la flemme de chercher sur le site de 20 mins et tout là) tu as récupéré tout ça,
pour lire le débat (doit surment en avoir eu un?).

Bien que totalement contre, il faut avouer que le logiciel libre est une copie réelle du payant.

Je trouve ça lourd, m´enfin..

Bien sûr Jaad.
Lien direct au sujet en question (d´où j´ai copié-collé les messages) :
http://forum.calunch.net/forums/viewtopic.php?id=241&p=1

J´ignore par contre s´il faut s´inscrire pour pouvoir consulter.
Le sujet a été plus ou moins "pollué", il faut dire que c´est un forum de jeu...

Et puis, chais pas mais ceux qui piquent des n° série et cie, c´est pas forcément des cerveaux.

C´est aussi normal...

No, vive cette loi.