Bonjour à tous.
J'ai un TD à faire, mais encore une fois, je suis bloqué... La consigne est "Qualifiez les méthodes, principes ou raisonnements utilisés par la jurisprudence ou la doctrine pour tirer les conséquences décrites à partir des textes suivants "
Donc par exemple, le premier exemple est "L'article 676 du Code civil dispose que le propriétaire d'un mur non mitoyen, joignant immédiatement l'héritage d'autrui, "peut pratiquer dans ce mur des jours ou des fenêtres à fer maillé et verre dormant". On en a déduit qu'il pouvait aussi pratiquer une ouverture faire de pavés de verre translucide mais non transparent."
Je vois vraiment pas où trouver une méthode ou un principe.. A la limite un raisonnement mais bon. Pour le moment j'ai répondu :
" La jurisprudence a considéré qu'on pouvait faire un mur avec des ouvertures laissant passer la lumière, mais néanmoins, ne permettant pas de voir à travers. Par extension, étant donné que les pavés de verres translucides ne sont pas transparents, ils ne permettent pas de voir au travers, ils sont donc utilisables. "
Je suppose que je suis à côté de la plaque... Donc si une bonne âme accepterait de dire si une pauvre âme en peine (
) est sur la bonne voie ou vise totalement à côté, je lui en serais très reconnaissant.
Merci d'avance 